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398 résultats pour « Frédéric BOULTE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c154

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

Frédéric X... C / Yolande Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1abd3db21cbdd8cd96

Appel

12 novembre 2008

12 novembre 2008

née le 5 Juillet 1949 à PARIS Demeurant... 77330 OZOIR LA FERRIERE représentée par la SCP TESTON-LLAMAS, avoués assistée de Me Frédéric SAMAMA, avocat Monsieur Christian X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca83bd3db21cbdd8b3af

Appel

6 mars 2008

6 mars 2008

cocaïne de Belgique pour le compte du prévenu qui leur avait ainsi passé commande de 1000 grammes de cocaïne entre mars et décembre 2006 ; elle affirmait que le prévenu préparait à leur domicile les boulettes

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6162f6ecb807dfe813d296bf

Appel

4 novembre 2011

4 novembre 2011

[I] [H] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Frédéric BURET, avoué à la Cour assisté de Me François DUMOULIN, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque PB 196 INTIME AU PRINCIPAL

Source officielle
CA

Hospitalisation D'office

62c91a87f3eafe9fcf075edf

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

Mme [N] a ajouté que son époux était hospitalisé pour des problèmes de santé car tout cela 'le travaille', qu'ils sont tous deux à bout, de même que leur fils qui est au milieu.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04244_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Frédéric Faïck, - les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public, - et les observations de Me Bouët pour la société Les Deux Arbres en présence de M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6162be8899b588421c5e37e1

Appel

16 novembre 2012

16 novembre 2012

légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 12] [Localité 2] ALLEMAGNE Représentée par Me Laurence TAZE-BERNARD, avocat au barreau de PARIS, toque L 0068 Assistée de Me Frédéric

Source officielle
CA

Chambre commerciale

67f603eeebd7282443856710

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

[Adresse 8] [Localité 6] Représentée par Me Frédéric SIMON de la SCP SIMON FREDERIC, avocat au barreau de BEZIERS substitué par Me Alexandre SALVIGNOL, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat INTERVENANTS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca01bd3db21cbdd89cf8

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

Frédéric Demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c14f

Appel

17 avril 2008

17 avril 2008

La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 17 Avril 2008 sans opposition des parties, devant Bernard BOUTIE, Président de Chambre assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c173

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 29 Mai 2008 sans opposition des parties, devant Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90abd3db21cbdd87137

Appel

7 octobre 2004

7 octobre 2004

ET E., avoués assistée de Me Frédéric DOUCHEZ de la SCP DOUCHEZ - LAYANI AMAR, avocats APPELANTE d'une ordonnance rendue par le Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance d'AUCH, en date

Source officielle
CA

2e Chambre

5fdd5ab8ea711e038c958f5b

Appel

20 septembre 2018

20 septembre 2018

représentée par Me Françoise A... de la SELARL LEXAVOUE AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée et plaidant par Me Frédéric C..., avocat au barreau de NICE SARL BOULLE SERVICES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8abd3db21cbdd939a5

Appel

8 février 2017

8 février 2017

Le 11 décembre 2002, l'OEHC notifiait à Monsieur Frédéric X...sa titularisation en tant qu'agent ouvrier à compter du 1er décembre 2002.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c193

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

comparante PARTIES INTERVENANTES Monsieur Frédéric Y... demeurant ... ... comparant D. D. V. S.

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_22LY03718_20230614

Admin. Appel

14 juin 2023

14 juin 2023

Il ressort toutefois des pièces du dossier que les propriétés des requérants, situées dans le lotissement C autorisé en 1979, bordent toutes l'impasse Frédéric Chopin sur laquelle se situent leurs accès

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

62c52967a2c4236379079753

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

GREFFIER : Annie LESIEUR COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Stéphane MEYER : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Béatrice REGNIER : CONSEILLER Frédéric BURNIER : CONSEILLER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c13d

Appel

17 avril 2008

17 avril 2008

représentée par la SCP HENRI TANDONNET, avoués assistée de Me Frédéric ROY, avocat INTIMEE D'autre part, A rendu l'arrêt contradictoire.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6871efa257f38d6b27c27625

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

siège en cette qualité, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 552 002 313, Dont le siège social est situé [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Frédéric

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6a225debcdc6046d47386fbe

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Au bout du fil se trouvait un homme, il m'informe alors que je suis en train de me faire pirater mon compte bancaire avec des débits sur [Localité 4].

Source officielle

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