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422 résultats pour « Jean-Marc COHEN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e Chambre B

6162af199547460d26ddb6a8

Appel

23 mai 2013

23 mai 2013

APPELANTE SA JEAN SPADA poursuites et diligences de son représentant légal en exercice y domicilié, [Adresse 1] représentée par Me Laurent COHEN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca18bd3db21cbdd8a0c3

Appel

4 décembre 2006

4 décembre 2006

Le 27 mars 2003, la STE MIRAIL COGEN passe un marché avec la STE SONAREXE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca58bd3db21cbdd8ac4c

Appel

30 avril 2008

30 avril 2008

Jean- Paul Marie né le 21 Février 1938 à TOULOUSE Fils de X... Urbain et de Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd36bd3db21cbdd92a06

Appel

12 novembre 2015

12 novembre 2015

Jean-Marc X... C/ Mme Christine Y...épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c989bd3db21cbdd8897a

Appel

18 octobre 2006

18 octobre 2006

CALMELS COHEN, aux droits de la S.C.P.

Source officielle
CA

3e Chambre B

61632b3081886c8c1bac972a

Appel

24 mars 2011

24 mars 2011

Grosse délivrée le : à : SCP COHEN SCP MAGNAN réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 02 Mars 2010 enregistré

Source officielle
CA

Cour d'Appel

é des trois états exécutoires émis par le Crédit Municipalc/Monsieur X

6253cac9bd3db21cbdd8c109

Appel

19 décembre 2007

19 décembre 2007

11o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 19 DECEMBRE 2007 No 2007 / 591 Rôle No 06 / 06638 Jean-Marc X...

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CA

Chambre 1-3

631ad8e939cffb4f136743b8

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE ayant pour avocat plaidant Me Jean-Marc SOCRATE, avocat au barreau de MARSEILLE Société LES TERRASSES DE L'EDEN, prise en la personne

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6364badae405357f749ea799

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

SOCIETE GENERALE PRIVATE BANKINGSUISSE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Marc SZEPETOWSKI Me Paul GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de

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CA

Chambre 1-9

6364badae405357f749ea79b

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

SOCIETE GENERALE PRIVATE BANKINGSUISSE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Marc SZEPETOWSKI Me Paul GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge

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CA

Cour d'Appel

6253ca84bd3db21cbdd8b3f2

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

né le 20 Mars 1964 à MARSEILLE (13000), demeurant ...

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CA

Cour d'Appel

6253c9c3bd3db21cbdd892d1

Appel

19 septembre 2007

19 septembre 2007

No 06/08876 AFFAIRE : Jean-Paul X... C/ Jean Marc Y... ...

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CA

Pôle 4 - Chambre 2

6260f93a6d9e13277d6e38c8

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

PRÉTENTIONS DES PARTIES Vu les conclusions en date du 20 mars 2019 par lesquelles Mme [H] [S], M.

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CA

Cour d'Appel

6253cad5bd3db21cbdd8c3de

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

Jean Claude X...

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CA

1re Chambre A

6162f6e6b807dfe813d2963d

Appel

11 septembre 2012

11 septembre 2012

Adresse 7] représentés par la SCP BADIE, SIMON-THIBAUT et JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constitué (e) aux lieu et place de la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués , assistés de Me Jean-marc

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CA

3e Chambre B

6162cf6c8b4dc27576e7b732

Appel

15 novembre 2012

15 novembre 2012

RCS NANTES B 854 800 745, [Adresse 2] représentée par la SCP COHEN GUEDJ, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Jean-louis DEPLANO, avocat au barreau de NICE SAS CARI prise en la

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CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd93319

Appel

2 février 2006

2 février 2006

Jean-Louis Q..., Marie-Hélène A..., Gilbert B..., Jean-Louis C..., Laurent C..., Marie Christine D...épouse E... Francis F... Marie Hélène A... Gilbert B... Isabelle G...épouse H...

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CA

8e Chambre C

6162853bc10e2193c5780996

Appel

28 février 2013

28 février 2013

Le 16 mars 1998, le tribunal de commerce de Marseille a ouvert la liquidation judiciaire de la SNC Olympe et de son associé unique, M. [S] [G].

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CA

1re Chambre A

6162d32570d46c7f95e825c2

Appel

2 octobre 2012

2 octobre 2012

2012/ Rôle N° 11/10160 [N] [Y] [A] épouse [U] C/ [C] [U] épouse [K] [Y] [U] divorcée [F] [B] [U] Grosse délivrée le : à :SELARL BOULAN la SCP COHEN-GUEDJ

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CA

Chambre Commerciale

65aa2631a34ad10008581a19

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

coréen, que M.

Source officielle

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