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3 355 résultats pour « Frédéric BRUN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9febd3db21cbdd89c43

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

au barreau de REIMS) Monsieur Abdelaziz R... ... 86180 BUXEROLLES Non comparant Représenté par Me Philippe BRUN (avocat au barreau de REIMS) Monsieur Frédéric S...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60365885e13078b935576db5

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

12 Mars 2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS RG n° 13/18271 APPELANT Monsieur [D] [Y] [Adresse 1] [Adresse 4] né le [Date naissance 1] 1989 représenté par Me Frédéric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9bbd3db21cbdd93dad

Appel

7 novembre 2017

7 novembre 2017

non comparant Monsieur Bruno Y... ...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6032e7ded91f8d5be02fe327

Appel

7 novembre 2017

7 novembre 2017

Bruno BLANC, Président Mme Roselyne GAUTIER, Conseillère Mme Soleine HUNTER FALCK, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Mme Marine BRUNIE, lors des débats ARRET : - Contradictoire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd41bd3db21cbdd92c82

Appel

18 décembre 2015

18 décembre 2015

¿ bruts -heures supplémentaires de 2003 à 2007 : 9. 674 heures, soit 97. 451 ¿ bruts -congés payés y afférents 9. 745, 10 ¿ bruts -heures supplémentaires du 1. 01. 2008 au 13. 07. 2008 : 453, 43 heures

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

6a0fe8c9cdc6046d4787bc05

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Portalis DBVL-V-B7K-WODP JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Nous, Jean-Denis BRUN

Source officielle
CA

18e Chambre

6036ab622f49344ce3f9b175

Appel

15 septembre 2015

15 septembre 2015

[M] est donc fondé à solliciter le paiement d'un solde de 1 345,82 € bruts correspondant à sept jours, ainsi que 134,58 € bruts à titre de congés payés afférents.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb04bd3db21cbdd8cabf

Appel

12 septembre 2008

12 septembre 2008

15o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 12 SEPTEMBRE 2008 No 2008 / Rôle No 07 / 20279 Laurent Frédéric X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd35bd3db21cbdd929c0

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

rendu le 12 Mars 2015 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de PARIS RG no 13/ 16568 APPELANT Monsieur Christophe X... ... 84170 MONTEUX né le 28 Janvier 1998 représenté par Me Frédéric

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

68709e3f7c3ffdb9560b0821

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

BELLAVITA, représentée par Me Frédéric TROJMAN de la SELARL TROJMAN-MOTILA ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : C0767 S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

634507c43d3abfadff7c79a5

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 - N° du dossier 2268101 Intimés : Monsieur [G] [L], représenté par Me Frédéric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b0bd3db21cbdd89084

Appel

20 décembre 2006

20 décembre 2006

Frédéric est recruté dans le cadre d'un contrat emploi jeune (dérogatoire au droit commun pour une durée de 5 ans) soit du 1er avril 1998 jusqu'au 31 mars 2003".

Source officielle
CA

1re chambre sociale

653a06a1d0451e8318d0ea50

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

BRIZE MONNEE [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Frédéric COSSERON, avocat au barreau de MONTPELLIER S.C.P.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6431063228558704f52e68ed

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

La SELAS Pharmacie Saint Bruno s'est opposée aux prétentions adverses.

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CA

1ère Chambre civile

62e226923de91be2e9f7ea33

Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

Frédéric Cuvillon, Mme Barbara Devernay, Mme Eva d'Halluin et M. Bruno Trocmé.

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

6811b6d344bf0d1935aef8be

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

N° RG 24/00254 Monsieur [O] [A] Madame [V] [M] épouse [A] Représentés et assistés par Me Bruno WEBER, avocat au barreau d'ALENCON APPELANTS Monsieur [G] [C] Madame [D] [L] épouse [C] Représentés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb36bd3db21cbdd8d1ee

Appel

14 novembre 2008

14 novembre 2008

Frédéric X..., groupier au sein du casino, a participé à ce mouvement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca90bd3db21cbdd8b617

Appel

4 décembre 2001

4 décembre 2001

APPELANT NON COMPARANT, NON REPRESENTE, ET : Monsieur Frédéric Y..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0bbd3db21cbdd92210

Appel

1 avril 2015

1 avril 2015

Par jugement en date du 4 mai 2011 le conseil de prud'hommes de Bastia a condamné la SNCM à payer à son salarié les sommes de 10 959, 94 euros brut à titre de rappel de salaire, 1 095, 99 brut à titre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca01bd3db21cbdd89cfc

Appel

28 novembre 2007

28 novembre 2007

X... les sommes suivantes : - 23.460,53 euros bruts (vingt trois mille quatre cent soixante euros cinquante trois centimes) à titre de rappel de salaires outre 2.346,05 euros bruts (deux mille trois cent

Source officielle

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