CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

116 résultats pour « Fabienne LATTY »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 2-4

6879da0215cca238af935d26

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

[W] [J] [Adresse 8] Représentant : Me Anaïs GARAY de la SELAS ROBIN LAWYERS, avocat au barreau de DRAGUIGNAN ORDONNANCE D'INJONCTION DE RENCONTRER UN MEDIATEUR Nous Michèle JAILLET, magistrat

Source officielle

Page 2 sur 6

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6364bbe6e405357f749eabf3

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 octobre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Fabienne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91bbd3db21cbdd87428

Appel

9 décembre 2004

9 décembre 2004

BERTRAND (Cabinet LAMY LEXEL), avocat au barreau de LYON Monsieur Thierry Y... représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Maître E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca04bd3db21cbdd89d46

Appel

29 novembre 2007

29 novembre 2007

Fabien a été licencié pour motif économique par lettre recommandée avec accusé de réception du 29 octobre 2004.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

6789f89f482fcecad732fea1

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Par lettre du 5 septembre 2021, réceptionné le 9 septembre 2021, Mr [N] [H] a donné son congé auprès de la société NEXITY LAMY.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c939bd3db21cbdd879ef

Appel

4 octobre 2005

4 octobre 2005

Madame Fabienne B... née A... Monsieur Anthony A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda4bd3db21cbdd93fa1

Appel

30 mars 2018

30 mars 2018

LAMY immatriculée au RCS de PARIS prise en la personne de ses représentants légaux No SIRET : 487 .53 0.0 99 ayant son siège au [

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6a210bb7cdc6046d47094648

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Par actes en dates des 23 et 24 juin 2020, la société Fain a assigné le syndicat et la société Nexity Lamy en paiement de celle-ci.

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

6628a182b2cb67000826a6f3

Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

ALBRAND & MARROU ARCHITECTES [Adresse 4] [Localité 13] Représentant : Me François AJE de l'AARPI ALL PARTNERS-AJE LENGLEN LAWYERS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 413 S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6bbd3db21cbdd8afae

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

représentée par la SCP AGUIRAUD- NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de la SCP CABINET LAMY LEXEL, avocats au barreau de LYON Monsieur Thierry X... ... ...

Source officielle
CA

Chambre 1-9

633fc29ae633183e2ee176ea

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

PITIOT, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES Monsieur [P] [I], né le [Date naissance 1] 1950 à [Localité 9] demeurant [Adresse 4] représenté par la Société NEXITY LAMY, immatriculée au

Source officielle
CA

1ère Chambre

6864c20431953a33f9365ea9

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision. DEBATS : L'affaire a été examinée en audience publique du 13 mai 2025 tenue par M.

Source officielle
CA

JEX

628732e9c1d4e9057d612c6c

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

de l'exécution du tribunal judiciaire de Nancy, R.G.n° 21/01490, en date du 9 juillet 2021, APPELANT : Monsieur [D] [B] né le 1er Octobre 1966 à Nancy (54), sis au 12 rue des Bénédictins - 54690 LAY

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6538b3477ffc2c8318edfe9d

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

D'ÉPARGNE CEPAC prise en la personne de son représentant légal en exercice, domiciliée [Adresse 5] représentée par Me Mathieu JACQUIER de la SCP SCP JACQUIER & ASSOCIÉS, substituée par Me Anne-sophie LAMY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabbbd3db21cbdd8be02

Appel

21 mai 2008

21 mai 2008

Représentant : la SCP ARGELLIES- WATREMET (avoués à la Cour) Représentant : Me Fabien MARTELLI (avocat au barreau de MONTPELLIER) Monsieur Pierre X... héritier d'André X... ...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

61629f7335a5d4e0c2ddc9d4

Appel

19 décembre 2012

19 décembre 2012

des condamnations prononcées à son encontre dans les limites de la police ; Sur les demandes reconventionnelles de la société NEXITY LAMY La société LAMY demande la condamnation de Me [K] ès qualités

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00294_20240418

Admin. Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Par mémoires enregistrés le 24 mars 2022 et le 6 décembre 2022, la société Citinéa qui a succédé à la société Lamy, représentée par la SCP Ducrot et associés, conclut au rejet des conclusions dirigées

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

616246ceaf0a1de0eb1b65f3

Appel

19 novembre 2013

19 novembre 2013

[M] [N] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT (Me Frédéric LALLEMENT) (avocats au barreau de PARIS, toque : P0480) Assisté de Me Claude LE LAY (avocat au barreau

Source officielle
CA

1ère Chambre

662b43affe254500083147ba

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

ou à la jouissance d'un lot COMPOSITION DE LA COUR : Monsieur Michel WACHTER, président de chambre Madame Anne-Sophie WILLM, conseiller Monsieur Cédric SAUNIER, conseiller Greffier : Mme Fabienne

Source officielle
CA

Chambre 4-6

66921887f3a19d0db6b71183

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

EGET NATURA ESTEREL, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Anaïs GARAY de la SELAS ROBIN LAWYERS, avocat au barreau de DRAGUIGNAN INTIMEE DEMANDERESSE A L'INCIDENT Madame [V] [Y], demeurant

Source officielle