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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b862
10 janvier 2008
10 janvier 2008
C / Francis Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9b3bd3db21cbdd89107
23 novembre 2006
23 novembre 2006
Francis 7907530 192,50 euros 30/05/02 LE WINSTON MARLY Y... Francis 8678261 176,20 euros 31/08/02 LA MARLIERE ROISIN Y... Francis 8678262 290,00 euros 07/09/02 LA MARLIERE ROISIN Y...
Source officielleChambre sociale
64534cdf37f394d0f8f66672
3 mai 2023
3 mai 2023
' [Localité 9] 5) Monsieur [E] [H] [Adresse 4] [Localité 16] 6) Monsieur [R] [M] [Adresse 3] [Localité 18] 7) Madame [X] [H] [Adresse 4] [Localité 16] représentés par Me Grégoire FRISON
Source officielleCour d'Appel
6253cdb4bd3db21cbdd9434f
6 décembre 2018
6 décembre 2018
, - la fiche de renseignements et de mise en garde qui mentionne le prénom "Francis", ces deux fiches étant parties intégrantes du contrat de prêt, - le tableau d'amortissement établi au nom de Francis
Source officielleCour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905dc
11 avril 2013
11 avril 2013
Francis X... relève appel de ce jugement selon déclaration au greffe déposée le 10 mai 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253ca60bd3db21cbdd8adb8
25 mars 2008
25 mars 2008
X...), l' a fait progresser de 285 à 332 clients ", ce qui confirme le " potentiel de progression " du nouveau secteur de prospection de Francis X..., même réduit " de trois cantons " ; - et que Francis
Source officielleCour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93fbd
17 avril 2018
17 avril 2018
Francis X... souligne qu'il na pas commis de faute.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6163278e33484180ee7228b3
6 octobre 2011
6 octobre 2011
La SA Francis Moreau a mis sa cliente en demeure de payer cette somme par lettre recommandée du 8 octobre 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253c8aebd3db21cbdd85f2b
11 février 2002
11 février 2002
Arrêt commune de VILLEMAGNE C/ Francis NOUQUERET et commune de CENNE-MONESTIES page 3 FAITS PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Le 23 juillet 1992 Francis NOUQUERET achetait une exploitation rurale située
Source officielleCour d'Appel
6253c8b6bd3db21cbdd8609b
11 février 2002
11 février 2002
Arrêt commune de VILLEMAGNE C/ Francis NOUQUERET et commune de CENNE-MONESTIES page 3 FAITS PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Le 23 juillet 1992 Francis NOUQUERET achetait une exploitation rurale située
Source officielleCour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd912e6
19 mars 2014
19 mars 2014
GAMBA, greffier REQUÉRANT Monsieur Serge X... ... 31490 LEGUEVIN Représenté par Me Angélique EYMOND, avocat au barreau de TOULOUSE DÉFENDEUR Monsieur Francis Y... ... 31270 VILLENEUVE
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86bc4
7 avril 2003
7 avril 2003
étaient réellement les pouvoirs de Francis X... ni par la circonstance que Francis X... avait exploité seul ces terres les années précédentes ni par la présence de Félicie Y... lors des "discussions relatives
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86bd2
28 octobre 2003
28 octobre 2003
EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE C/ S.C.P. B/F/B.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89ab6
10 novembre 2005
10 novembre 2005
TOURISME TRANSPORTS INTERNATIONAUX en la personne de son représentant légal C / Francis Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb83bd3db21cbdd8dac9
15 octobre 2010
15 octobre 2010
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 15 OCTOBRE 2010 No 2010/ 460 Rôle No 09/18121 EARL EMERIC FRANCIS C/ MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DES BOUCHES DU RHONE
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6163b5341669d540ac7bab42
3 septembre 2010
3 septembre 2010
lors de la conclusion du contrat, la SA FRASNIER n'en était pas moins tenue de l'entretenir ; Considérant qu'il résulte de ce même article que la SA FRASNIER devait entretenir l'accès de la rue
Source officielleCour d'Appel
6253ca94bd3db21cbdd8b6f0
19 mars 2008
19 mars 2008
FRANCIS X...
Source officielleCour d'Appel
6253c871bd3db21cbdd854c2
7 mars 2001
7 mars 2001
Par déclaration en date du 13 mai 1998, Francis Z... a interjeté appel de cette décision.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL00869_20260112
12 janvier 2026
12 janvier 2026
administratif de Montpellier d’annuler les décisions en date du 6 mars 2023 et du 20 juin 2023 par lesquelles le directeur de l’établissement d’hébergement pour les personnes âgées dépendantes (EHPAD) Francis
Source officielleCour d'Appel
6253c8d3bd3db21cbdd86610
22 janvier 2003
22 janvier 2003
COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE DM/EN ARRÊT N °54 AFFAIRE N : 00/00123 AFFAIRE SA RÉVEIL DE LA MARNE C/ Francis X...
Source officiellePage 2 sur 216