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3 198 résultats pour « Fang »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22LY01399_20250408

Admin. Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

B et de Me Romatier, représentant la commune de Farges. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

LIN, Fang, D'ANTERROCHES

SIREN 940495815Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

24/07/2026

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Dépôts des comptes

Fangtian France

SIREN 887916948Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

23/07/2026

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Dépôts des comptes

PHARMACIE DU FANGO

SIREN 813872702Greffe du Tribunal de Commerce de bastia

12/07/2026

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Modifications diverses

Fangouse, Stéfan, Pierre

SIREN 483908141Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

10/07/2026

Voir →

Créations

LI, Fangfang

SIREN 538706169Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

10/07/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cc42bd3db21cbdd8fa0e

Appel

26 juillet 2012

26 juillet 2012

Par conclusions du 23 avril 2012, Fanny X...demande à la Cour de fixer la part contributive du père à la somme de 210 €.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6a210f97cdc6046d4709c22c

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 20/11959 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGTA4 Ordonnance n° 2026/M73 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DESISTEMENT Mme [D] [R] [J]-[Q] veuve [U] Représentant : Me Fanny

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4cbd3db21cbdd8fb68

Appel

24 septembre 2012

24 septembre 2012

RESEAU VILLE HOPITAL GUADELOUPE (ARVHG) 223-225 Route de Besson 97139 LES ABYMES Représentée par Maître Vathana BOUTROY-XIENG (Toque 117), avocat au barreau de la Guadeloupe INTIMÉE Mademoiselle Fanny

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1ebd3db21cbdd8ce00

Appel

19 novembre 2008

19 novembre 2008

C / BANQUE BNP PARIBAS Nicolas X..., Fanny X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd68bd3db21cbdd93407

Appel

6 juillet 2016

6 juillet 2016

SCI CABINET DE KINESITHERAPEUTE DU FANGO SCM CABINET DE KINESITHERAPEUTE DU FANGO COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SIX JUILLET DEUX MILLE SEIZE APPELANTS : M. Marc X...

Source officielle
CA

Chambre Sociale

66878d0d05d6f7f678d49444

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

FARGE CONSTRUCTION, et le recours formé dans ce cadre par M. [C] [J] à l'encontre du jugement rendu en date du 08 février 2024 par le conseil de prud'hommes de CLERMONT-FERRAND.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcebd3db21cbdd8e54f

Appel

5 mai 2010

5 mai 2010

APPELANT ayant la SCP LEROUX pour avoué et la SCPA MAGDELAINE & SIMARD pour avocat Mademoiselle Fanny X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7dbd3db21cbdd903ed

Appel

14 mars 2013

14 mars 2013

RG N : 12/00559 AFFAIRE : SA CVB MEYSSAC VIANDES C/ EARL DE FARGES GS-iB injonction de payer Grosse délivrée à maître BERSAT, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ---=

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd34bd3db21cbdd9295b

Appel

29 octobre 2015

29 octobre 2015

. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- De l'union aujourd'hui dissoute de Madame Moïsa Z... et de Monsieur Daniel X..., sont issus deux enfants : - Fany née le 8 février 1997, -

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca53bd3db21cbdd8aaf0

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE DES APPELS PRIORITAIRES ARRET DU 18 DECEMBRE 2007 DÉCISION DÉFÉRÉE : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE ROUEN du 16 Novembre 2006 APPELANTE : Madame Marie-Fanny

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

668398198da90185712ea65b

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : C N° RG : 20/00142 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me [X] [C] de la SELEURL CABINET CAPORICCIO AVOCAT Me Fang

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4cbd3db21cbdd8fb79

Appel

27 septembre 2012

27 septembre 2012

.- Mandataire liquidateur de Société FAN LOGISTIQUE SARL FAN TRANSPORTS (ETABLISSEMENT) UNEDIC AGS CGEA LEVALLOIS PERRET IDF EST SARL FAN TRANSPORTS (SIEGE SOCIAL) Décision déférée à la cour :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8aabd3db21cbdd85e76

Appel

17 décembre 2001

17 décembre 2001

- au cas où la Cour estimerait que l'action de la société FAN est fondée, le montant de la condamnation qui lui a été infligée par les premiers juges est trop élevé dans la mesure où la société FAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8acbd3db21cbdd85ec7

Appel

17 décembre 2001

17 décembre 2001

- au cas où la Cour estimerait que l'action de la société FAN est fondée, le montant de la condamnation qui lui a été infligée par les premiers juges est trop élevé dans la mesure où la société FAN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6260f9526d9e13277d6e3962

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

enregistré au répertoire Sirene sous le numéro 180 035 024 Représentée par Me Jean-Philippe AUTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0053 Ayant pour avocats plaidants Me Olivier CAVEZIAN, Me Fanny

Source officielle
CA

1ère ch. civile

66ff85e5a4ff9ec259c09a40

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Monsieur [A] [V] né le [Date naissance 14] 2000 à [Localité 54] [Adresse 60] [Localité 35] représenté par Me Valérie GRAY de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de Rouen et assistée de Me Fanny

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

695e25c675782d5f060f25bd

Appel

5 janvier 2026

5 janvier 2026

CHENOT, conseiller, et Fanny ANDREJEWSKI-PICARD, greffier présent lors du prononcé.

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CA

8e Chambre C

616250fa929f6bffa995b389

Appel

10 octobre 2013

10 octobre 2013

. *** Le 4 janvier 2006, le conseil d'administration de la SOCIETE MONEGASQUE DE PROMOTION IMMOBILIERE (SAMPI), constituée le 15 avril 1976, a désigné la société FANNY, dont le gérant était

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CA

Cour d'Appel

6253cc69bd3db21cbdd90038

Appel

18 décembre 2012

18 décembre 2012

Le tribunal de commerce de Lyon a ouvert le 11 juin 2008 une procédure de sauvegarde à l'égard de la société Fantex l'extra souple, désignant MM.

Source officielle