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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 4-4
680b1da22c124f4fd8d67244
24 avril 2025
24 avril 2025
TADDEI Copie délivrée le : 24 AVRIL 2025 à : Me Fabio FERRANTELLI, avocat au barreau de NICE Me Cécile SCHWAL avocat au barreau de NICE APPELANTE
Source officielleChambre 4-5
6528ded8aaebb88318fda377
12 octobre 2023
12 octobre 2023
A.J TOIT C/ [Z] [R] Copie exécutoire délivrée le : 12/10/2023 à : - Me Caroline LAFONT, avocat au barreau de GRASSE -Me Fabio FERRANTELLI de la SELARL ARTYSOCIAL
Source officielleChambre 4-5
66878c8405d6f7f678d48d60
4 juillet 2024
4 juillet 2024
CURRENT FRANCE Copie exécutoire délivrée le 04/07/24 à : - Me Fabio FERRANTELLI de la SELARL ARTYSOCIAL, avocat au barreau de NICE - Me Thierry HANNOUN, avocat au barreau de NICE
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6031eba10ab6df24b87befd2
5 juin 2018
5 juin 2018
qualité de citoyen français par jugement du tribunal civil de première instance de Tizi-Ouzou du 29 mai 1929, alors qu'il ne l'avait pas contesté dans le cadre des instances initiées par Mmes Sounia et Fazia
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
61624d74ed30a8f5617383ba
17 janvier 2013
17 janvier 2013
Il a été nommé directeur commercial du réseau FABIO LUCCI en 1996.
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8e0
9 mars 2011
9 mars 2011
No 10/01548 AFFAIRE : Fazia X... C/ Société ELA MEDICAL ...
Source officielle17e Chambre
6034443c1adbff3519734325
12 janvier 2017
12 janvier 2017
17e Chambre ARRÊT AU FOND DU 12 JANVIER 2017 N° 2017/29 JLT/FP-D Rôle N° 14/24666 [H] [E] C/ SAS SAMOP Grosse délivrée le : à : Me Fabio
Source officielleChambre 4-5
63ca424f9066fd7c90fc2370
19 janvier 2023
19 janvier 2023
sociales Antenne des Milles [Adresse 1] [Adresse 3] [Localité 2] Chambre 4-5 N° RG 22/16072 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKNT2 Ordonnance n° 2023/M Mme [W] [L] Représentant : Me Fabio
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c44
27 avril 2004
27 avril 2004
jugement rendu le 24 mai 2002 par le Tribunal de Grande Instance de RODEZ, qui a : déclaré recevable l'action de la Société Civile Immobilière ACROPOLIS; homologué le rapport d'expertise de François FASSIO
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c45
27 avril 2004
27 avril 2004
jugement rendu le 24 mai 2002 par le Tribunal de Grande Instance de RODEZ, qui a : déclaré recevable l'action de la Société Civile Immobilière ACROPOLIS; homologué le rapport d'expertise de François FASSIO
Source officielleCour d'Appel
6253c8fbbd3db21cbdd86e39
27 avril 2004
27 avril 2004
jugement rendu le 24 mai 2002 par le Tribunal de Grande Instance de RODEZ, qui a : déclaré recevable l'action de la Société Civile Immobilière ACROPOLIS; homologué le rapport d'expertise de François FASSIO
Source officielleCour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd92574
24 juin 2015
24 juin 2015
BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 avril 2015, devant Mme Cécile ROUY-FAZI
Source officielleCour d'Appel
6253cd21bd3db21cbdd92586
24 juin 2015
24 juin 2015
BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 avril 2015, devant Mme Cécile ROUY-FAZI
Source officielleChambre 4-5
65b359c71d7564000872db17
25 janvier 2024
25 janvier 2024
CURRENT FRANCE Copie exécutoire délivrée le : 25/01/2024 à : - Me Fabio FERRANTELLI de la SELARL ARTYSOCIAL, avocat au barreau de NICE - Me Thierry HANNOUN, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e9e
12 janvier 2018
12 janvier 2018
Fabio X..., de 1 500 m² environ à prendre sur la parcelle [...] à [...] pour le prix de cession de 210 000 €.
Source officielleCour d'Appel
6253c902bd3db21cbdd86fb6
16 mars 2004
16 mars 2004
date de la mise en demeure (7 mars 2001), - 419,23 ä, à titre d'indemnité pour le préjudice subi par son cabinet, - 326,24 ä, à titre du remboursement des constats établis par la SCP PINTUS & DI FAZIO
Source officielle17e Chambre
6033e044417c1391a2ea63ef
16 mars 2017
16 mars 2017
Rôle N° 14/23621 Société GLB SAS PARFUMS MOLINARD C/ [U] [N] Grosse délivrée le : à : Me André CHARBIN, avocat au barreau de GRASSE Me Fabio
Source officielleCour d'Appel
6253c91abd3db21cbdd873c1
7 décembre 2004
7 décembre 2004
Les experts FASSIO et CAMOfN ont pu cependant recueillir au cours de leurs investigations des éléments suffisants pour leur permettre de remplir leurs missions respectives.
Source officielleCour d'Appel
6253c906bd3db21cbdd870ae
7 décembre 2004
7 décembre 2004
Les experts FASSIO et CAMOfN ont pu cependant recueillir au cours de leurs investigations des éléments suffisants pour leur permettre de remplir leurs missions respectives.
Source officielleChambre-1 civile et com.
68ef2a801643bddf8ff84e41
14 octobre 2025
14 octobre 2025
PILON, conseiller, en charge de la mise en état, assistée de Lucie NICLOT, greffier, a rendu la décision suivante ; Attendu qu'il a été enrôlé sous le numéro N° RG 21/01288 - N° Portalis DBVQ-V-B7F-FAZO
Source officiellePage 2 sur 17