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2 181 résultats pour « Fernandez Le »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-9

68f86841d7e432441d85c06a

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

SCI [5] C/ [B] [W] Copie exécutoire délivrée le : 21/10/2025 à : Me Stéphanie NOIROT-FERNANDEZ + Notifications LRAR à toutes les parties

Source officielle

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CA

4e chambre civile

5fd92e8412c0960e07677ec3

Appel

22 mai 2020

22 mai 2020

MONTPELLIER N° RG 15/04931 APPELANTS : Madame [G] [R] née le [Date naissance 5] 1938 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 12] [Localité 11] Représentée par Me Laëtitia RETY FERNANDEZ

Source officielle
CA

Chambre 1-7

5fe1ce0009c373154214f8fb

Appel

3 décembre 2020

3 décembre 2020

représenté par Me Jean Raphaël FERNANDEZ de la SELARL FERNANDEZ GUIBERT & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant Madame J... X... épouse F...

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

6688de10676b73dd81b96d0e

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

COUR D'APPEL DE [Localité 4] Chambre 4 SB 03.89.20.89.20 RG N° : 4SB N° RG 23/03835 - N° Portalis DBVW-V-B7H-IFQL MINUTE N° 24/582 APPELANTE Société [5] Représentée par Me Thomas FERNANDEZ-BONI

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21VE02238_20231013

Admin. Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

B, représenté par Me Fernandez, avocat, demande à la cour de liquider définitivement la somme de 9 250 euros fixée par l'arrêt du 16 juin 2023 pour la période allant du 12 janvier au 15 juin 2023, de liquider

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c930bd3db21cbdd87842

Appel

17 mars 2005

17 mars 2005

Greffier : Madame Elisabeth PIERRAT, lors des débats, Madame Nadia FERNANDEZ, lors du prononcé de l'arrêt.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad2bd3db21cbdd8c2f6

Appel

25 septembre 2008

25 septembre 2008

Greffier : Madame Nadia FERNANDEZ, lors des débats et du prononcé de l'arrêt.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad2bd3db21cbdd8c2f9

Appel

25 septembre 2008

25 septembre 2008

Greffier : Madame Nadia FERNANDEZ, lors des débats et du prononcé de l'arrêt.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadcbd3db21cbdd8c55b

Appel

30 octobre 2008

30 octobre 2008

Greffier : Madame Nadia FERNANDEZ, lors des débats PRONONCE publiquement le 30 Octobre 2008 par mise à la disposition des parties au Greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca20bd3db21cbdd8a1f8

Appel

28 février 2008

28 février 2008

Greffier : Madame Nadia FERNANDEZ, lors des débats et du prononcé de l'arrêt.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca58bd3db21cbdd8ac47

Appel

4 avril 2008

4 avril 2008

Greffier : Madame Nadia FERNANDEZ, lors des débats et du prononcé de l' arrêt.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8abd3db21cbdd8b4f5

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

Greffier : Madame Nadia FERNANDEZ, lors des débats et du prononcé de l'arrêt.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

63be63dd13ef607c90ab66fa

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

par Me Béatrice LEOPOLD COUTURIER de la SELARL PUGET LEOPOLD - COUTURIER, avocat au barreau de PARIS, toque : R029, INTIMÉS Maître [U] [V], en qualité de liquidateur judiciaire de la SARLU FERNANDEZ

Source officielle
CA

4e chambre civile

69cf5ccccdc6046d47f38a91

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

MONTPELLIER 4e chambre civile ORDONNANCE DE DESISTEMENT D'APPEL N° RG 26/00574 - N° Portalis DBVK-V-B7K-Q54F APPELANTE : Mme [F] [I] [K] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Estelle FERNANDEZ

Source officielle
CA

Chambre 3-3

65a8d126e12c85000874ae09

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

DÉSISTEMENT CAISSE D'ÉPARGNE ET PREVOYANCE COTE D'AZUR, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualité audit siège Représentant : Me Serge LEDER de la SCP LEDER-FERNANDEZ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3bbd3db21cbdd8a697

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

Greffier : Madame Nadia FERNANDEZ, lors des débats et du prononcé de l'arrêt.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23TL00766_20241230

Admin. Appel

30 décembre 2024

30 décembre 2024

(Art) des sols, représentée par Me Fernandez-Begault, demande à la cour : 1°) d'annuler l'article 5 du jugement du 2 février 2023, en ce qu'il l'a condamnée à verser à la société Axa France Iard la

Source officielle
CA

20e chambre

5fd93ebc5c416924a3467762

Appel

26 mars 2020

26 mars 2020

disposition au greffe, l'ordonnance dont la teneur suit après débats et audition des parties à l'audience publique du 12 Mars 2020 où nous étions Fabienne PAGES, Président de chambre, assistée d'Alicia FERNANDEZ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc86bd3db21cbdd9061a

Appel

2 mai 2013

2 mai 2013

.-13. 006 MARSEILLE représenté par Maître Bernard GUIBERT, avocat au Barreau de MARSEILLE substitué par Maître Jean-Raphaël FERNANDEZ, avocat au Barreau de MARSEILLE Madame Monique, Françoise,

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

6708c06a445a086e2bcee215

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[Adresse 3] Représentant : Me Thomas FERNANDEZ-BONI de la SELARL NORTHERN LIGHTS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de TOULOUSE, vestiaire : 393 APPELANTE ET Monsieur [D] [C] né le 10 Août

Source officielle