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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c88dbd3db21cbdd859b7
11 octobre 2001
11 octobre 2001
(FRANC COMTOISE D'ELECTRICITE) a fait réaliser la construction d'une usine thermo-électrique par Monsieur X... architecte, et la Société GROEL, intervenant d'une part en tant que fournisseur spécialiste
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91ef2
22 janvier 2015
22 janvier 2015
Avaulée 92240 MALAKOFF Représentée par Me Jean-philippe AUTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0053 DÉFENDEUR À LA RECTIFICATION D'ERREUR MATÉRIELLE Monsieur Dominique X... ... 34790 GRABELS
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX00138_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
; 3°) de mettre à la charge de la société Grisel une somme de 5 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
62bfe0bc413a8b69b32bf1c2
1 juillet 2022
1 juillet 2022
La société Pierre Rénovation Tradition a interjeté appel du jugement à l'encontre de la SCI A La Cloche de Grenelle, intimée.
Source officielleAvis
CADA:20165097
12 janvier 2017
12 janvier 2017
2016, à la suite du refus opposé par la maire de Paris à sa demande de communication de l'intégralité de l'appel d'offre et appel à projet relatif au projet « d'aquaponie » destiné au réservoir de Grenelle
Source officielle5ème Chambre
6708c027445a086e2bcedd69
10 octobre 2024
10 octobre 2024
, débouté la société GRAVEL de sa demande en paiement de la somme de 76 701,32 euros au titre d'une facture 2020/1207, débouté la société GRAVEL de sa demande en paiement de la somme de 126 462,62 euros
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
615e0e66c25a97f0381f5603
30 septembre 2014
30 septembre 2014
Monsieur [Z] [S] à garantir à concurrence de 50 % la sarl Gréselle et la société AXA de cette condamnation, - condamné la société AXA France IARD à garantir la sarl Gréselle de la condamnation prononcée
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
65aa2534a34ad100085819b5
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Vu les dernières conclusions de la société GRENELLE DISTRIBUTION en date du 19 septembre 2023, et tendant à voir : ' Recevoir la société GRENELLE DISTRIBUTION, en ses demandes, fins et conclusions
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928c4
2 juin 2015
2 juin 2015
date du 5 septembre 2013 INTIMES : Monsieur Yves Z...sur créance admise à la liquidation judiciaire de la SARL FESTY PLAISIR pour 10 343, 90 ¿ né le 10 Avril 1947 à MEKNES (MAROC) ... 34790 GRABELS
Source officielleChambre-1 civile et com.
S.A.R.L. CERSEUILLAT DE LA GRAVELLEc/S.A
6799c43a5331f58c9ee86faa
28 janvier 2025
28 janvier 2025
CERSEUILLAT DE LA GRAVELLE c/ S.A.S.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
5fda08f5e36ae04b83638f96
10 octobre 2019
10 octobre 2019
Monsieur [S] [V], Madame [K] [V] et la société Holding Gradel restent les actionnaires majoritaires d'ATF (groupe majoritaire).
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03936_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
La société ENR Grenelle Habitat a pour activité le conseil en énergie renouvelable et éco-habitat ainsi que l'achat et la vente de tous produits non réglementés.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
63c8ef2fdc5b777c90993080
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Commerce chambre 7 - RG n° F19/00128 APPELANT Monsieur [N] [R] [U] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Aude SIMORRE, avocat au barreau de PARIS, toque : A0257 INTIMÉE SAS GRENELLE
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a7ae
28 mars 2008
28 mars 2008
Libre Jamais condamnée appelante, citée à domicile (A.R. signé) comparante, assistée de Maître GROSSELLE Eric, avocat au barreau de BORDEAUX.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6032eddc36b2b161d89ceddb
24 octobre 2017
24 octobre 2017
21 Juin 2016 -Tribunal de Grande Instance de CRETEIL - RG n° 15/05530 APPELANTS Monsieur [L] [Y] [Adresse 1] [Adresse 1] Madame [O] [Y] [Adresse 2] [Adresse 2] (Italie) SCI PARIS GRAVELLE
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02194_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Il soutient que les moyens soulevés par la SAS Gradel Décolletage Industries ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleChambre Commerciale
69fc1f09cdc6046d47e0b163
6 mai 2026
6 mai 2026
Cet immeuble a été fortement impacté par un orage de grêle survenu dans la nuit du 4 au 5 juin 2024.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
été Groupement d'Études Électrotechniques a déposé plaintec/X pour escroquerie
6688de05676b73dd81b96ca0
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Sur les demandes de la Société Gretel et M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
64ba21da354f98d9699d4f81
20 juillet 2023
20 juillet 2023
GRENELLE DEVELOPPEMENT [Adresse 10] [Localité 6] Non comparante ni représentée à l'audience Et après avoir appelé les parties lors des débats de l'audience publique du 08 Juin 2023 : Par
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01955_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
et Fils à compter de cette première date et qu'ainsi, le " rehaussement pratiqué en matière d'impôt sur les sociétés et de taxe sur la valeur ajoutée auprès de la société Gromelle et Fils pour l'année
Source officiellePage 2 sur 34