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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 1 - Chambre 8
5fdd35cca0fcc29e956d3448
28 septembre 2018
28 septembre 2018
N° SIRET : 449 25 3 5 66 SARL FRUGI-SERVICES [...] N° SIRET : 409 79 7 8 00 SAS C2A ZAPPLE 9/11/13 Rue Lavoisier ZAC de Montvrain [...]
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91eb6
16 janvier 2015
16 janvier 2015
.- Les Jardins de Montfleury-83000 TOULON COMPARANTE-assistée de Me Joël FRUGIER, avocat au barreau de LIMOGES ASSOCIATION LIMOUSINE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANCE (ALSEA), demeurant 27, Rue Ferdinand Buisson
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904a5
2 avril 2013
2 avril 2013
J/ AE demande en divorce pour faute Grosse délivrée à Maîtres PAGNOU et FRUGIER, avocats Le DEUX AVRIL DEUX MILLE TREIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6690c76e0d808eb34e4557a6
11 juillet 2024
11 juillet 2024
SERIS SECURITY Copie certifiée conformée délivrée le :11/07/2024 à :Me FROGER Me TURPIN Me CHAUDET RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
68fb978111af6ba0065f3bbf
23 octobre 2025
23 octobre 2025
EXPOSÉ DU LITIGE Mme [U] [W] a été engagée en qualité d'auxiliaire spécialisée vétérinaire, statut employée, par la société Frégis le 19 novembre 2012.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
626b8184d1fb03057d9a5260
28 avril 2022
28 avril 2022
SAMSIC SEURITE prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège en cette qualité Représentée par Me Olivier FROGER de la SELARL AD LEGIS, avocat au barreau de RENNES -----------
Source officielleCour d'Appel
6253cd56bd3db21cbdd92fa2
1 mars 2016
1 mars 2016
16 Janvier 2014, enregistrée sous le no F13/ 00499 ARRÊT DU 1er Mars 2016 APPELANTE : Madame Claire X... épouse Y... ... 72470 SAINT MARS LA BRIERE représentée par Maître Cécile FROGER
Source officielleCour d'Appel
6253ccc8bd3db21cbdd9143a
14 avril 2014
14 avril 2014
.-87430 VERNEUIL SUR VIENNE COMPARANT, assistée de Me Joël FRUGIER, avocat au barreau de LIMOGES ASSOCIATION LIMOUSINE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANCE, demeurant 27, Rue Ferdinand Buisson-87000 LIMOGES
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90cc6
15 novembre 2013
15 novembre 2013
.-87000 LIMOGES COMPARANT, assisté de Me Joël FRUGIER, avocat au barreau de LIMOGES ASSOCIATION LIMOUSINE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE (AEMO), demeurant 27, rue Ferdinand Buisson-87000 LIMOGES
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90edc
19 septembre 2013
19 septembre 2013
représentée par Me Joël FRUGIER, avocat au barreau de LIMOGES Demandeur au déféré contre une ordonnance rendue le 10 AVRIL 2013 par le CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DE LIMOGES ET : SA BANQUE
Source officielleChambre Civile
62ecb2da2a8cf5e2e9b21d97
4 août 2022
4 août 2022
La SCI MONT VENUS s'est désistée de son action dirigée à l'encontre de la société PIERRE FROGIER ET MARIE NOELLE THEMEREAU et a maintenu ses autres demandes.
Source officielleCour d'Appel
6253cc88bd3db21cbdd9068e
14 mai 2013
14 mai 2013
C/ CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE OUEST GS-iB cautionnement Grosse délivrée Me FRUGIER et GERARDIN, avocats COUR D'APPEL
Source officielle1ère Chambre
627ca8794781dc057dee7c9e
11 mai 2022
11 mai 2022
: ENTRE : Monsieur [C] [O] 50 Rue du Luy Béarn 64160 MORLAAS Représenté par Maître BERNADET de la SCP BERNADET JACQUES, avocat au barreau de PAU APPELANT ET : Maître Arnaud FROUGIER
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90cba
14 novembre 2013
14 novembre 2013
représentée par Me Joël FRUGIER, avocat au barreau de LIMOGES Demanderesse au déféré contre une ordonnance rendue le 7 mai 2013 par le conseiller de la mise en état de la cour d'appel de LIMOGES.
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c0e
21 octobre 2013
21 octobre 2013
CMS-iB recours entre codibiteurs d'aliments Grosse délivrée à maître FRUGIER, avocat Le VINGT ET UN OCTOBRE DEUX MILLE TREIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6520f616bb275d83183a3c31
6 octobre 2023
6 octobre 2023
MJA SELAFA MJA, en la personne de Maître [S] [V], Es qualité de « Mandataire liquidateur » de la société « FROGGIES MEDIA », représentée par Me Corinne POURRINET, avocat au barreau de PARIS, toque : E0096
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90ed1
28 novembre 2013
28 novembre 2013
Ayant pour avocat Me Joël FRUGIER, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'un jugement rendu le 10 octobre 2012 par le tribunal de commerce de limoges ET MINISTÈRE PUBLIC, demeurant COUR D'APPEL
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920b9
25 février 2015
25 février 2015
.-87000 LIMOGES représentée par Me Joël FRUGIER, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE d'un jugement rendu le 04 NOVEMBRE 2014 par le TRIBUNAL D'INSTANCE DE LIMOGES ET : CABINET D'AVOCATS ASSOCIES
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90abf
26 septembre 2013
26 septembre 2013
jugement rendu le 25 JUIN 2012 par le TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES ET : EURL LE PETIT JOURNAL Société de services, dont le siège social est 14 B bd Carnot - 87000 LIMOGES représentée par Me Joël FRUGIER
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90cbb
14 novembre 2013
14 novembre 2013
.-23600 TOULX SAINTE CROIX représenté par Me Joël FRUGIER, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'un jugement rendu le 27 MARS 2012 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE GUERET ET : Madame
Source officiellePage 2 sur 16
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LE DAUPHIN DU FROGIER
04/06/2026
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FROGIER, Maxime
12/04/2026
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FROGIER, Romain, Pierre
12/04/2026
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21/03/2024
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LA CASA CORRÉZIENNE, FROGIER, Alphonsine Tevaite
05/10/2023
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