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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème Ch Prud'homale
626b8182d1fb03057d9a5236
28 avril 2022
Représentée par Me Jean-luc HAUGER de l'AARPI LEGALIS, avocat au barreau de LILLE -------------------------------------------------------------------------- N°53/2022 Nous, Benoît HOLLEAUX
626b8183d1fb03057d9a523c
Patrick EVENO de la SELARL P & A, avocat au barreau de VANNES - N° du dossier [K] -------------------------------------------------------------------------- N°52/2022 Nous, Benoît HOLLEAUX
Cour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d909
10 mars 2011
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 10 mars 2011, devant Monsieur Philippe HOAREAU
6253cba7bd3db21cbdd8deef
25 mai 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI,
6253cbcabd3db21cbdd8e482
6 juillet 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean BRUNET, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI,
6253cd82bd3db21cbdd938f1
18 janvier 2017
MALADIE DU LOIRET MUTUALITÉ SOCIALE AGRICOLE BEAUCE COEUR DE LOIRE CAISSE DU RÉGIME SOCIAL DES INDÉPENDANTS DU CENTRE Expéditions le : 18 JANVIER 2017 Maître Christiane DIOP AARPI GEORGES HOLLEAUX-OLIVIA
6253c9bfbd3db21cbdd89252
20 juillet 2007
La Selarl d'avocats David HOARAU- Mathieu GIRARD qui a eu connaissance des explications en réponse de Maître Pierre HOARAU n'a pas fait valoir de nouvelles observations MOTIFS ET DÉCISION Attendu
6253c9f4bd3db21cbdd89a4b
Pôle 6 - Chambre 3
68f07c018df3795388ea9a58
15 octobre 2025
[K] dans le cadre de sa relation contractuelle avec la société Horeca 91, ' de condamner M.
Pôle 5 - Chambre 6
60374d1228a1102b1f5ab1e2
16 avril 2015
Le 18 juillet 2008, la société Hormann France a déposé plainte contre X pour escroquerie et une information judiciaire a été ouverte.
6253cad5bd3db21cbdd8c3dd
16 septembre 2008
(Message télécopié de la Selarl AKHOUN-RAJABALLY à la SELARL HOARAU-GIRARD des 24 octobre 2007 et 02 novembre 2007).
6253cbe0bd3db21cbdd8e83d
16 novembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI
Chambre P.P référés
6746b5bc2c47abf68d7c4425
23 avril 2024
Les dépens seront à la charge de la SARL VILLAS HOARAU.
6253cc29bd3db21cbdd8f505
18 avril 2012
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 03 février 2012, devant Monsieur Philippe HOAREAU
6253cb70bd3db21cbdd8d77a
16 février 2011
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 14 janvier 2011, devant Monsieur Philippe HOAREAU
6253cbcebd3db21cbdd8e570
24 août 2011
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 30 juin 2011, devant Monsieur Philippe HOAREAU
Chambre civile TGI
67f4b11dda16d54af38e62e4
2 avril 2025
15] Représentant : Me Brigitte HOARAU de la SELARL HOARAU-KERACHNI, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Monsieur [M] [L] [X] [Adresse 1] [Localité 15] Représentant
6350e52842150aadff23dd6e
4 octobre 2022
GEORGES-ANDRE HOARAU ET ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Monsieur [V] [A] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Georges-andré HOARAU de la SELARL GEORGES-ANDRE HOARAU
3ème Chambre
DCA_21NT03700_20230224
24 février 2023
A B et la Semitan, représentés par Me Horeau, concluent : 1°) au rejet de la requête ; 2°) par la voie de l'appel incident à la majoration de 300 euros de la somme versée au titre des souffrances endurées
Chambre sociale
6870a4ca05f84751fcf0f687
10 juillet 2025
KELOE [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Brigitte HOARAU de la SELARL HOARAU-KERACHNI, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION APPELANTE Monsieur [U] [M] [Adresse 2] [Localité
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