COUR D'APPEL DE [Localité 4] CHAMBRE DE LA FAMILLE ET DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION N° RG 25/00638 N° Portalis DBVQ-V-B7J-FUNC-23 Madame [B] [V], née le 11 octobre 1978 à [Localité 5]

barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 Octobre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Eric VEYSSIERE, Président Monsieur Jean-Paul FUNCK-BRENTANO

DEUX-SEVRES COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 Mars 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Eric VEYSSIERE, Président Monsieur Jean-Paul FUNCK-BRENTANO

[H] [N] s'est également montré insultant en déclarant à plusieurs reprises ' fuck all of them'. Au vu de l'ensemble de ces éléments, le risque que M.

B, représenté par Me Funke, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement attaqué ; 2°) d'annuler, pour excès de pouvoir, l'arrêté contesté ; 3°) d'enjoindre au préfet du Val-d'Oise de procéder

demandes de la société Because Music ; - Dit que la société Y&W a la qualité de producteur des enregistrements 'Compte sur nous', 'L'heure tourne', 'Vorace', 'Le mauvais rap ne me rattrapera pas', 'Funk

--------------------------- COUR D'APPEL DE NANCY Première Chambre Civile ARRÊT N° /2026 DU 04 MAI 2026 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 25/02284 - N° Portalis DBVR-V-B7J-FUCK

une programmation différente à plusieurs égards, le second diffusant du jazz sous toutes ses formes tandis que Jazz Radio diffuse non seulement du jazz mais aussi de la soul, du blues, du r'n'b, du funk

Vous vous êtes spécialement illustré lors de la finale de la coupe de FRANCE contre [Localité 3], quand vous avez insulté l'arbitre en lui assénant « fuck you ».

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Eric VEYSSIERE, Président Madame Catherine KAMIANECKI, Conseiller Monsieur Jean-Paul FUNCK-BRENTANO, Conseiller

B, représenté par Me Funck, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de l'Essonne de lui délivrer dès la notification de la décision

[G] soit sorti du bar 'Bad mother fucker' se situant [Adresse 8], et que le tramway soit reparti de l'arrêt [Localité 3]. 16. Il est affirmé par le brigadier de police, M.

agent de la direction des achats que la requérante a porté, en relisant un rapport, deux annotations particulièrement familières, à savoir " LOL ", pour " Laughing out loud " et " WTF ", pour " What the fuck

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Eric VEYSSIERE, Président Madame Catherine KAMIANECKI, Conseiller Monsieur Jean-Paul FUNCK-BRENTANO, Conseiller

ROCHE-SUR-YON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 Février 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Eric VEYSSIERE, Président Monsieur Jean-Paul FUNCK-BRENTANO

D..., représenté par Me Funck, demande à la Cour : 1°) de l’admettre provisoirement au bénéfice de l’aide juridictionnelle : 2°) d'annuler le jugement n° 2423637 du 30 janvier 2025 par lequel le

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 23 juillet 2025 et le 18 novembre 2025, Mme B..., représentée par Me Funck, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement

retenu en catégorie B, eu égard au programme d’intérêt local qu’il propose et à sa programmation musicale composée de dance-électro, de pop-rock et de variété complété par des musiques du soleil, du funk

B, représenté par Me Funck, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Montreuil du 17 juin 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet de la Seine-Saint-Denis du 27 septembre

avant et après l’appel à candidatures mais propose au contraire des genres musicaux peu ou pas diffusés, à savoir de la musique orientale, du raï, de la musique turque, de la musique afro-antillaise, du funk