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30 résultats pour « Genko »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Troisième Chambre

627a00e7dd6bd9057dc56be4

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

[U] [L], décrivant les circonstances de l'accident survenu le 1er octobre 2012 dans les termes suivants : «en montant les escaliers avec une porte, s'est tordu le geno ».

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fde17af2d5a63b56d9f7cee

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Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

Paris - RG n° 2013047319 APPELANTE SOCIETE STC - SERVIZIO TRASPORTI COMBINATI SPA, Société de droit italien Ayant son siège social Via Francesco Rolla, 29 16152 GENO

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

633d1fbf62f5393e2eb448f7

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

des consommables de marques concurrentes, ce qu'elle prétend établir par les pièces versées aux débats, en particulier par le procès-verbal de constat du 13 décembre 2018, un courriel de la société Gecko

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

69e06d89cdc6046d476861ed

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

et confirmait les éléments suivants': - En date du 7 octobre 2021, votre collègue recevait un e mail de votre part dans lequel une pièce Jointe comportait les détails de 3 leads [4], à savoir': o Gekkos

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

616348f0543823d76b031765

Appel

30 août 2011

30 août 2011

[Adresse 2] [Localité 7] représenté par Me Pascal GOURDAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D 1205 COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION D'[8] [Adresse 9] [Localité 4] représentée par Me Alexandre GENKO

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6163a60f1d97f2f687d91366

Appel

23 septembre 2010

23 septembre 2010

Me Didier SEBAN, avocat au barreau de PARIS, toque : P498 3° - LA COMMUNAUTE D'AGLOMERATION D'[Localité 8] - CENTRE ESSONNE [Adresse 10] [Adresse 6] [Localité 8] représentée par Me Alexandre GENKO

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

68f1d9039abd0e067a219329

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Il ressort de la liste succincte des créances nées avant le jugement d'ouverture, établie par le mandataire le 30 avril 2025 que le passif à échoir retenu par le mandataire est de 185.261,90 euros (Genke

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

68df5a3621a269c127203a66

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Pièce n°5 : convention de prestation de services ACSIS-GECKO (1er juillet 2013). Pièce n°6 : courriel du 26 juillet 2013 (bonus transformé en facture ACSIS).

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CA

Pôle 4 - Chambre 5

6032867c42844fba2f285db6

Appel

17 janvier 2018

17 janvier 2018

Le 24 juin 1999, la SCI DE LA CRECHE a contracté avec un premier architecte, la SARL GECKO ARCHITECTURE, pour la conception, le dépôt de la demande de permis de construire et la maîtrise d'oeuvre.

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CA

Cour d'Appel

6253cb35bd3db21cbdd8d1d1

Appel

12 mai 2009

12 mai 2009

né le 03 Avril 1951 à GENK (BELGIQUE) ... 84450 JONQUERETTES représenté par la SCP M.

Source officielle