Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c88ebd3db21cbdd85a04
29 mai 2001
29 mai 2001
ET : INTIMES Monsieur Jack DE X... 85 Boulevard Thierry Sabine 62520 LE TOUQUET PARIS PLAGE Madame Christine Y... 1 Square de la Faisanderie 60500 CHANTILLY Comparants concluants par la SCP MILLON PLATEAU
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd89196
8 janvier 2007
8 janvier 2007
Enfin les trous dans la faience de la salle de bain existaient déjà au moment de l'entrée dans les lieux, selon les attestations de Madame A...et de Monsieur B..., produites aux débats.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6789f89f482fcecad732fea1
16 janvier 2025
16 janvier 2025
2023 par le Tribunal judiciaire de Lille APPELANTE SA SMA [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Christian Hanus, avocat au barreau de Lille, avocat constitué, assistée de Me Julie Faizende
Source officielle8ème chambre
67f755c1d8218d22f82bd458
9 avril 2025
9 avril 2025
[I] [M] né le 16 Mai 1981 à [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 4] Mme [C] [Z] épouse [M] née le 28 Septembre 1981 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 4] Représentés par Me Julie FAIZENDE de
Source officielleCour d'Appel
6253c85dbd3db21cbdd8510d
25 avril 2000
25 avril 2000
Y... 13, rue de la Faisanderie, 75116 PARIS APPELANT AU PRINCIPAL INTIME INCIDEMMENT représenté par Me LAVALLART Substituant Me MORDANT R 105 Avocat au barreau de PARIS 2 ) L'AGENCE
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8bb0b
13 mai 2008
13 mai 2008
INTIMEE : SAS SOCIETE ITEM INFORMATIQUE, prise en la personne de son représentant légal, 4b, rue de la Faisanderie 67380 LINGOLSHEIM Non comparant, représenté par Me Gaëlle MARCHAL remplaçant Me Denis
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA02382_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
poids total en charge excède 10 tonnes, sur les voies du lotissement des Couronnes, soit avenue du Contrat, avenue du Rendez-vous, avenue Beauséjour, avenue Georges Dubois, rue du Cottage, rue de la Faisanderie
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
69e1d024cdc6046d4789a341
16 avril 2026
16 avril 2026
Par sentence partielle du 5 août 2022, le tribunal arbitral a rejeté deux objections soutenues par la République du Pérou en statué en ces termes : (i) finds that the [K] has failed to comply with the
Source officielle3e Chambre A
616294d8db5ccebfe3f3a671
2 novembre 2012
2 novembre 2012
Les travaux ont été réalisés sous la maîtrise d'oeuvre de Monsieur [C], le lot revêtement de sols scellés faiences a été confié à la Société SOMAREV, assurée auprès de GROUPAMA.
Source officielle1ere Chambre Section 1
66878d1305d6f7f678d49492
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[Y] [Z], en sa qualité d'entrepreneur ayant réalisé le Lot Chapes Carrelage Faiences, et la compagnie Axa France Iard, en sa qualité d'assureur, à lui payer la somme de 1.532,30 euros en réparation des
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7H-NOWN S.A.S. DAVID DAVITECc/S.A
68e7451bb214cd5a53bde4c8
8 octobre 2025
8 octobre 2025
qualité au siège social sis [Adresse 2] Représentée par Maître Olivier MAILLOT de la SELARL CABINET CAPORALE - MAILLOT - BLATT ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Julie FAIZENDE
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
61629bb1eaaf44d62f53e837
31 mai 2013
31 mai 2013
en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par la SCP FISSELIER & ASSOCIES (Me Alain FISSELIER), avocat au barreau de PARIS, toque L 44 Assistée de Me Didier FAIZANT
Source officielleCour d'Appel
6253c8c2bd3db21cbdd8632b
27 juin 2002
27 juin 2002
FOND APPELANTE : LES ASSOCIATIONS MUTUELLES LE CONSERVATEUR société à forme tontinière régie par le Code des assurances prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 59, RUE DE LA FAISANDERIE
Source officielleCour d'Appel
6253c8dbbd3db21cbdd8673b
26 septembre 2002
26 septembre 2002
demeurant 110, rue de la Faisanderie 75116 PARIS La S.A.
Source officielle2ème chambre section A
62c7cab9cb8dca058e3e7d66
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Le devis numéro 482 pour un montant de 72.933€ portant sur la réalisation de travaux d'électricité, plomberie, carrelages et faîences La facture produite numéro 200900593, en référence à ce devis, qui
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6a167f2fcdc6046d47110955
26 mai 2026
26 mai 2026
somme justement retenue par le premier de de 1537,80euros ; - le remplacement de 3 portes intérieures pour la somme de 346,50 euros TTC - le remplacement du receveur de douche avec la reprise de faience
Source officielleCour d'Appel
6253c9e5bd3db21cbdd897fc
6 décembre 2006
6 décembre 2006
03 Avril 1998 constate : - le faïençage du dessus du roof en attribuant ce désordre à une mauvaise mise en oeuvre du gelcoat des parties avec antidérapant, en préconisant la reprise du gelcoat faiencé
Source officielle6ème Chambre
DCA_20PA02022_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
198,30 euros TTC ou, à titre subsidiaire, la somme de 2 118 681,76 euros TTC, en réparation des préjudices résultant des désordres liés aux travaux de mise en conformité du stade aquatique de la Faisanderie
Source officielleChambre Sociale
64437b9d823e6dd0f8bf8048
20 avril 2023
20 avril 2023
FAIENCERIES DE GIEN prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualié audit siège social [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Olivier LAVAL de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
659e475355379800088472a6
9 janvier 2024
9 janvier 2024
rectification of clerical omission in the Arbitration Award dated 27 July 2021 ['] The Arbitral Tribunal while deciding the Claimant's claim no. 15, seeking discharge of bank guarantees, has inadvertently failed
Source officiellePage 2 sur 5