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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-8
6347abd429ffd2adfff4f180
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890cb
12 septembre 2006
12 septembre 2006
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DE LA FAMILLE ARRÊT du : 12 SEPTEMBRE 2006 No : No RG : 05/01709 Grosses + Expéditions la SCP DESPLANQUES - DEVAUCHELLE Me Estelle GARNIER APPEL d'un jugement
Source officielleChambre des Urgences
62c67c65ca9bf26379030877
6 juillet 2022
6 juillet 2022
d'AIX-EN-PROVENCE en présence de Me Jean Michel LICOINE, avocat postulant du barreau d'ORLÉANS SCP YVES RAYBAUDO-[P] [C]-JEAN-CHRISTOPHE LETROSNE-VERONIQUE SCIBLO, Société civile professionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86ab1
25 septembre 2003
25 septembre 2003
Jean-Luc MOIGNARD, Président, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c957bd3db21cbdd88011
2 février 2006
2 février 2006
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL-LUEGER Me GARNIER ARRÊT du : 02 FEVRIER 2006 No : No RG : 05/01072 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE :
Source officielleCour d'Appel
6253cbf8bd3db21cbdd8ec10
14 décembre 2011
14 décembre 2011
représentée par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour assistée de Me Jean louis RINIERI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Monsieur Philippe X... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc60bd3db21cbdd8fece
29 novembre 2012
29 novembre 2012
A l'audience de plaidoirie du 10 Octobre 2012, en chambre du conseil, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Monsieur Philippe NERVE et de Monsieur Serge TRASSOUDAINE,
Source officielleCour d'Appel
6253c86abd3db21cbdd853be
18 janvier 2001
18 janvier 2001
pour avocat Me Philippe POULIN, du barreau de MONTARGIS D'UNE PART INTIMÉS : S.A.R.L.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
61631f488007cf6451ddcc5b
18 janvier 2012
18 janvier 2012
créance à raison des prêts souscrits par Mme [T] [X] veuve [U] ou cautionnés par elle lors de l'acquisition de terres agricoles, outre la condamnation de cette dernière et de la SELARL Yvon PERIN et Jean-Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe4f
15 novembre 2012
15 novembre 2012
C/ Philippe X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbc2bd3db21cbdd8e2c1
22 juin 2011
22 juin 2011
représenté par Me Jean-Pierre GARNERIE, avoué à la Cour Madame Françoise Geneviève Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb40bd3db21cbdd8d2db
20 janvier 2010
20 janvier 2010
représentée par Me Jean-Pierre GARNERIE, avoué à la Cour assistée de Me Hervé B..., avocat au barreau de PERIGUEUX Monsieur Stéphane Y..., de nationalité Française né le 13 Novembre 1971 à PERIGUEUX
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd8983a
6 septembre 2007
6 septembre 2007
C/ Jean-Pierre Dominique Y... L'UDAF DES YVELINES Christian X... Jérôme X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc21bd3db21cbdd8f367
6 octobre 2008
6 octobre 2008
Jean Claude D..., M. Pierre E..., M. Benoît F..., M. André G..., M. Philippe H..., M. Michel I..., M. Joël J..., Mme J..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd90212
29 janvier 2013
29 janvier 2013
demeurant... – 25200 Montbeliard Monsieur Jean-Philippe IIIIIII... demeurant... – 67550 Vendenheim Madame Yvette JJJJJJJ... épouse IIIIIII...
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a1fc
28 février 2008
28 février 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS Me Estelle GARNIER SCP DESPLANQUES-DEVAUCHELLE 28 / 02 / 2008 ARRÊT du : 28 FEVRIER 2008 No RG : 07
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c894
24 septembre 2008
24 septembre 2008
Me Philippe TOISON D. R. A. S. S. ORLÉANS Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale d'ORLEANS ARRÊT du : 24 SEPTEMBRE 2008 N° R.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6688de5d676b73dd81b97132
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[B] [U], la SELARL Garnier Philippe et [O] [K], mission conduite par Me [O], a été désignée en qualité d'expert.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2abd3db21cbdd8f53e
25 avril 2012
25 avril 2012
, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielleCour d'Appel
6253cb53bd3db21cbdd8d4fd
27 janvier 2011
27 janvier 2011
représenté par Me Jean-Pierre GARNERIE, avoué à la Cour assisté de Me Philippe CLERC, avocat au barreau de LIMOGES INTIMES --- = = oO § Oo = =--- L'affaire a été fixée à l'audience du 08 Décembre
Source officiellePage 2 sur 19