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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 3
615e0e0dc25a97f0381f51c7
12 février 2014
12 février 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal BARTHOLIN, Présidente Madame Odile BLUM, Conseillère Madame Isabelle REGHI, Conseillère Greffier
Source officielleChambre A - Civile
660e43050740db0008fa9241
2 avril 2024
2 avril 2024
[M] a formé appel de cette décision en toutes ses dispositions, intimant la Macif [Localité 7] et la mutuelle RAM [Localité 5].
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b74f
19 mai 2008
19 mai 2008
. - ISABELLE A... SA AUXIGA - SOCIETE AUXILIAIRE DE GARANTIE B...
Source officielleChambre 2 A
679334c154e6f046d26ca3fa
23 janvier 2025
23 janvier 2025
MENUISIERIE EBENISTERIE BENOIT [H] prise en la personne de son gérant ayant siège [Adresse 4] représentée par Me Guillaume HARTER de la SELAR LX COLMAR, avocat à la cour INTIMÉS : Monsieur
Source officielleChambre 4-3
661a202a4cfa010008a2d6ad
12 avril 2024
12 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Pascale MARTIN, Président de Chambre Madame Isabelle MARTI, Président de Chambre suppléant Mme Stéphanie
Source officielle12e chambre
643a430fd83dbd04f5fb2c07
13 avril 2023
13 avril 2023
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 22 Mars 2019 par le TGI de NANTERRE N° Chambre : 6 N° RG : 15/15761 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Isabelle
Source officielle12e chambre
643a4310d83dbd04f5fb2c09
13 avril 2023
13 avril 2023
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 22 Mars 2019 par le TGI de NANTERRE N° Chambre : 6 N° RG : 15/04178 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Isabelle
Source officielleChambre civile TGI
68edd8ee87178132e193502c
10 octobre 2025
10 octobre 2025
SAINT-DENIS (REUNION) en date du 22 NOVEMBRE 2022 RG n°: 20/02471 suivant déclaration d'appel en date du 13 MARS 2023 APPELANTS : Monsieur [T] [Y] [Adresse 2] [Localité 8] Représentant : Me Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
63d0d62d81a7b805de12b712
24 janvier 2023
24 janvier 2023
MNK PARTNERS FRANCE [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Guillaume ROLAND, avocat au barreau de PARIS, toque : P14 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
64a7b0983bcaf505db69686d
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[T] [I] né le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 7] (92) [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Guillaume DAUCHEL de la SELARL CABINET SEVELLEC DAUCHEL, avocat au barreau de PARIS, toque : W09
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
643e351e83146e04f531eb4f
13 avril 2023
13 avril 2023
APPELANTE SARL France Commerce Patrimoine, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social, [Adresse 2] représentée par Me Guillaume
Source officielle7ème Ch Prud'homale
69cf5112cdc6046d47f231c0
2 avril 2026
2 avril 2026
Sa réponse était : moi je viens de [Localité 5], moi je ne touche pas le grand déplacement, première erreur je ne vais pas te rater.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
67b03143faaa82907ff04613
22 août 2024
22 août 2024
SOMFY ACTIVITES agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège , demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Guillaume BOSSY de la SELAS
Source officiellePage 2 sur 2