AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-5
642fb541cece1704f57472e4
6 avril 2023
6 avril 2023
APPELANTE SA RUGGELL dont le siège social est [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Stephen GUATTERI de la SELARL GHM AVOCATS, avocat au barreau de NICE
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_22MA03133_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
Ont été entendus au cours de l’audience publique du 30 janvier 2023 : - le rapport de Mme Chenal-Peter, juge des référés, - et les observations de Me Guarnieri, substituant Me Cauchon-Riondet, représentant
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03144_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme B..., - et les observations de Me Guarneri, substituant Me Cauchon-Riondet, représentant M. A....
Source officielleChambre 1-5
65b0b7998d0ccf000877e374
23 janvier 2024
23 janvier 2024
RUGGELL Prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Stephen GUATTERI de la SELARL GHM AVOCATS, avocat au barreau de NICE Appelante S.C.I.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA01470_20241024
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Courbon, présidente assesseure, - et les observations de Me Guarnieri, représentant M. B.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01824_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
Renaud Thielé, rapporteur, - et les observations de Me Guarnieri pour M. B.... Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle11e Chambre A
5fdc4c55b7db0d7047b47111
6 décembre 2018
6 décembre 2018
04738 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BAFYL [F] [S] C/ [A] [C] Copie exécutoire délivrée le : à : SCP LEXVOX AVOCATS HUMBERT & ASSOCIES Me Stephen GUATTERI
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03137_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme D..., - et les observations de Me Guarneri, substituant Me Cauchon-Riondet, représentant Mme B... épouse A....
Source officielle1re Chambre C
616348eb543823d76b0316e3
31 mars 2011
31 mars 2011
Madame [F] [Z], demeurant [Adresse 19] - ITALIE Madame [IH] [N], demeurant [Adresse 16] - ITALIE représentés par la SCP Paul et Joseph MAGNAN, avoués à la Cour, plaidant par Maître Stephen GUATTERI
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
615e0d27c25a97f0381f4c05
5 mars 2015
5 mars 2015
comparant en personne, assisté de Me Fabien ROUMEAS, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : SA LABORATOIRE AGUETTANT [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Laurent GUARDELLI
Source officielleChambre 1-5
5fdb576d24e503356b0350c5
21 mars 2019
21 mars 2019
Adresse 1], représenté par son syndic la SAS GESTION IMMOBILIERE DAUBEZE ROULLAND, exerçant sous l'enseigne 'Cabinet ROULLAND' ayant son siège social sis à [Adresse 2] représenté par Me Stephen GUATTERI
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00556_20241209
9 décembre 2024
9 décembre 2024
Renaud Thielé, rapporteur, - et les observations de Me Guarnieri pour M. et Mme D, présents à l'audience. Considérant ce qui suit : 1. Mme D et son fils M.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA00840_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
A, - et les observations de Me Guarnieri, substituant Me Cauchon-Riondet, représentant Mme C. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01526_20241206
6 décembre 2024
6 décembre 2024
Danveau, rapporteur, - et les observations de Me Guarneri substituant Me Cauchon-Riondet, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00934_20220608
8 juin 2022
8 juin 2022
François Point, rapporteur, - et les observations de Me Guarnieri pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00936_20220608
8 juin 2022
8 juin 2022
François Point, rapporteur, - et les observations de Me Guarnieri pour Mme D épouse B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleC.E.S.E.D.A.
64e5a144bd300fd969374c4a
22 août 2023
22 août 2023
COUR D ' A P P E L D E B O R D E A U X R N° RG 23/00179 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NM7H ORDONNANCE Le VINGT DEUX AOUT DEUX MILLE VINGT TROIS à 10 H 00 Nous, Fabienne ROURE-GUERRIERI
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
67874f35d61a5c2f4aa36710
14 janvier 2025
14 janvier 2025
inexécution Décision attaquée : n° 23/03709 rendue par le conseil de prud'hommes - Formation de départage de Bobigny le 05 avril 2024 Appelant : Monsieur [B] [X] [W], représenté par Me Stéphanie GUATIERI
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA03134_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
Guillaumont, rapporteur public ; - et les observations de Me Guarnieri, substituant Me Cauchon-Riondet, représentant Mme E. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00295_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Gougot, rapporteure, - et les observations de Me Guarniéri, pour M. B et Mme A E. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 2 sur 4