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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 11
62fb32de27cbf505d4c52204
15 août 2022
15 août 2022
J'ai aussi des projets de travailler avec mon frère dans l'électricité'. SUR QUOI, M.
Source officielleChambre Commerciale
5fca34dc00a5093dac217dbc
26 novembre 2020
26 novembre 2020
[G] [I] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 6] représenté par Me Gregory DELHOMME de la SELAR CABINET GREGORY DELHOMME, avocat au barreau de VALENCE COMPOSITION DE LA COUR :
Source officielle3e chambre sociale
68e49e88bf7d454f9ee487bf
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Mme [U] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir général INTIMEE : S.A. [6] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me CASTERAN avocat pour Me Grégory
Source officielleCour d'Appel
6253c955bd3db21cbdd87f81
14 février 2006
14 février 2006
Gombert Rue Max Plank 13453 MARSEILLE CEDEX 13 représentée par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assistée de Me François GILLES, avocat au barreau d'ALES INTIMES : Madame Frédérique X.
Source officielleChambre 2-4
696931c6cdc6046d476dae6d
14 janvier 2026
14 janvier 2026
[Z] [T] Représentant : Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Mme [V] [T] épouse [H] Représentant : Me Frédérique GREGOIRE de
Source officielleChambre 1-1
665eae7db5277b0008894155
3 avril 2024
3 avril 2024
[V] [T] Représentant : Me Frédérique GREGOIRE de l'AARPI CONCAS & GREGOIRE, avocat au barreau de NICE Appelant M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8ece9
19 septembre 2011
19 septembre 2011
incapable de s'occuper de son enfant qui est très perturbé par ses séjours chez l'intimé où il vit dans une promiscuité dangereuse pour sa santé morale et physique avec le père lui-même et avec son frère
Source officielle11e Chambre A
6035264178ce645125ac6a48
14 juin 2016
14 juin 2016
2016 N°2016/ 322 Rôle N° 15/02301 [J] [T] [H] [U] épouse [T] C/ [X] [Z] [X] [L] [L] épouse [Z] [L] Grosse délivrée le : à : Me Gregory
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8bfe0
23 avril 2008
23 avril 2008
du prévenu, - que, suivant procès-verbal d'enquête du 19 juillet 2007, était entendu Eric E... , frère du précédent, lequel a déclaré qu'il se fournissait en héroïne auprès d'un prénommé Azzedine,
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e1ff
9 juin 2011
9 juin 2011
Deux enfants sont issus de leur union : Grégoire, né le 12 juillet 1997, Sébastien, né le 14 décembre 1999. Les époux se sont séparés le 19 janvier 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf90
6 juin 2008
6 juin 2008
Appel d'une décision rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAINT- PIERRE en date du 21 AVRIL 2006 suivant déclaration d'appel en date du 09 JUIN 2006 rg no 04 / 2808 APPELANT : Monsieur Grégoire
Source officielleCour d'Appel
6253ca3bbd3db21cbdd8a693
10 mai 2007
10 mai 2007
Demeurant ... 62400 BÉTHUNE représentée par la SELARL ERIC LAFORCE, avoué à la Cour assistée de Me Anne-Frédérique VIGNOLLE, avocat au barreau de BÉTHUNE Monsieur Bertrand Z..., venant aux droits
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA00921_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Il résulte de tout ce qui précède que les sommes que le CHI André Grégoire est condamné à verser à M.
Source officielleChambre 1-7
5fd9b5fc4721f4aba3d72c10
28 novembre 2019
28 novembre 2019
] épouse [P] C/ SA FONDS COMMUN DE TITRISATION 'HUGO CREANCES III' Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE SELARL GREGORY
Source officielle11e Chambre A
60375c17c32b6c39a9e8b866
7 avril 2015
7 avril 2015
Rôle N° 13/16434 SA CA CONSUMER FINANCE ANCIENNEMENT DENOMMEE SOFINCO C/ [H] [K] épouse [I] [Y] [I] Grosse délivrée le : à : Me Laurence DE SANTI Me Gregory
Source officielleCour d'Appel
6253cdddbd3db21cbdd94c5c
22 janvier 2021
22 janvier 2021
Représentés par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Ayant pour avocat plaidant, Me Françoise ECORA, avocat au barreau d'EVRY Composition de la cour : L'affaire a été
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d017
4 février 2009
4 février 2009
Grégory s'approchaient de l'endroit où se trouvait l'utilitaire.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fd9c99684c9220261b56897
25 novembre 2019
25 novembre 2019
de l'article 700 du code de procédure civile ; - Condamne les sociétés Cpl, Immgest, Immobilière Gretry in solidum aux dépens
Source officielleChambre 2-4
69fc2f0acdc6046d47e415c7
6 mai 2026
6 mai 2026
GREGOIRE de l'AARPI CONCAS & GREGOIRE, avocat au barreau de NICE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 11 Février 2026 en audience publique devant la cour composée
Source officielleChambre 1-5
5fdb2772b80c0dbc1453e58c
4 avril 2019
4 avril 2019
[Adresse 4] représenté par Me Grégory KERKERIAN de la SELARL SELARL GREGORY KERKERIAN ET ASSOCIES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substituée par Me Clémence LE GUEN GOZLAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officiellePage 2 sur 12