Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2 SECTION 1
6163820596ce96677bf0fdb7
28 janvier 2010
28 janvier 2010
[G], d'une attaque acide du feuillard de la brosse 3.1, l'intéressé ayant donné en même temps l'explication de ce phénomène, à savoir qu'un acier ferritique 430, comme celui utilisé par la société KIBROS
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90ef5
25 septembre 2013
25 septembre 2013
.-24120 LA FEUILLADE Représenté par Me Isabelle LESCURE, avocat au barreau de CORREZE INTIMÉ --- = oO $ Oo =--- Nous Didier BALUZE, Conseiller de la Mise en Etat, assisté de Pascale SEGUELA, Greffier
Source officielle1ère chambre civile A
6162d673a2a5768a176c5572
4 octobre 2012
4 octobre 2012
d'ajouter, quant au bien-fondé de l'annulation de la commande au regard d'une livraison précédente de produits mélangés, qu'un procès-verbal de constat dressé par huissier le 5 juillet 2007 relève que le feuillard
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
62c52995a2c4236379079b2c
5 juillet 2022
5 juillet 2022
DIRECTEUR DES FINANCES PUBLIQUES 11-13 rue de la Banque 75075 PARIS CEDEX 02 Représenté par Me Philippe PONCET, avocat au barreau de REIMS INTIMEE : Madame [T] [S] épouse [F] 50, Rue des Feuillants
Source officielleChambre civile TI
668f76e39b65e642c58786a2
10 juillet 2024
10 juillet 2024
[Y] [D], et de mettre fin à tout débordement de feuillage au-delà du mur de séparation, ceci dans un délai maximum de 15 jours à partir de la signification du présent jugement, Ordonne à Mme [J] [O]
Source officielle4e Chambre A
6034f911e1304d26c30bccb9
7 juillet 2016
7 juillet 2016
hauteur des plantations litigieuses à une hauteur raisonnable eu égard à la configuration des lieux afin de faire cesser le trouble anormal de voisinage occasionné, et de s'assurer que les branches et feuillages
Source officielleCour d'Appel
6253c857bd3db21cbdd84fa7
17 décembre 1999
17 décembre 1999
Ils soutiennent que le feuillage du figuier n'est présent que pendant 5 mois de l'année, à la belle saison.
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
633e6fd1f8faf13e2e973c80
4 octobre 2022
4 octobre 2022
[C] [T], propriétés des Feuillades et du Faurissou, sises à [Localité 13] (Dordogne) ainsi qu'à celle de [Localité 21]. Le 10 mai 2017, l'expert a déposé son rapport d'expertise définitif.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fe11
20 septembre 2012
20 septembre 2012
fixées en partie haute de la façade des locaux dont elle est locataire, complexe commercial et touristique de l'Anse Vata, à l'exception de son enseigne représentant un groupe d'animaux dans des feuillages
Source officielleChambre 2 A
66c4318d9b20f4eee56c051b
19 août 2024
19 août 2024
S'agissant du feuillage de la haie-bosquet qui empiète sur leur terrain, ils indiquent que celle-ci se trouve sur la parcelle n°[Cadastre 7] et qu'ils sont fondés à demander la démolition du feuillage
Source officielle5ème Chambre
DCA_22PA05176_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
Perroy, rapporteur public, - et les observations de Me Feuillard, pour M. A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c847bd3db21cbdd84c8c
8 mars 1999
8 mars 1999
S.C.P NIDECKER PRIEU et pour avocat la SCP AZAM, SIREYJOL, JEANJACQUES du barreau de Toulouse EXPOSE : La SARL A a fait réaliser une verrière en prolongement d'une salle du restaurant de la Feuilleraie
Source officielle1re chambre civile
65b0bab68d0ccf000877e4e2
23 janvier 2024
23 janvier 2024
responsabilité contractuelle : - 1 680 euros HT au titre de la reprise de la liaison entre le mur de la cave à fûts et le local de stockage - désordre 2, - 3 943 euros HT au titre de la réparation du feuillage
Source officielleCour d'Appel
6253c945bd3db21cbdd87cc2
3 novembre 2005
3 novembre 2005
. : 04/02806 Nature du recours : Appel APPELANTE : La Société ETABLISSEMENTS AUDOUARD, SA ZA du Meyrol 18 avenue de la Feuillade 26200 MONTELIMAR représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour
Source officielleCour d'Appel
6253ca91bd3db21cbdd8b65c
3 novembre 2005
3 novembre 2005
. : 04 / 02806 Nature du recours : Appel APPELANTE : La Société ETABLISSEMENTS AUDOUARD, SA ZA du Meyrol 18 avenue de la Feuillade 26200 MONTELIMAR représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à
Source officielle1ère Chambre A
5fda376cbda48c7d8a9aeca1
12 septembre 2019
12 septembre 2019
avec accusé de réception du 10 juillet 2012 dans laquelle D&B indique à la société Thermie être en attente notamment des fiches techniques, des plans d'exécution, des fournitures des contrats de feuillures
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd9159e
15 mai 2014
15 mai 2014
d'aggravation des dommages de Mme X..., la société Duotec a constaté : - que la partie haute du pilier s'était descellée, - qu'avait disparu le patin de caoutchouc, qui était collé au fond de la feuillure
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT00378_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
d'implantation du projet faisant l'objet de la demande de déclaration préalable que l'opération projetée prévoit, comme le prescrivent les dispositions citées au point 2, la plantation de trois arbres à feuillage
Source officielleCour d'Appel
6253cbfebd3db21cbdd8ecbc
2 novembre 2011
2 novembre 2011
le démontage des existants et la préparation des encadrements sont à la charge du client, - la fabrication des volumes étant exécutée après possibilité de prendre les dimensions exacte en fond de feuillure
Source officielle1ère Chambre
652f78a7b053208318995934
17 octobre 2023
17 octobre 2023
; - que l'acte de vente prévoyait à titre de condition particulière que les haies séparant la propriété vendue de celle conservée par la venderesse devront être constituées d'espèces locales à feuillage
Source officiellePage 2 sur 11