Maître X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 14 octobre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Firminy à sa demande de communication

C/ SARL MECA GIRARD APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de FIRMINY du 10 Mars 2005 RG : F 04/00003 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 10 FEVRIER 2006 APPELANT : Monsieur Pascal

Le 2 janvier 2006 Madame X... s'est présentée au siège de la société FONCIA IGD à Firminy. La société FONCIA IGD a refusé de l'employer à cette adresse.

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 23 mai 2011 *** Vu le jugement rendu le 4 juin 2010 par le tribunal de grande instance de Lille, qui a : - donné acte à la Fircin de son changement de dénomination sociale

COUR D'APPEL DE GRENOBLE Grenoble, le 28 Novembre 2014 Place Firmin Gautier B.P 110 38019 GRENOBLE CEDEX 04.38.21.21.21 JURIDICTION PREMIER PRESIDENT FAX RG N : 14/00045 Affaire : Isabelle

Monsieur Firmin X... demeurant [...] Madame Firmin X... demeurant [...] Monsieur Philippe C... demeurant [...]

C, représenté par Me Firmin, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) à titre principal, de surseoir à statuer jusqu'à ce que le tribunal judiciaire de Lyon se soit prononcé sur sa situation

POZZOLI ÈS QUALITÉ D'ADMINISTR Y ÈS QUALITÉ DE REPRÉSENTA CGEA DE CHALON SUR SAONE APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de FIRMINY du 21 Juin 2001 RG : 200000054 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE

C / EURL AU CHANT DES BLES APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de FIRMINY du 30 Janvier 2007 RG : F 06 / 00012 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 09 NOVEMBRE

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La communauté de communes Decazeville Communauté et les communes d'Aubin, d'Auzits, de Cransac, de Decazeville, de Firmi et de Viviez

PHILAE, es qualité de commissaire à l'exécution du plan de sauvegarde de la SARL FINARTIS suivant ordonnance de remplacement de la SARL FIRMA, domiciliée en cette qualité [Adresse 5] Représentée par

, vendu aux époux C... pour 370 000 F, soit 56 406 €, – le 23 août 2002 un deuxième appartement à Firminy, à la Roseraie, vendu aux époux D... pour 65 553 €.

Maître X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 1er septembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Firminy à sa demande

D'autre part, il est constant que la parcelle comporte deux bâtiments, l'un de niveau R + 2 situé directement en façade sur rue, à l'angle des rues de Vaugirard et Firmin Gillot, l'autre situé en partie

RG N : 10/ 00848 AFFAIRE : Paul Firmin X..., Andrée Ginette Y...épouse X... C/ Michel Z..., Arlette A... P-L. P/ E.

RESIDENCE CYRABELLE, agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège 6 Impasse Firmin Pons 31770 COLOMIERS représentée par la SCP RODON J-Y., avoués

A, représenté par Me Firmin, demande à la cour : 1°) d'ordonner le sursis à l'exécution de ce jugement jusqu'à ce qu'il soit statué sur la requête n° 22LY00689 tendant à son annulation ; 2°) de mettre

rappelé que la société Editions LUMEN est une société dont le siège est établi dans la Principauté du Liechtenstein, qui a acquis le 25 janvier 1965 une propriété dénommée " Château de MONCÉ " à Saint Firmin