CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c154
22 mai 2008
Frédéric X... C / Yolande Y... épouse X...
6253cb1abd3db21cbdd8cd96
12 novembre 2008
née le 5 Juillet 1949 à PARIS Demeurant... 77330 OZOIR LA FERRIERE représentée par la SCP TESTON-LLAMAS, avoués assistée de Me Frédéric SAMAMA, avocat Monsieur Christian X...
6253ca83bd3db21cbdd8b3af
6 mars 2008
cocaïne de Belgique pour le compte du prévenu qui leur avait ainsi passé commande de 1000 grammes de cocaïne entre mars et décembre 2006 ; elle affirmait que le prévenu préparait à leur domicile les boulettes
Pôle 5 - Chambre 11
6162f6ecb807dfe813d296bf
4 novembre 2011
[I] [H] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Frédéric BURET, avoué à la Cour assisté de Me François DUMOULIN, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque PB 196 INTIME AU PRINCIPAL
Hospitalisation D'office
62c91a87f3eafe9fcf075edf
8 juillet 2022
Mme [N] a ajouté que son époux était hospitalisé pour des problèmes de santé car tout cela 'le travaille', qu'ils sont tous deux à bout, de même que leur fils qui est au milieu.
6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04244_20231221
21 décembre 2023
Frédéric Faïck, - les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public, - et les observations de Me Bouët pour la société Les Deux Arbres en présence de M.
6162be8899b588421c5e37e1
16 novembre 2012
légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 12] [Localité 2] ALLEMAGNE Représentée par Me Laurence TAZE-BERNARD, avocat au barreau de PARIS, toque L 0068 Assistée de Me Frédéric
Chambre commerciale
67f603eeebd7282443856710
8 avril 2025
[Adresse 8] [Localité 6] Représentée par Me Frédéric SIMON de la SCP SIMON FREDERIC, avocat au barreau de BEZIERS substitué par Me Alexandre SALVIGNOL, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat INTERVENANTS
6253ca01bd3db21cbdd89cf8
29 janvier 2008
Frédéric Demeurant ...
6253cacbbd3db21cbdd8c14f
17 avril 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 17 Avril 2008 sans opposition des parties, devant Bernard BOUTIE, Président de Chambre assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
6253cacbbd3db21cbdd8c173
26 juin 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 29 Mai 2008 sans opposition des parties, devant Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
6253c90abd3db21cbdd87137
7 octobre 2004
ET E., avoués assistée de Me Frédéric DOUCHEZ de la SCP DOUCHEZ - LAYANI AMAR, avocats APPELANTE d'une ordonnance rendue par le Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance d'AUCH, en date
2e Chambre
5fdd5ab8ea711e038c958f5b
20 septembre 2018
représentée par Me Françoise A... de la SELARL LEXAVOUE AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée et plaidant par Me Frédéric C..., avocat au barreau de NICE SARL BOULLE SERVICES
6253cd8abd3db21cbdd939a5
8 février 2017
Le 11 décembre 2002, l'OEHC notifiait à Monsieur Frédéric X...sa titularisation en tant qu'agent ouvrier à compter du 1er décembre 2002.
6253caccbd3db21cbdd8c193
15 mai 2008
comparante PARTIES INTERVENANTES Monsieur Frédéric Y... demeurant ... ... comparant D. D. V. S.
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY03718_20230614
14 juin 2023
Il ressort toutefois des pièces du dossier que les propriétés des requérants, situées dans le lotissement C autorisé en 1979, bordent toutes l'impasse Frédéric Chopin sur laquelle se situent leurs accès
Sociale A salle 1
62c52967a2c4236379079753
29 avril 2022
GREFFIER : Annie LESIEUR COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Stéphane MEYER : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Béatrice REGNIER : CONSEILLER Frédéric BURNIER : CONSEILLER
6253cacabd3db21cbdd8c13d
représentée par la SCP HENRI TANDONNET, avoués assistée de Me Frédéric ROY, avocat INTIMEE D'autre part, A rendu l'arrêt contradictoire.
Pôle 5 - Chambre 8
6871efa257f38d6b27c27625
11 juillet 2025
siège en cette qualité, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 552 002 313, Dont le siège social est situé [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Frédéric
Pôle 4 - Chambre 9 - A
6a225debcdc6046d47386fbe
4 juin 2026
Au bout du fil se trouvait un homme, il m'informe alors que je suis en train de me faire pirater mon compte bancaire avec des débits sur [Localité 4].
Page 2 sur 20