[E] [T] Représentant : Me Josyane LORENZI, avocat au barreau de GRASSE Mme [J] [Q] Représentant : Me Eric DEMUN de l'ASSOCIATION BESSY - GARCIA - DEMUN, avocat au barreau de GRASSE ORDONNANCE

Bernard Rousseau, président de chambre, et Mme Françoise Gaudin, conseiller. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

97110 POINTE-A-PITRE Non Comparante, ni représentée COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 9 juin 2016, en chambre du conseil, devant la Cour composée de : Madame Françoise Gaudin

INTIMES : Madame Sylvaincine Philomène A... ... 97130 CAPESTERRE BELLE EAU Monsieur Célestin Jacques Michel B... ... ... 97110 POINTE-A-PITRE Monsieur Eric B... ... 94470 BOISSY

Eric Y...

. : 04/01888 Nature du recours : APPEL Affaire : Demande en réparation des dommages causés par d'autres faits personnels Sans procédure particulière APPELANT : Monsieur Eric X...

Erick X... Mme Virgine Y...

président du 14 décembre 2015, présidente, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Françoise Gaudin, conseiller, présidente, Madame Claire

Eric Ravenet, substitut général, qui a fait connaître son avis. GREFFIER, Lors des débats : Mme Valérie Souriant, greffier.

APPELANT Monsieur Eric X... ... 97130 CAPESTERRE BELLE EAU Non Comparant INTIMÉE SOCIETE EGIS 7 lotissement l'Aiguille 97128 GOYAVE Représentée par Maître Hélène URBINO-CLAIRVILLE (Toque 114),

articles 945-1 du Code de Procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 MARS 2008, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Pierre D'HERVE, Président et Monsieur Eric

Eric X... le 19 janvier 2011.

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-4 ARRÊT AU FOND DU 28 JUILLET 2022 N°2022/123 Rôle N° RG 21/16777 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIOYC Société ABEL GARCIN TERRASSEMENT

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 23 OCTOBRE 2012 N° 2012/480 Rôle N° 12/15754 SCI LES ANGES GARDIENS C/ Syndicat des copropriétaires [Adresse

GADIN, laquelle exerce sous l'enseigne PISCINES DE FRANCE GADIN SAS et a pour activité la construction, la commercialisation, l'installation, la rénovation de piscines et aménagements ainsi que la vente

, conseiller délégué à la protection des majeurs, présidente, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Françoise Gaudin, conseiller, présidente,

TC Rôle N° 15/02717 [Y] [F] C/ [P] [X] Grosse délivrée le : à : Me Serge DREVET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Me Eric

prononcé de l'arrêt par mise à disposition au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Mathilde Z... ... 29530 PLONEVEZ DU FAOU Appelante, comparante en personne ET Monsieur Eric