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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 2
61624d6fed30a8f561738320
28 février 2014
28 février 2014
par Me Jérémie ASSOUS, avocat au barreau de PARIS, toque : K0021 Assisté de Me DUPOND MORETTI, avocat au barreau de Lille APPELANTS INCIDENTS SA ARTE FRANCE [Adresse 3] [Localité 4] GEIE
Source officielleChambre Sociale
6801dca62d41c0a3fc6eca17
15 avril 2025
15 avril 2025
Par courrier recommandé daté du 03 avril 2020, le GEIE BE YS SHARED SERVICES a mis fin à la période d'essai de Madame [J] [K].
Source officielle1re chambre 1re section
603239d95011a7702783a04e
23 mars 2018
23 mars 2018
Il soutient que la société Gefib a commis une faute.
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA03245_20221207
7 décembre 2022
7 décembre 2022
Une note en délibéré, enregistrée le 1er décembre 2022, a été présentée pour la société GEII Rivoli Holding. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre sociale PH
625fa55b8361df277dc598c9
19 avril 2022
19 avril 2022
Sur les dépens Succombant au procès la cour condamnera l'association GEIQ multisectoriel Gard aux dépens de la procédure d'appel.
Source officielleSociale D salle 1
62e2269f3de91be2e9f7ea7d
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Le 1er septembre 2013, le contrat de travail de Mme [L] [W] a, par la suite, été transféré au sein de la société GEIE SYNERGIE, en qualité de comptable.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6162f6fab807dfe813d2979a
15 mars 2012
15 mars 2012
jusqu'à ce qu'une décision pénale définitive ait statué sur les responsabilités encourues dans cette affaire ; Vu les conclusions récapitulatives signifiées le 19 décembre 2011 par GE Money Bank(GEMB
Source officielleCour d'Appel
6253cb19bd3db21cbdd8cd60
9 septembre 2008
9 septembre 2008
Y...reconnaît qu'il ne peut affirmer que les douleurs dont il se plaint sont directement liées à la GEIDE.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
616355d5bf1fa7f870d29ffd
16 février 2011
16 février 2011
qui y auraient participé et d'avoir ainsi contrevenu aux dispositions de l'article L. 212-3 du Code de la propriété intellectuelle ; Que les sociétés CANAL +, FRANCE 2, FRANCE 3, ARTE FRANCE et le GEIE
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 06 Août 2007c/Monsieur AA
6253ca73bd3db21cbdd8b121
24 janvier 2008
24 janvier 2008
Alain coupable de PROPRIETAIRE DU VEHICULE REDEVABLE DE L' AMENDE ENCOURUE POUR EXCES DE VITESSE INFERIEUR A 20 KM / H- VITESSE MAXIMALE AUTORISEE SUPERIEURE A 50 KM / H, le 8 mars 2006, à SAINT GEIN
Source officielleRétention Administrative
660e430d0740db0008fa938d
3 avril 2024
3 avril 2024
GRILLON, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Sonia DE SOUSA, greffière ; Dans l'affaire N° RG 24/00248 - N° Portalis DBVS-V-B7I-GEI3
Source officielle4ème chambre commerciale
68e9e48b154299c7318fb3fc
10 octobre 2025
10 octobre 2025
origine Juge de l'exécution de [Localité 5], décision attaquée en date du 17 Mars 2025, enregistrée sous le n° 24/01697 Monsieur [W] [N] [E] [C] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Marc GEIGER
Source officielleCour d'Appel
Dans le cadre de la présente information ouvertec/Mlle Dominique X
6253c885bd3db21cbdd857fb
17 octobre 2001
17 octobre 2001
barreau de BESANCON Parties civiles : La Société AQP 2001 et la Société HPG FINANCES domicile élu au cabinet de Maître LEVIEUX 25 rue de la République 25000 BESANCON Ayant pour avocat Maître GERBER
Source officielleRétention Administrative
660b9fbbf83f5d0008a2f03c
1 avril 2024
1 avril 2024
Conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Julie CHRISTOPHE, greffière ; Dans l'affaire N° RG 24/00242 - N° Portalis DBVS-V-B7I-GEIJ
Source officielleRétention Administrative
660e430d0740db0008fa938f
3 avril 2024
3 avril 2024
GRILLON, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Sonia DE SOUSA, greffière ; Dans l'affaire N° RG 24/00249 - N° Portalis DBVS-V-B7I-GEI4
Source officielle1re chambre 3e section
64437d65823e6dd0f8bf8243
21 avril 2023
21 avril 2023
[Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Marie-Christine GERBER, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 265 - N° du dossier GERBER SIP [Localité 7] [Adresse 1] [Localité
Source officielle2ème chambre section B
62c91a99f3eafe9fcf075f0b
8 juillet 2022
8 juillet 2022
: CAF DE L'EURE [Adresse 24] [Localité 5] CONTRE : Monsieur [R] [E] [D] né le 02 Février 1968 à [Localité 38] Chez Mme [Z] [G] [Adresse 14] [Localité 17] Représenté par Me Marc GEIGER
Source officielleChambre sociale 4-3
69e310fbcdc6046d47a7415e
16 avril 2026
16 avril 2026
Conseillère de la Chambre sociale 4-3, assistée de Monsieur Anthony CHEVRON, Greffier en préaffectation, dans l'affaire opposant, Monsieur [U] [M] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me François GERBER
Source officielleChambre sociale 4-1
667519882a983144d72f4539
22 janvier 2024
22 janvier 2024
. & ASSOCIES, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C 147 - N° du dossier 20239035 - Représentant : Me François GERBER de la SELARL CABINET GERBER, Plaidant, avocat au barreau de PARIS
Source officielleRétention Administrative
660e430d0740db0008fa9389
3 avril 2024
3 avril 2024
GRILLON, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Sonia DE SOUSA, greffière ; Dans l'affaire N° RG 24/00246 - N° Portalis DBVS-V-B7I-GEIY
Source officiellePage 2 sur 14
GEIB, Johann
16/06/2026
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SAADI, Ryan, Geibrile
16/01/2026
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GEIB, Florain
06/02/2025
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GEIB France
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 2 janvier 2023, désignant liquidateur SELARL Archibald représentée par Me Virginie Laure 50 Avenue Thiers 77000 Melun.Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.
16/07/2024
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SOCIETE GEIB
24/07/2022
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