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1 408 résultats pour « Harbes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

616258f6a2370d151415ac13

Appel

5 juin 2014

5 juin 2014

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 20 mars 2014 *** Vu le jugement réputé contradictoire du 2 avril 2013 du tribunal de commerce de Lille-Métropole, qui a condamné solidairement la SAS BRAIN ET HART, [

Source officielle

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CA

1ère Chambre civile

6811b6d344bf0d1935aef8bc

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

de Stel irrecevables ; - déclaré les demandes du Haras de Stel irrecevables sur le fondement des dispositions de l'article 1641 du code civil ; - condamné le Haras de Stel à verser à Mme [G] la somme

Source officielle
CA

12e chambre

62c7cb39cb8dca058e3e7fd7

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Il convient de revenir sur les différents vices invoqués par Mme [O] et la société Haras du Val.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

662209649ce14200083896ef

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

HARAS D'ESTRES S.C.I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae3bd3db21cbdd8c663

Appel

12 septembre 2008

12 septembre 2008

Cadre 2ème groupe par Madame Z... propriétaire du Haras de Quétieville.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb45bd3db21cbdd8d392

Appel

1 avril 2010

1 avril 2010

HARRY WINSTON en la personne de son représentant légal C/ Nicole X...

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

6628a182b2cb67000826a6f3

Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

Deux devis ont été présentés par la société Haras des Côtes émanant de la société Toubin & Clément et de la société Equi + durant les opérations d'expertise.

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CA

1ère chambre sociale

66ab250eba731fad7dd353e2

Appel

15 juillet 2024

15 juillet 2024

ECURIE DU HARAS D'EP [Adresse 8] [Localité 2] Maître [H] [N], es qualité de mandataire judiciaire de l'EARL ECURIE DU HARAS D'EP [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 3] A.G.S CENTRE OUEST - C.G.E.A

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

66ab250eba731fad7dd353e4

Appel

15 juillet 2024

15 juillet 2024

ECURIE DU HARAS D'EP [Adresse 9] [Localité 3] Maître [I] [L], mandataire judiciaire de l'EARL ECURIE DU HARAS D'EP [Adresse 1] [Adresse 8] [Localité 4] A.G.S -C.G.E.A.

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CA

Cour d'Appel

6253c9d3bd3db21cbdd894d4

Appel

27 juin 2007

27 juin 2007

Le 8 avril 2006, la société SCEA HARAS DU HAZEUIL relevait appel de ladite décision.

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CA

Cour d'Appel

6253cab0bd3db21cbdd8bc3c

Appel

21 avril 2008

21 avril 2008

Le 26 janvier 2001, Harry X... va saisir la juridiction prud'homale au fond pour avoir paiement de diverses sommes indemnitaires et salariales.

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CA

Chambre 3

6a1fbd89cdc6046d47e99ae4

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

RG 26/00022 - N° Portalis DBVW-V-B7K-IXZ2 Minute n° 26/265 Copie exécutoire à : - Me Valérie BISCHOFF - DE OLIVEIRA Copie conforme à : - Me Guillaume HARTER

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CA

1ère chambre sociale

66ab250eba731fad7dd353e0

Appel

15 juillet 2024

15 juillet 2024

[Localité 5] DU HARAS D'EP [Adresse 6] [Localité 2] INTIMEE Nous, L.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6358cd7bc40aa805a7864b44

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

L'EARL Haras de Djoonam sera donc déboutée de sa demande d'indemnisation au titre de ce désordre.

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CA

15e chambre

63c10a71bf9fd47c90a13eec

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Il résulte des pièces produites par l'association Haarp et Mme [W] que la salariée a été en arrêt de travail pour maladie du 27 janvier au 1er février 2019.

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CA

Pôle 6 - Chambre 10

68fb978011af6ba0065f3ba6

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Le 10 avril 2019, la société Hares 3 a remis à M.

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CA

1ère Chambre civile

62c91a71f3eafe9fcf075e78

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

[L] [T] et son épouse Mme [J] [T] ont commandé à la société Nouvelle Haris Yachting ( la société Haris) un voilier neuf Elan 450 au prix, après remise commerciale de 10 %, de 325.012,04 euros TTC.

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CA

Pôle 5 - Chambre 7

617837c5188347f441dff83a

Appel

7 décembre 2010

7 décembre 2010

* * * * * * Faits et Procédure Le 6 octobre 2007, la bijouterie HARRY WINSTON, située [Adresse 2], a été victime d'un vol à main armée.

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CA

11e Chambre A

6035f3066e492f58af614bed

Appel

26 janvier 2016

26 janvier 2016

La cession judiciaire du fonds de commerce emportant cession du bail a été conclue le 1er mars 1993 par la société HARRIS YACHTING au profit de la société NOUVELLE HARRIS YACHTING, sur autorisation d'un

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CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA02943_20241015

Admin. Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

administratif de Toulon, d'une part, d'enjoindre à l'autorité militaire de rectifier l'attestation de séjour en Guyane en mentionnant que le nombre de jours réalisés dans le cadre de l'opération " Harpie

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