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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6c4
27 octobre 2008
27 octobre 2008
Gilbert, le 25 Janvier 2007 contre Monsieur A...
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd932f4
17 mai 2016
17 mai 2016
Contestant son licenciement, Gilbert X... saisit le CPH de SAINT DENIS qui le 18 juin 2013 a, par décision contradictoire -dit que Gilbert X... n'avait pas commis de faute grave mais a retenu l'existence
Source officielleCour d'Appel
6253c971bd3db21cbdd88539
29 mai 2006
29 mai 2006
DE PAU 1ère Chambre ARRET DU 29/05/2006 Dossier : 05/02206 Nature affaire :Demande en réparation des dommages causés par un produit ou une prestation de services défectueuxAffaire :Jean X..., Gilberte
Source officielle1ère Chambre D
6032dbff4772ed5056662c0c
16 novembre 2017
16 novembre 2017
Maître [A] soutient que la SNC GILBERT BARTOLOTTA DEVELOPPEMENT a été victime d'une emprise irrégulière caractérisée par l'extinction de son droit de propriété, laquelle s'est accompagnée d'une voie de
Source officielleCour d'Appel
6253c882bd3db21cbdd8574e
18 septembre 2001
18 septembre 2001
INTIMES: Monsieur Gilbert X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca8ebd3db21cbdd8b59d
28 février 2008
28 février 2008
: Monsieur Serge Y... pris tant en son nom personnel qu'es qualité de représentant légal de ses filles Mylène née le 5 / 04 / 1990 et Manon née le 28 / 02 / 1992 ... 27200 VERNON Monsieur Gilbert
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8bb
22 janvier 2008
22 janvier 2008
ARRÊT N RG N : C06 01380 AFFAIRE : CAISSE RÉGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES D'OC " GROUPAMA " C / Danièle Gilberte Josette X... ès qualités d'héritière de feue Madame Gilberte Antoinette
Source officielleCh. Sociale - Section A
6892e3a1bf535a2d228f960e
5 août 2025
5 août 2025
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (CEA), représenté par monsieur [R] [O], administrateur général [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Sylvie GIBERT de la SELARL
Source officielleCour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd89881
27 novembre 2007
27 novembre 2007
Gilbert X... concluent à l'infirmation de la décision et au rejet de l'ensemble des demandes considérant que la victime a commis une faute de nature à exclure l'indemnisation de son préjudice.
Source officielleCour d'Appel
6253c95bbd3db21cbdd880b9
13 février 2006
13 février 2006
Signé par Monsieur BOTHOREL, président, et par Monsieur TIGER, greffier présent lors du prononcé. [*******] I/ Exposé du litige, moyens et prétentions des parties Gilbert X... a été engagé le 1er avril
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6ae
14 mai 2008
14 mai 2008
Gilberte Z... épouse X... Y... C / Francis A... S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cb95
20 octobre 2008
20 octobre 2008
représentée par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT JEUSSET Victorine Z...
Source officielleChambre Civile
642d14b7cb8fa004f57da2b5
3 avril 2023
3 avril 2023
Par acte d'huissier de justice du 28 octobre 2016, la société Allianz Iard a fait assigner en garantie la société Gilbert Autret Architecture et son assureur la MAF.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA02266_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
C B, représenté par Me Gilbert, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de l'Etat de la somme de 1 500 euros au titre des articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37 de la
Source officielleCour d'Appel
6253cb21bd3db21cbdd8ce2c
20 janvier 2009
20 janvier 2009
Gilbert Demeurant... intimé, non appelant, présent. - G... Céline épouse H...
Source officielleCour d'Appel
6253ca40bd3db21cbdd8a777
9 janvier 2008
9 janvier 2008
SOCIETE NANCEIENNE VARIN BERNIER - SNVB - Gilberte X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897cc
4 juin 2007
4 juin 2007
Les époux Gilbert X... recherchent également la responsabilité de la S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cc34bd3db21cbdd8f770
20 mars 2012
20 mars 2012
- =- =- =- =- =- =- =- =- Attendu que monsieur Gilbert Z... est décédé le 25 mars 2007, laissant un frère jumeau, monsieur Calixte Z... ; Que, le 28 juin 2004, il a déposé un testament en l'étude
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
5fdc1445638f3938865ce449
21 décembre 2018
21 décembre 2018
Elle en avise la victime ou ses ayants droit ainsi que l'employeur....
Source officielleCour d'Appel
6253c8ffbd3db21cbdd86f31
19 février 2004
19 février 2004
Monsieur Gilbert D... a formé appel incident.
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