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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3e4
20 mars 2012
20 mars 2012
BOURG-EN-BRESSE Référé du 20 décembre 2010 RG : 2010.16425 ch no SARL DEM MACHINERY C/ SAS SOCIÉTÉ GROUPE CAYON APPELANTE : SARL DEM MACHINERY représentée par ses dirigeants légaux 168 rue Georges
Source officielleCour d'Appel
6253c996bd3db21cbdd88b85
3 octobre 2006
3 octobre 2006
TECHNISYNTHESE 49110 SAINT PIERRE MONTLIMART représentée par la SCP CHATTELEYN ET GEORGE, avoué à la Cour assistée de Christine MENAGE, avocat au barreau de PARIS INTIMEES : La Société SYSTEME U Centrale
Source officielle4e chambre civile
63d37a7ad1bc2605de4b49b2
26 janvier 2023
26 janvier 2023
nationalité Française [Adresse 2] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2021/010691 du 11/08/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) Représentée par Me Georges
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6263993281d302277d8e8c3e
22 avril 2022
22 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président, Rachel LE COTTY, Conseiller, Bérengère DOLBEAU, Conseiller, Greffier, lors
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6979eb8ccdc6046d47f76eba
27 janvier 2026
27 janvier 2026
représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 3] Représentée par Maître Christophe BAYLE de la SCP BAYLE - JOLY, avocat au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Georges
Source officielle11e chambre
5fda990c4a9107296251386e
13 juin 2019
13 juin 2019
Catherine CIZERON de la SELARL CABINET DE L'ORANGERIE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C.404 - N° du dossier 150092 substitué par Me MIZRAHI Liora Représentant : Me Georges
Source officielle1re Chambre A
6035fdf9656c90632dc3fd39
19 janvier 2016
19 janvier 2016
Monsieur [Q] [A] [W] né le [Date naissance 3] 1955 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Philippe- laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Marc BERENGER
Source officielleCour d'Appel
6253c855bd3db21cbdd84f49
15 mai 2000
15 mai 2000
SAN VALERI ORGANISATION 57 bis Boulevard Béranger 37000 TOURS Représentée par Maître DELTOMBE, avoué, INTIME : INSTITUTION DE RETRAITES COMPLEMENTAIRES SALARIES CENTRE OUEST - IRSCO 5 Cour Etienne Jules
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
670e05e010ea465c0ffcf78a
14 octobre 2024
14 octobre 2024
1] 1955 à [Localité 9] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Fabrice DELAVOYE de la SELARL DGD AVOCATS, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistée de Me Georges
Source officielle12e chambre
63ca433e9066fd7c90fc293e
19 janvier 2023
19 janvier 2023
S.A RCS Nanterre n° 775 726 417 [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Franck LAFON, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 et Me Séverine VIEHL et Me Georges
Source officielle3e Chambre B
615e0dd5c25a97f0381f4fd2
6 novembre 2014
6 novembre 2014
appelante et intimée, [Adresse 5] représentée par Me Joseph-Paul MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Marc BERENGER de la SCP BERENGER M/BLANC X/ BURTEZ DOUCEDE OLIVIER, avocat
Source officielle2ème chambre A
642e63ea826f3a04f521686d
5 avril 2023
5 avril 2023
Localité 5] (Suisse) [Adresse 4] [Localité 3] (Suisse) Représenté par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON Assisté de Me Dalila BÉRENGER
Source officielleCour d'Appel
6253c932bd3db21cbdd878a1
6 septembre 2005
6 septembre 2005
ASSURANCE, AXA ROYAL BELGE, ZURICH BELGIQUE, FORTIS CORPORATE INSURANCE et AIG EUROPE de leurs demandes formées à ce titre, Condamnait la SMABTP aux entiers dépens et disait que la SELARL BERNASCONI-BERENGER-MONNET
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00666_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
Procédure postérieure au renvoi après cassation : B mémoires enregistrés les 12 septembre 2024 et 10 janvier 2025, la commune d'Aix-en-Provence, représentée par Me Berenger, demande à la Cour : 1°
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
68e7418dac880aa7ee21f316
8 octobre 2025
8 octobre 2025
se situe [Adresse 1] En vertu d'un bordereau de cession de créances en date du 20 juin 2016 soumis aux dispositions du Code Monétaire et Financier [Adresse 4] [Localité 7] Représentée par Me Bérengère
Source officielleChambre sociale 4-4
6968ba13cdc6046d475f6100
14 janvier 2026
14 janvier 2026
magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Laurent BABY, Conseiller faisant fonction de président, Madame Nathalie GAUTIER, Conseillère, Madame Bérengère
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65a77d858121050008662bc5
16 janvier 2024
16 janvier 2024
nationalité Française demeurant [Adresse 12] représenté par Maître Paola JOLY de la SCP BAYLE - JOLY, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assisté de Maître Maud HUBERT substituant Maître Georges
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
625bae7144cde4277d1bd5d0
15 avril 2022
15 avril 2022
TPF ENGINS [Adresse 11] [Localité 36] Représentée par Me Bénédicte GEORGES, avocat au barreau de PARIS, toque : G0455 S.A.
Source officielle12e chambre
6528dfdfaaebb88318fda93d
12 octobre 2023
12 octobre 2023
KPMG RCS Nanterre n° 775 726 417 [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 3] Représentée par Me Franck LAFON, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 et Me Séverine VIELH et Me Georges
Source officielle1ère ch. civile
68660f82bbe0ac41ca81b171
2 juillet 2025
2 juillet 2025
1965 à [Localité 19] [Adresse 9] [Adresse 5] [Localité 8] représenté par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE BOURDON- CÉLINE BART AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de Rouen et assisté de Me Georges
Source officiellePage 2 sur 3
LA SCORFFI, PETIT, DELIGNY, Jean-Luc, François, Georges, Bérangère
Acte sous-seing-privé du 30/06/2017 enregistré SIE LORIENT NORD le 06/07/2017 Bordereau n°2017/502 Case n° 8. Domicile personnel de l'ancien propriétaire : 14 rue Nationale - Val d'Oust - 56460 LE ROC SAINT ANDRE. Domicile personnel du nouveau propriétaire : Penprat 29300 ARZANO. Les oppositions seront reçues dans les 10 jours de la présente publication.
01/08/2017
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BERANGER GEORGES, Jean
08/07/2012
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