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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd05bd3db21cbdd92091

Appel

26 février 2015

26 février 2015

- Gilles, Ghislaine et Chantal X..., tous trois issus d'une première union du défunt.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd73bd3db21cbdd93641

Appel

4 novembre 2016

4 novembre 2016

* * * Le 23 novembre 2010, Mme Irène Z... veuve A... et Mme Ghislaine A... épouse B... ont vendu à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccbbd3db21cbdd9147d

Appel

15 avril 2014

15 avril 2014

Mme Ghislaine X... M. Robert C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a6bd3db21cbdd88edd

Appel

16 janvier 2007

16 janvier 2007

ROUQUETTE, avoué à la Cour assisté de Me GUETTA Paul, avocat au barreau de NICE, substitué par Me Claire VERNEIL, avocate Monsieur Ghislain A...

Source officielle
CA

4e Chambre A

5fde9bb9f334c36f9cd91974

Appel

28 juin 2018

28 juin 2018

Le tribunal, par jugement du 4 janvier 2017, a notamment : - débouté Ghislaine X... épouse Y... de ses demandes - condamné Ghislaine X... épouse Y... à verser à Pierre Z... la somme de 2000 euros en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur le Procureur de la République, le 16 Mars 2006c/Mademoiselle X

6253c9cfbd3db21cbdd8946c

Appel

28 septembre 2007

28 septembre 2007

Ghislaine née le 1er Décembre 1952 à BAGNEUX (92) Fille de Paul et de Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc40bd3db21cbdd8f9c7

Appel

17 juillet 2012

17 juillet 2012

non comparant, non représenté AGS CGEA DE RENNES Immeuble Le Magister 4 cours Raphaël Binet 35069 RENNES CEDEX représenté par maître CREN, avocat au barreau d'ANGERS INTIMEE : Madame Ghislaine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca21bd3db21cbdd8a23d

Appel

10 janvier 2008

10 janvier 2008

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 10 JANVIER 2008 MZ No 2008 / 15 Rôle No 07 / 07071 Ghislaine X... veuve Y... C / Régis Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc55bd3db21cbdd8fca5

Appel

22 juin 2012

22 juin 2012

Mme Ghislaine X..., qui s'est présentée volontairement, a été entendue en ses observations.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaabd3db21cbdd90dec

Appel

18 septembre 2013

18 septembre 2013

dont le siège social est sis 85 avenue du Général de Gaulle-Immeuble CARCOPINO 3000-98800 NOUMEA représentée par la SELARL JEAN-JACQUES DESWARTE, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉE Mme Ghislaine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc24bd3db21cbdd8f3fc

Appel

7 février 2012

7 février 2012

APPELANTE : Madame Ghislaine X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fbbd3db21cbdd89bb2

Appel

1 février 2007

1 février 2007

Par actes en dates des 9 et 17 août 2001 Mesdames Ghislaine X..., Christiane X..., Madeleine X... et Monsieur Eric Y... et la S.C.I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce1bd3db21cbdd91949

Appel

9 juillet 2014

9 juillet 2014

A l'audience du 18 juin 2014, madame Ghislaine X... épouse Y... a maintenu les termes de son recours écrit.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc98bd3db21cbdd909e6

Appel

11 septembre 2013

11 septembre 2013

Bernardin Y...et son épouse Mme Ghislaine F... sont propriétaires de la parcelle de terre voisine cadastrée section B no 944 sur laquelle est bâtie une maison. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd20bd3db21cbdd92553

Appel

1 juin 2006

1 juin 2006

Magistrat concerné Ghislaine Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc22bd3db21cbdd8f377

Appel

21 février 2012

21 février 2012

93700) ... 01990 SAINT-TRIVIER-SUR-MOIGNANS représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avocats au barreau de LYON assisté de Me Françoise DOUSSON BILLOUDET, avocat au barreau de l'AIN Madame Ghislaine

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CA

Cour d'Appel

6253c8ecbd3db21cbdd86afc

Appel

20 mars 2003

20 mars 2003

./ Mme Ghislaine Z... Confirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM A... PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT A... 20 MARS 2003 COMPOSITION DE LA COUR LORS A... DÉLIBÉRÉ : M.

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CA

Cour d'Appel

6253ccc3bd3db21cbdd9134a

Appel

28 mars 2014

28 mars 2014

COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 28 MARS 2014 --- = = oOo = =--- RG N : 13/ 00518 AFFAIRE : Ghislaine X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd36bd3db21cbdd92a04

Appel

10 novembre 2015

10 novembre 2015

, Ghislaine GUINEBAULT, greffier stagiaire.

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CA

Chambre 4-1

62760c10593736057d78a8c0

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Mme Emmanuelle

Source officielle

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