Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
DCA_26LY00181_20260427
27 avril 2026
27 avril 2026
La SA Gaudry BTP, régulièrement mise en cause, n’a pas produit. Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de justice administrative.
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
69e85b1dcdc6046d47192342
16 avril 2026
16 avril 2026
PACIFICA, représentée par Me Patrice GAUD de la SELARL GAUD MONTAGNE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0430 - N° du dossier 11270 PG ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ (n° 4/2026 - 1 page
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
69e85b1fcdc6046d47192359
16 avril 2026
16 avril 2026
GAN ASSURANCES, représentée par Me Patrice GAUD de la SELARL GAUD MONTAGNE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0430 - N° du dossier 11984 Organisme CPAM DU CANTAL représentée par son directeur
Source officielleChambre A - Civile
6350e46c42150aadff23da34
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Adresse 2] [Localité 4] Madame [V] [U] épouse [Y] née le 29 Janvier 1951 à LES ROSIERS SUR [Localité 8] (49) [Adresse 2] [Localité 4] Représentés par Me Elisabeth ROULEAU substituant Me Régine GAUDRE
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01873_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
est également desservi par les pharmacies " Saint-Gaudérique " et " Moulin à vent " situées respectivement à 500 mètres et 600 mètres de l'ancien emplacement, soit respectivement 5 et 7 minutes à pied
Source officielleChambre 3-1
626b80c6d1fb03057d9a4eb9
28 avril 2022
28 avril 2022
Pierre-Jean GAURY, Avocat général S.A.S.U.
Source officielle1ère Chambre D
5fdd85f6b6577130f0bb53e4
6 septembre 2018
6 septembre 2018
représenté par Me Maud TURONNET substituant Me Elian GAUDY de la SCP GAUDY GALANDRIN, avocat au barreau D'AVEYRON INTIMEE : CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE CARNAC [...
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e543
20 octobre 2010
20 octobre 2010
No RG09/ 00454 APPELANTES : Me X... mandataire liquidateur de la SARL PUECH-REDON ... 34000 MONTPELLIER Représentant : la SCP TOUZERY-COTTALORDA (avoués à la Cour)- Représentant : la SCPA GAUDY-GALANDRIN
Source officielleChambre A - Civile
626a2f0671469e057d7899c9
27 avril 2022
27 avril 2022
Appelants ET : Monsieur [I] [E], décédé en cours de procédure Madame [K] [P] veuve [E] née le 22 Février 1959 à [Localité 16] (53) [Adresse 20] [Localité 9] Représentée par Me Régine GAUDRE
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
5fde6a2cab8017431fdd94cd
19 juin 2018
19 juin 2018
STOLOFF BOINET & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0349 INTIMEE SCP LE GONIDEC DE KERHALIC - KOENIG - GAUDRY - CHEVAL - BONNET [...]
Source officielle1re Chambre B
615e0d5bc25a97f0381f4cf0
26 juin 2014
26 juin 2014
En présence du : PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE [Adresse 3] représenté par Monsieur Pierre-Jean GAURY, Avocat général.
Source officielleChambre 3-1
626b80cdd1fb03057d9a4ec6
28 avril 2022
28 avril 2022
Pierre-Jean GAURY, Avocat général S.A.S.
Source officiellePremière Présidence
64a50d10b8594705dbfccd1c
4 juillet 2023
4 juillet 2023
33COUR D'APPEL DE RIOM Recours devant le premier président procédure relative aux soins psychiatriques DATE DU PRONONCE : 04 Juillet 2023 DOSSIER N° RG 23/00047 - N° Portalis DBVU-V-B7H-GAUY AFFAIRE
Source officielle4e chambre civile
68f1d5be0b565ec7590f7c39
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Yann LE DOUCEN de la SCP LE DOUCEN AVOCATS, avocat au barreau d'AVEYRON INTIMEE : Madame [K] [C] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Elian GAUDY
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e542
20 octobre 2010
20 octobre 2010
No RG09/ 00451 APPELANTES : Me X... mandataire liquidateur de la SARL PUECH-REDON ... 34000 MONTPELLIER Représentant : la SCP TOUZERY-COTTALORDA (avoués à la Cour)- Représentant : la SCPA GAUDY-GALANDRIN
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac25
5 février 2008
5 février 2008
né le 07 Novembre 1955 à RODEZ (12000) de nationalité Française ... 12510 OLEMPS représenté par la SCP TOUZERY- COTTALORDA, avoués à la Cour assisté de Me Elian GAUDY, avocat au barreau de RODEZ
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
6711fae37603bf88a18849e9
17 octobre 2024
17 octobre 2024
siège, représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 - N° du dossier 20240121 Société GROUPAMA D'OC, représentée par Me Patrice GAUD
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
60325718c2e6448c790192ba
22 février 2018
22 février 2018
prime de casse-croûte de juin à septembre 2017 ' 144,87 euros nets au titre de l'indemnité de salissure de juin à septembre 2017 - condamner la SAS ENTREPRISE GUY CHALLANCIN à payer à l'AARPI COLIN GADY
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00287_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
M. et Mme C sont propriétaires de la parcelle non-bâtie cadastrée BL 8, d'une superficie de 2,253 hectares, au lieu-dit Valestreche à La Gaude (06610).
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
69e07341cdc6046d47694b45
15 avril 2026
15 avril 2026
EXPRO, JCP de [Localité 1] le 27 Mars 2025 Appelante : Madame [W] [X], représentée par Me Paul-marie GAURY, avocat au barreau de PARIS, toque : P0221 Intimée : S.A.S.
Source officiellePage 2 sur 20
GAUDY ET FILS
05/07/2026
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GAUDY, Amélie, Gisèle, Juliette, HAMM, PARROCHE, Murielle, Madeleine, Antoinette
Acte en date du 20/03/2026 enregistré au SPFE AVEYRON le 24/03/2026 sous le numéro Dossier 2026 8026 réfé rence 1204P01 2026 A 369, Adresse du nouveau propriétaire: 370 Chemin de la Coste Vieille Saint-Cyprien sur Dourdou 12320 Conques-en-Rouergue
01/07/2026
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PARROCHE, Murielle Madeleine, GAUDY
30/06/2026
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GAUDY
18/06/2026
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SARL GAUDY
14/06/2026
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