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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6717406f6a24f8a713323bd8
21 octobre 2024
21 octobre 2024
AMIOTEL, prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 7] Représentée par Me Amandine THIRY de l'AARPI MILLOT-LOGIER, FONTAINE & THIRY, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cbb5
28 mars 2007
28 mars 2007
X... ; - condamné Louise X... aux dépens.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
61633c177eadebb7307d1f3f
7 septembre 2011
7 septembre 2011
La sci Bati Gautier a interjeté appel du jugement .
Source officielleCour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d891
2 mars 2011
2 mars 2011
cour : Jugement rendu(e) le 13 Avril 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ARGENTEUIL Section : Activités diverses No RG : 08/00502 Copies exécutoires délivrées à : Me Joël GAUTIER
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6162fdf13ebbdffcbea6aa44
30 mai 2012
30 mai 2012
C'est ainsi qu'elle fournissait la société LOUIS VUITTON MALLETIER (ci-après LVM), depuis plusieurs années.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e5bd3db21cbdd86939
7 octobre 2003
7 octobre 2003
Monsieur Denis Louis Marie X...
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE00466_20240206
6 février 2024
6 février 2024
DECIDE : Article 1er : La requête de la SARL Le Phare Saint-Louis est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
Jacques André X... Madame Josette Y... épouse Xc/LA S
6253c9c4bd3db21cbdd892df
10 septembre 2007
10 septembre 2007
Marc-Jean GAUTIER et Pierre FONROUGE, Avoués Associés à la Cour, conformément aux dispositions de l'article 699du Nouveau Code de Procédure Civile.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
62c91ab3f3eafe9fcf075f6c
8 juillet 2022
8 juillet 2022
la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Gilles Balay, président de chambre, à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Caroline Gautier
Source officielleCour d'Appel
6253cdb1bd3db21cbdd94292
8 novembre 2018
8 novembre 2018
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 08/11/2018 la SCP LEMAIGNEN - WLODYKA - DE GAULLIER la SCP X...
Source officielleCour d'Appel
Louis ayant Maître SACKOUN comme avocat, il défendait Jacquesc/Louis et les héritiers de Pierre Hector
6253ca58bd3db21cbdd8ac2a
22 octobre 2007
22 octobre 2007
GRENOBLE CEDEX Représenté par Maître MODELSKI, avocat au barreau de GRENOBLE en présence de Maître GIROUD, avocat au barreau de GRENOBLE LE PROCUREUR GENERAL Cour d'Appel de Grenoble Place Firmin Gautier
Source officielleCour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86a8b
22 mai 2003
22 mai 2003
Jean-Louis X... Mme Catherine Y... épouse X... Z.../ M. Malo A... B... BOURG Mme Sophie C... épouse A... B... BOURG Confirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM B...
Source officielleChambre des Urgences
633e7017f8faf13e2e973d8b
5 octobre 2022
5 octobre 2022
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : SCP LAVAL - FIRKOWSKI SCP LEMAIGNEN - WLODYKA - DE GAULLIER ARRÊT du 5 OCTOBRE 2022 n° : 306/22 RG 22/00509
Source officielleCour d'Appel
6253ca63bd3db21cbdd8ae5f
13 février 2008
13 février 2008
GAUTHIER, Conseiller, faisant fonction de Président de chambre. ASSESSEURS : Madame M. LEVY et Monsieur B. POLLET, Conseillers. GREFFIER : Madame M. DEVILLARD, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a9bd3db21cbdd85e43
12 novembre 2001
12 novembre 2001
R.D.F.I, X..., Y..., Z..., Z..., Me A..., Me GAUTIER C/ B..., C..., C..., B..., B..., D..., Société SADECO, Société SOCOMO, Société BAUDOT ET ASSOCIES Jugement du T.C.
Source officielleChambre des Urgences
6618cf157935f50008be4413
10 avril 2024
10 avril 2024
[Adresse 19] [Adresse 19] [Adresse 19] représentée par Me Benoit DE GAULLIER DES BORDES de la SCP LEMAIGNEN - WLODYKA - DE GAULLIER, avocat au barreau d'ORLEANS ' Déclaration d'appel en date du
Source officielleAvis
CADA:20152209
18 juin 2015
18 juin 2015
13 ancien chemin privé de la Darse à Villefranche-sur-Mer ; f) vente du 12 septembre 2006, villa Bel horizon, 17 montée des Mandarines à Beaulieu-sur-Mer ; g) vente du 16 octobre 2006, villa Saint-Louis
Source officielle8e Chambre C
616301474c6681071edf66f2
10 mai 2012
10 mai 2012
Monsieur Jean-Louis BERGEZ, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleChambre sociale
63c8eed0dc5b777c90992ed5
18 janvier 2023
18 janvier 2023
, avocat au barreau de LIMOGES Madame [C] [K] ÉPOUSE [R], demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Amélie GAUTIER-DELAGE, avocat au barreau de LIMOGES Monsieur [V] [P], demeurant [Adresse 1]
Source officielleCour d'Appel
6253ca14bd3db21cbdd89fcf
28 novembre 2007
28 novembre 2007
Louis PERUSSEL S.A. ZURICH INTERNATIONAL S.A. AXA ASSURANCES Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes (Mme X...)
Source officiellePage 2 sur 29
GAUTIER, Louison, Jacky, Dominique
16/07/2026
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Gautier, Arnaud, Louis
14/07/2026
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GAUTIER, Louis, Laurent, Cédric
14/07/2026
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CROS, Gautier, Louis, Alexandre, CAMILLI, Jérôme
Fonds reçu en location gérance.
12/07/2026
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LOUISE ET GAUTIER
11/05/2026
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