Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 15
6319876c51eeae4f1309d254
7 septembre 2022
7 septembre 2022
PLANCHAT [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Eric PLANCHAT, de la SCP NATAF ET PLANCHAT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0406 APPELANTE ET REQUERANTE La Société IIB LIMITED
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6690c7370d808eb34e455480
11 juillet 2024
11 juillet 2024
[K], ce dernier s'est blessé alors qu'il se situait sur un plancher technique recouvrant des câbles avec un espace d'environ 40 cm entre le plancher technique et le sol.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
603691db676379349850ecb7
1 octobre 2015
1 octobre 2015
existant en plancher porteur et de renforcer la charpente ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90cae
13 novembre 2013
13 novembre 2013
SA ERIA INGENIERIE Compagnie d'assurances L'AUXILIAIRE SARL NOUVELLE MERANDA COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TREIZE NOVEMBRE DEUX MILLE TREIZE APPELANTE : SCI MONA LISA
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA05005_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 8 septembre 2021 et 17 mars 2022, M. et Mme A, représentés par Me Eric Planchat, demandent à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93767
25 novembre 2016
25 novembre 2016
Représenté par Me Laurent ADAMCZYK de la SCP LAURENT ADAMCZYK-ERIC TROUVE, avocat au barreau de MELUN Madame Christelle Betty Z... née le 02 Février 1976 à LE BLANC MESNIL (93150) demeurant...
Source officielleJuge des référés
ORCA_26LY00314_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
et autres tendant à l’annulation des arrêtés du 15 novembre 2021 et du 9 mars 2022, qui porte sur la construction de deux chalets d’habitation et d’un garage isolé sur un terrain d’une surface de plancher
Source officielle2e chambre civile
6438f2e3a942a604f5e93687
13 avril 2023
13 avril 2023
de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Monsieur Eric
Source officielle1ère chambre civile B
603746e8999c7b251bba7999
28 avril 2015
28 avril 2015
[H] [V] né le [Date naissance 2] 1967 à [Localité 4] (SAÔNE ET LOIRE) [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Eric BERIOT, avocat au barreau de LYON Mme [U] [N] née le [Date naissance
Source officielle2e chambre civile
6438f2e3a942a604f5e93689
13 avril 2023
13 avril 2023
de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Monsieur Eric
Source officielleCour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d48
14 janvier 2016
14 janvier 2016
Eric B..., M.
Source officielleCour d'Appel
SYND. COPR. TOUR CONANc/SCI DE MERVILLE-LE GARREC-SCI JEG
6253c91cbd3db21cbdd8746f
18 décembre 2004
18 décembre 2004
50 rue du Port, sont des parties privatives, DEBOUTE le SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE TOUR CONAN de toutes ses demandes ; DIT non fondée l'opposition signifiée le 27 août 2001 à la SCP Eric
Source officielleChambre Civile
64acf3f203c09105db6c0570
10 juillet 2023
10 juillet 2023
décimètres (six pieds) au-dessus du plancher pour les étages supérieurs
Source officielleCour d'Appel
6253c9a4bd3db21cbdd88e52
20 octobre 2006
20 octobre 2006
CEDEXReprésentant : Selarl HOARAU-LACAILLE-LALLEMAND (avocats au barreau de SAINT-PIERRE)INTIMEESCI DIF, représentée par son gérant218, Rue Marius et Ary Leblond97410 SAINT- PIERREReprésentant : Me Eric
Source officielleChambre 3 A
67908cd61b5a79f73270554a
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Plancher : plancher détérioré ' AR.
Source officielle1re Chambre A
61627ea238d18b7ebf63d21e
25 septembre 2012
25 septembre 2012
Monsieur [M] [L] né le [Date naissance 2] 1949 , demeurant [Adresse 5] - REPUBLIQUE DOMINICAINE représenté par la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat Me Eric
Source officielle15e chambre
64422a1ed2fa6fd0f8040690
20 avril 2023
20 avril 2023
NANTERRE / HAUT-DE-SEINE N° Section : AD N° RG : 18/03456 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Marie-Thérèse LECLERC DE HAUTECLOCQUE de la SELAS LHP AVOCATS Me Emilie PLANCHE
Source officielle4e chambre civile
686767097c03803a32c272c5
3 juillet 2025
3 juillet 2025
NEGRE substituat Me Marie-Camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Madame [H] [N] née le 26 Mars 1964 à [Localité
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd94042
8 juin 2018
8 juin 2018
Représentée et assistée sur l'audience par Me Isabelle COGNARD, avocat au barreau de PARIS, toque : E24 Monsieur Eric E... ( désistement partiel par ordonnance du 20 avril 2017 ) né le [...] à NEUILLY
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6032a150f298cc16b9d32f1a
13 décembre 2017
13 décembre 2017
Jean-michel ISCOVICI, avocat au barreau de PARIS, toque : B0165 INTIME Monsieur [Z] [R] né le [Date naissance 1] 1986 à [Localité 1] [Adresse 4] [Adresse 5] Représenté et assisté de Me Eric
Source officiellePage 2 sur 22