AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch civ. 1-4 construction
667d00d42439f45aaa042621
16 janvier 2024
16 janvier 2024
MAAF ASSURANCES [Adresse 13] [Localité 10] Représentant : Me Alain CLAVIER de l'ASSOCIATION ALAIN CLAVIER - ISABELLE WALIGORA - AVOCATS ASSOCIÉS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES
Source officielle1re chambre 1re section
62c5299ca2c4236379079bed
5 juillet 2022
5 juillet 2022
de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : N° RG : 19/02534 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -Me Sandrine BEZARD, -l'ASSOCIATION ALAIN CLAVIER - ISABELLE
Source officielle3e chambre
62c7cb42cb8dca058e3e8035
7 juillet 2022
7 juillet 2022
N° Chambre : 2ème N° RG : 17/07819 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Patricia POULIQUEN- GOURMELON Me Alain CLAVIER de l'ASSOCIATION ALAIN CLAVIER - ISABELLE
Source officielle4e chambre
5fca9d1e8aa6eb92b86bcaf6
13 juillet 2020
13 juillet 2020
de la SCP BENICHOU OUGOUAG, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0203 Monsieur [O] [H] [Adresse 4] [Localité 6] Représentant : Me Alain CLAVIER de l'ASSOCIATION ALAIN CLAVIER - ISABELLE
Source officielleChambre civile 1-6
662b440dfe25450008314da6
25 avril 2024
25 avril 2024
EXPRO, JCP de Nanterre N° RG : 23/04199 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 25.04.2024 à : Me Alain CLAVIER de l'ASSOCIATION ALAIN CLAVIER - ISABELLE WALIGORA - AVOCATS
Source officielleChambre civile 1-7
6710aa7cbe64d7e510245254
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Monsieur [T] [P] [Adresse 2] [Localité 3] comparant DEMANDEUR ET : Maître [H] [K] [Adresse 1] [Localité 3] non comparant, représenté par Me Alain CLAVIER de l'ASSOCIATION ALAIN CLAVIER - ISABELLE
Source officielle1re chambre 1re section
6032005a12d67538815968cd
18 mai 2018
18 mai 2018
VERSAILLES N° Chambre : 1 N° RG : 11/01411 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : SELARL MINAULT PATRICIA SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT ASSOCIATION ALAIN CLAVIER - ISABELLE
Source officielle1re chambre 1re section
63be641113ef607c90ab6859
10 janvier 2023
10 janvier 2023
de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : N° RG : 19/04065 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -l'AARPI JRF AVOCATS, -l'ASSOCIATION ALAIN CLAVIER - ISABELLE
Source officielleChambre civile 1-1
660cf26f7c1ccb0008628fb1
2 avril 2024
2 avril 2024
de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : N° RG : 20/05672 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -Me Mélina PEDROLETTI, -l'ASSOCIATION ALAIN CLAVIER - ISABELLE
Source officielle1re chambre 1re section
603289ef73fdc6bd82e76637
12 janvier 2018
12 janvier 2018
Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : 1 N° RG : 14/04813 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : SCP GRAS - ROBERT - CHARPENTIER ASSOCIATION ALAIN CLAVIER - ISABELLE
Source officielleChambre civile 1-3
67f5ff1ce523525b14ffd998
8 avril 2025
8 avril 2025
VERSAILLES, vestiaire : 627 INTIMES DEFENDEURS A L'INCIDENT MUTUELLE [Localité 23] ASSURANCES [Adresse 10] [Localité 4] Représentant : Me Alain CLAVIER de l'ASSOCIATION ALAIN CLAVIER - ISABELLE
Source officielle5e Chambre
5fda295699b4426e3ba37e0e
19 septembre 2019
19 septembre 2019
déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 14 Mars 2016 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de NANTERRE N° RG : 13/00594 Copies exécutoires délivrées à : la ASSOCIATION ALAIN CLAVIER - ISABELLE
Source officielleCh civ. 1-4 construction
681997a46a65bd051c5d6cde
28 avril 2025
28 avril 2025
: 125 Plaidant :Me Blanche SENECHAL, avocat au barreau de PARIS MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Alain CLAVIER de l'ASSOCIATION ALAIN CLAVIER - ISABELLE
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6887316f1692fcf85d581efe
25 juillet 2025
25 juillet 2025
: 65 à DÉFENDERESSE Madame [Z] [R] [H] Dom.élu chez la SCP [V] ET ASSOCIES [Adresse 2] [Localité 4] Comparante et assistée de Me Alain CLAVIER de l'ASSOCIATION ALAIN CLAVIER - ISABELLE
Source officielle4e chambre
5fdb6fb15820434dfe3ae9fc
11 mars 2019
11 mars 2019
NEUF, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Société MMA IARD [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Alain CLAVIER de l'ASSOCIATION ALAIN CLAVIER - ISABELLE
Source officielleChambre civile 1-1
69d5e2e7cdc6046d477b0c55
7 avril 2026
7 avril 2026
diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège social N° SIRET : 775 652 126 [Adresse 6] [Localité 6] représentées par Me Alain CLAVIER de l'ASSOCIATION ALAIN CLAVIER - ISABELLE
Source officielleChambre commerciale 3-1
6a2107dbcdc6046d4708abf2
3 juin 2026
3 juin 2026
BATI [E] RCS [Localité 2] n° 482 016 482 [Adresse 1] [Localité 3] Représentants : Me Alain CLAVIER de l'ASSOCIATION ALAIN CLAVIER - ISABELLE WALIGORA - AVOCATS ASSOCIÉS, Postulant, avocat au barreau
Source officielle4e chambre
64ae4e66dc6b4e05dbb0b96b
4 juillet 2023
4 juillet 2023
VAUDEY AVOCAT, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C2248 MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Alain CLAVIER de l'ASSOCIATION ALAIN CLAVIER - ISABELLE
Source officielleChambre civile 1-1
6a1fb626cdc6046d47e894c4
2 juin 2026
2 juin 2026
****** Maître [U], [C] [P] né le [Date naissance 2] 1977 à [Localité 3] de nationalité française [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Alain CLAVIER de l'ASSOCIATION ALAIN CLAVIER - ISABELLE
Source officielleCour d'Appel
6253cde5bd3db21cbdd94e14
16 février 2021
16 février 2021
Adresse 2] [Adresse 2] Madame [Q] [C] née le [Date naissance 3] 1984 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Alain CLAVIER de l'ASSOCIATION ALAIN CLAVIER - ISABELLE
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