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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_23NT02241_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
B E, l'EARL du Bonnec, Mme et M. D et Michel Vallée, Mme et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd63bd3db21cbdd932ce
23 mai 2016
23 mai 2016
Représenté par Me Nicolas FLORO, avocat au barreau de GUADELOUPE (TOQUE 29). INTIMÉ Monsieur Alex Patrick Z... ... ... 97160 MOULE Non comparant.
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL20452_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lasserre, première conseillère, - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique, - et les observations de Me Bonnel
Source officielleCour d'Appel
6253cd86bd3db21cbdd93944
30 janvier 2017
30 janvier 2017
Prud'hommes de POINTE A PITRE du 6 mai 2015- Section Commerce APPELANT Monsieur GUY X... ... 97139 LES ABYMES Représenté par Maître Dominique TAVERNIER (toque 34), substituée par Maître Nicolas FLORO
Source officielleCour d'Appel
6253cd86bd3db21cbdd9394d
30 janvier 2017
30 janvier 2017
Civile Ayant pour avocat Maître Gérard PLUMASSEAU (toque 16), avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART INTIMÉ Monsieur Josélito Y... ... 97139 ABYMES Représenté par Maître Nicolas FLORO
Source officielleCour d'Appel
6253cca8bd3db21cbdd90d6e
2 décembre 2013
2 décembre 2013
APPELANT Monsieur Pascal X... ... 97139 LES ABYMES Représenté par Me Olivier CHIPAN (TOQUE 26), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE SARL PRESTATIONS SERVICES CARAIBES 501 Résidence Morne FLORY
Source officielleCour d'Appel
6253cd7cbd3db21cbdd93801
12 décembre 2016
12 décembre 2016
APPELANTS Monsieur Daniel X..., administrateur judiciaire de l'Association pour l'Aide aux Enfants Handicapés ... 97122 BAIE MAHAULT Représenté par Maître Jacques FLORO (toque 29), substitué par
Source officielleCour d'Appel
6253cd86bd3db21cbdd93947
30 janvier 2017
30 janvier 2017
Civile Ayant pour avocat Maître Gérard PLUMASSEAU (toque 16), avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART INTIMÉ Monsieur Franck Y... ... 97139 ABYMES Représenté par Maître Nicolas FLORO
Source officielle8e Chambre A
60335cdae2d12d0e0cffab43
8 juin 2017
8 juin 2017
Localité 1] (MAROC), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Caroline SAYAG de la SCP BOLLET
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL21125_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
Elle fait valoir que : - les appelantes ne démontrent pas en quoi les insuffisances alléguées de l’étude d’impact ont été de nature à nuire à la bonne information du public et à exercer une influence
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT00250_20241217
17 décembre 2024
17 décembre 2024
Par des mémoires enregistrés les 24 mars et 16 mai 2023, la société Espacil Habitat, représentée par Me Bonnat et Me Costard, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de Mme A
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01854_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
fait de l'implantation de parcs éoliens, à l'environnement, aux activités forestières, agricoles, pastorales, viticoles, touristiques, de villégiatures ou de loisirs, aux paysages, à la faune et à la flore
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931bf
25 avril 2016
25 avril 2016
diligences du président de son conseil d'administration 91 cours des Roches 77414 MARNE LA VALLEE CEDEX 02 Représentée par Maître Dominique DELANOË, avocat au barreau de PARIS substitué par Maître Nicolas FLORO
Source officielleCour d'Appel
6253cd8cbd3db21cbdd93a17
20 février 2017
20 février 2017
Isabelle WERTER-FILLOIS (Toque 8) substituée par Maître Valérie PRADEL, avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART INTIMÉE Madame Nadia A... ... 97190 GOSIER Représentée par Maître Nicolas FLORO
Source officielleCour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93ad6
13 mars 2017
13 mars 2017
MARTIN/ ST BART substitué par Maître Elisabeth CALONNE, avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART INTIMÉE Mademoiselle Kelly X... ... 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Maître Nicolas FLORO
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
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15 janvier 2026
15 janvier 2026
la cour, composée de : Laurence MICHEL, présidente, Emmanuel BREARD, conseiller, Roland POTEE, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, Greffier lors des débats : Séléna BONNET
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
67932fdb9097fd849ae8ab7a
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Par ailleurs, on notera que la hausse de chiffre d'affaires de 11,9% sur le 1er trimestre 2017 est essentiellement liée à la progression de 2 clients : Amazon et Bobet Matériel.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
67932fdb9097fd849ae8ab7c
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Par ailleurs, on notera que la hausse de chiffre d'affaires de 11,9% sur le 1er trimestre 2017 est essentiellement liée à la progression de 2 clients : Amazon et Bobet Matériel.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
67932fdb9097fd849ae8ab80
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Par ailleurs, on notera que la hausse de chiffre d'affaires de 11,9% sur le 1er trimestre 2017 est essentiellement liée à la progression de 2 clients : Amazon et Bobet Matériel.
Source officielleCour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd9254f
18 juin 2015
18 juin 2015
.-83330 LE BEAUSSET Représentée par Me Thomas RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, à la Cour, toque : P0499 Assistée sur l'audience par Me Sterenn BONNET, avocat au barreau de PONTOISE SELARL VANCIA
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