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177 résultats pour « Florie LE FUR »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

5ème chambre

DCA_19VE02864_20231019

Admin. Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Montreuil de fixer le solde du lot n° 3 " menuiseries extérieures et occultations " du marché de restructuration partielle du service de restauration et du hall et rénovation thermique du bâti du lycée Flora

Source officielle
CA

1ère Chambre

63465947c024d1adffef757e

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Patate, Pata la tortue, Cosmic Catch, Little Pet shop, My Little Poney, Fur Real Friend, Nerf, Spiderman Deluxe, Gator Golf et Fur Real Dizzy Dancers.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00803_20250929

Admin. Appel

29 septembre 2025

29 septembre 2025

D’une part, aux termes de l’article R. 2162-2 du code de la commande publique : « (…) Lorsque l’accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté au fur et à mesure de l’émission

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA01742_20230309

Admin. Appel

9 mars 2023

9 mars 2023

Au fur et à mesure que l'observateur se rapproche du village, les éoliennes comme l'église sont largement masquées par des éléments boisés, de sorte que l'effet d'écrasement n'est pas plus caractérisé.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

61633c0c7eadebb7307d1e1c

Appel

15 septembre 2011

15 septembre 2011

négatifs, cash-flow comblés par les associés de la holding et/ par un dépôt de garantie placé par le Dr [P], l'intégralité du montant de la caution pouvant servir à combler le cas-flow négatif dès la

Source officielle
CA

21e chambre

6032aea97374c02633f225e2

Appel

7 décembre 2017

7 décembre 2017

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe FLORES, Président, Madame Florence MICHON, Conseiller, Madame Marie-Christine PLANTIN, Conseiller

Source officielle
CA

21e chambre

5fd931e600c41811f04fff82

Appel

18 mai 2020

18 mai 2020

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe FLORES, Président, Madame Bérénice HUMBOURG, Conseiller, Madame Florence MICHON, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c885bd3db21cbdd857f6

Appel

26 octobre 2001

26 octobre 2001

Concernant les dégâts et les sommes mises à la charge de l'occupant, elle soutient que ce dernier a laissé l'appartement se dégrader et la chasse d'eau fuir pendant de nombreux mois, sans l'en aviser;

Source officielle
CA

Référés du PP

68fc5ba7af64986e40f7c59e

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Elle expose ainsi que les comptes de l'exercice de l'année 2022 ont été déposés, que les autres le seront au fur et à mesure.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01324_20230207

Admin. Appel

7 février 2023

7 février 2023

électrique, qui constitue un équipement industriel, n'entre pas dans le champ du parc d'activité économique ; ce foncier connait lui aussi des contraintes liées au sol et à la présence de faune et de flore

Source officielle
CA

6ème Chambre

6867688fdd25744ff781d465

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

avocat au barreau de METZ DATE DES DÉBATS : En application de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 20 Mars 2025 tenue par Mme Anne-Yvonne FLORES

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

627df9610d41e0057d43e722

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

par mise à disposition au greffe, date à laquelle a été prorogé le délibéré initialement fixé le 05 Mai 2022 **** APPELANTS : Monsieur [M] [Y] né le 27 Avril 1974 à ST DENIS 17 Rue Jean Le Fur

Source officielle
CA

Sécurité sociale

6162ec336c9bddc82584768b

Appel

18 septembre 2012

18 septembre 2012

Le danger inhérent aux poussières a été stigmatisé par un décret du 10 mars 1894 qui imposait que les poussières soient évacuées au fur et à mesure de leur production et que soient installés dans les ateliers

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX00535_20230706

Admin. Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

de l'UNRWA ; - la décision litigieuse est entachée d'une erreur manifeste d'appréciation dès lors qu'il ne bénéficie pas d'une protection effective de l'UNRWA ; - il n'a eu d'autre choix que de fuir

Source officielle
CA

1ère Chambre

62cfb214548bc59fcf4f0f6e

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Juillet 2022, en application de l'article 450 alinéa 3 du code de procédure civile GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy NONDIER COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Mme FLORES

Source officielle
CA

1ère Chambre

652a30787ed1ea83181124b9

Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy NONDIER COMPOSITION DE LA COUR : PRÉSIDENT : Mme FLORES, Présidente de Chambre ASSESSEURS : Mme FOURNEL,Conseillère Mme BIRONNEAU, Conseillère

Source officielle
CA

15e chambre

603547160dde37708e606cf5

Appel

18 mai 2016

18 mai 2016

L'employeur rétorque que monsieur [G] a fait l'objet de nombreux rappels à l'ordre ; que sur le chantier de [Localité 1], il n'a pas transmis les fiches de non conformité alors que leur transmission au fur

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6162677c12fe6a3e85a6c790

Appel

23 janvier 2014

23 janvier 2014

le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, Président Madame Evelyne GIL, Conseillère Madame Isabelle DOUILLET, Conseillère Qui en ont délibéré Greffier : Melle Flora

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

6799c42f5331f58c9ee86f2e

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

[F] [Z] né le 27 Mars 1995 à [Localité 1] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne ayant pour avocat Me Flora BERTHET-LE FLOCH, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 26 Janvier 2025 à

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL00415_20230704

Admin. Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Mme A déclare qu'elle a fui son pays d'origine, la Centrafrique, en raison de la guerre qui s'y déroule et elle indique également avoir subi des violences physiques et sexuelles en 2013 par les rebelles

Source officielle

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