Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4da
12 juin 2006
12 juin 2006
dans l'affaire opposant : DEMANDERESSE : Commune de VIELLE SAINT GIRONS représentée par son Maire en exercice Mairie 40560 VIELLE SAINT GIRONS représentée par la SCP PIAULT / LACRAMPE-CARRAZE
Source officielleCour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0c7
24 avril 2008
24 avril 2008
Sporazur Morris Sportwear faisait de la marque contrefaisante « FREE GIRL », - que la S. A.
Source officielle1ère chambre
635b7205b201587f74be0382
27 octobre 2022
27 octobre 2022
[L] et la SARL Gigor Sport Meca, - condamné la SARL Gigor Sport Meca à rembourser à M.
Source officielle4eme Chambre Section 2
65a2406d7ca18b0008e583ee
12 janvier 2024
12 janvier 2024
[J] est irrégulier, - condamner la SARL Signaux Girod Sud à verser à M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
60351cb2529ab548287abd2e
16 juin 2016
16 juin 2016
répertoire général : S 14/10106 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 08 Juillet 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS RG n° 13/14131 APPELANTE SARL BE GIRL
Source officielleCour d'Appel
6253cba2bd3db21cbdd8de83
17 mai 2011
17 mai 2011
Gino Z... et la société Métro cash & carry France, par lequel M. Gino Z... est devenu chef de rayon, statut agent de maîtrise, classe 5. M. Gino Z... a commencé au rayon B. O.
Source officielleChambre Sociale
650d301f71dfcd8318200c79
5 septembre 2023
5 septembre 2023
SIGNAUX GIROD Venant aux droits de la SAS SIGNAUX GIROD SERVICE, sise [Adresse 2] représentée par Me Sandrine ARNAUD, Postulante, avocat au barreau de BESANCON, absente et par Me Matthieu COURTADON,
Source officielleCour d'Appel
6253c89abd3db21cbdd85bd8
21 décembre 2001
21 décembre 2001
et de la société SOVAL, associés principaux de la SCP du GIRM et du CILAM et qui avait déterminé l'engagement de cette salariée par la SCP du GIRM et du CILAM n'avait plus d'utilité.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6711fae27603bf88a18849c7
17 octobre 2024
17 octobre 2024
SCI GIROU-BAUDIN, RCS de Montpellier sous le n°414 768 747, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Matthieu
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6034e624b51b8410d87bb77b
7 septembre 2016
7 septembre 2016
2]E de l'ensemble de ses demandes à l'encontre de la société GIROIS et de son assureur la SMABTP
Source officielleCour d'Appel
6253cba2bd3db21cbdd8de82
17 mai 2011
17 mai 2011
La société Fash and girls a formé régulièrement appel de cette décision le 9 février 2010.
Source officielle3e chambre
63d37b32d1bc2605de4b4cee
26 janvier 2023
26 janvier 2023
ANNE MARIE TRIANNEAU ROBIN FRANCK DJIANE ET AMELIE GIROT DE LANGLADE MULLER ... C/ [N] [J] [L] ...
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Z... Remy, le 12 Février 2007c/SNC GIRON
6253c9ddbd3db21cbdd89654
15 novembre 2007
15 novembre 2007
Remy, le 12 Février 2007 contre SNC GIRON, SARL PM DIS SNC GIRON, le 12 Février 2007 contre Monsieur Z... Remy, SARL PM DIS SARL PM DIS, le 12 Février 2007 contre Monsieur Z...
Source officielle12e chambre
603635de057bfd98028840e3
1 décembre 2015
1 décembre 2015
-3 du code de la propriété intellectuelle pour les services identiques ou à tout le moins similaires aux produits et services qu'elles désignent ; * juger que ce dépôt et le maintien du signe "FREE GIRLS
Source officielleChambre Sociale
670e05db10ea465c0ffcf750
2 juillet 2024
2 juillet 2024
- y ajoutant, débouter la SA SIGNAUX GIROD de l'ensemble de ses demandes - condamner la SA SIGNAUX GIROD à lui verser la somme de 20 000 euros nets à titre de dommages et intérêts pour harcèlement
Source officielleCour d'Appel
6253c92cbd3db21cbdd877b6
29 septembre 2005
29 septembre 2005
conventionnelle de cet assureur dans les droits du GIRM est établie (article 1250 - 1o du Code civil) ; Attendu que le GIRM réceptionnaire de la marchandise désigné aux connaissements était fondé à
Source officielleCour d'Appel
6253c92ebd3db21cbdd877be
29 septembre 2005
29 septembre 2005
conventionnelle de cet assureur dans les droits du GIRM est établie (article 1250 - 1o du Code civil) ; Attendu que le GIRM réceptionnaire de la marchandise désigné aux connaissements était fondé à
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00665_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Des sanctions pécuniaires ont été infligées aux sociétés Signaux Girod, Lacroix Signalisation, Franche-Comté Signaux, Signature et Nadia Signalisation.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b0b
20 juin 2007
20 juin 2007
C / ASSOCIATION DU LYCEE PRIVE SAINT JOSEPH COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 20 JUIN 2007 APPELANT : Monsieur Gino X...
Source officiellePremier Président
62dce0802aedbaeffb3c8481
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Au soutien de ses prétentions, la société GIROD MEDIAS fait valoir que M.
Source officiellePage 2 sur 34
TRANSPORT GIRONDE
Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
31/07/2026
Voir →
DOMAINE DE GIRON
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
31/07/2026
Voir →
SCI GIROUX IMMOBILIER
31/07/2026
Voir →
GIRO BIKE
31/07/2026
Voir →
Giroux, Maelle, Julie, Manon
31/07/2026
Voir →