Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00237_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
B, représenté par le cabinet Cazcarra et Jeanneau, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Bordeaux du 23 novembre 2021 ; 2°) d'annuler la décision du 1er octobre
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
680b1a6b2364a383b77475e4
24 avril 2025
24 avril 2025
En l'espèce, la déclaration d'appel a été formée, au nom de la société LD Concept, par Me Martin Jeanneau, avocat inscrit au barreau de Paris.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
615e0da7c25a97f0381f4e90
1 octobre 2014
1 octobre 2014
. ****** Faits et procédure La société par actions simplifiée Microcar (dénommée jadis Jeanneau-Newco) fabrique et commercialise des voitures sans permis.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00854_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Par des mémoires, enregistrés le 18 novembre 2021 et le 25 janvier 2022, le SIETOM de Chalosse, représenté par le cabinet d'avocats Cazcarra et Jeanneau, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX02970_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 24 août 2021, la commune de Lège-Cap-Ferret, représentée par le cabinet Cazcarra et Jeanneau Avocats, conclut, à titre principal, au non-lieu à statuer sur les
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX01574_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
Pelletier, greffier d'audience : - le rapport de Mme A, - les observations de Me Jeanneau, qui reprend l'argumentation de la commune de Bergerac, soutient que la matérialité des faits est établie,
Source officielleCour d'Appel
6253c871bd3db21cbdd854b7
21 mars 2001
21 mars 2001
/ - d'avoir pris des décisions discriminatoires à l'encontre de deux militants syndicaux, un élu du comité d'entreprise Monsieur E... et un représentant syndical auprès de ce même comité, Monsieur JEAUNEAUX
Source officielle2ème chambre bis (formation à 3)
DCA_21BX00511_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 7 septembre 2021, la commune de Segonzac, représentée par le cabinet Cazcarra et Jeanneau, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge du
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
VJ-V-B7B-KELN Monsieur M... Fc/Madame O
5fdb9e4770c8297d359cfc97
14 février 2019
14 février 2019
Représenté par Me Guillaume DEGLANE de la SCP DE LAPOYADE-DEGLANE-JEAUNAUD, avocat au barreau de BERGERAC INTIMÉE : O... L... épouse F...
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
VJ-V-B7B-KELF Monsieur I... Wc/Madame J
5fdb9eefbdb9987db46a5d5e
14 février 2019
14 février 2019
Représenté par Guillaume DEGLANE de la SCP DE LAPOYADE-DEGLANE-JEAUNAUD, avocat au barreau de BERGERAC INTIMÉE : J... C...
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b05d
20 mars 2007
20 mars 2007
X... épouse Y... née le 14 Mars 1932 à PRIGONRIEUX (24130) de nationalité française demeurant ... 24130 PRIGONRIEUX Représentée par la SCP RIVEL & COMBEAUD, avoués à la Cour assistée de Maître JEAUNAUD
Source officielle7ème Ch Prud'homale
65a0f6af383a880008fd0885
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[T] sur l'organisation des stages et la stratégie, par les prestataires sur l'historique des inscriptions ; elle organisait l'accueil des stages et l'encadrement des jeûneurs durant les randonnées (elle
Source officielleCour d'Appel
6253cc1fbd3db21cbdd8f30e
20 mars 2012
20 mars 2012
A. de son propre secteur géographique, soit la Sarthe (72) et 11 clients : Beneteau et groupe Beneteau Go sport France Access industrie, Air France, Boutillon, Brunzeel, Ettax, Jeanneau, Modern Industrie
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02947_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Par des mémoires en défense, enregistrés les 15 mars et 26 avril 2022, le centre hospitalier de Saint-Palais, représenté par le cabinet Cazcarra et Jeanneau avocats, conclut au rejet de la requête et à
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02948_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Par des mémoires en défense, enregistrés les 15 mars et 26 avril 2022, le centre hospitalier de Saint-Palais, représenté par le cabinet Cazcarra et Jeanneau avocats, conclut au rejet de la requête et à
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02949_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Par des mémoires en défense, enregistrés les 15 mars et 26 avril 2022, le centre hospitalier de Saint-Palais, représenté par le cabinet Cazcarra et Jeanneau avocats, conclut au rejet de la requête et à
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02950_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Par des mémoires en défense, enregistrés les 15 mars et 26 avril 2022, le centre hospitalier de Saint-Palais, représenté par le cabinet Cazcarra et Jeanneau avocats, conclut au rejet de la requête et à
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
69787099cdc6046d47d7478b
26 janvier 2026
26 janvier 2026
[L] [J], domicilié en cette qualité [Adresse 2] Représentée par Maître Ghislaine JEAUNAUD de la SCP SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE INTERBARREAUX LDJ-AVOCATS, avocat au barreau de BERGERAC COMPOSITION
Source officielle1ère Chambre
68ef2a831643bddf8ff84e7d
14 octobre 2025
14 octobre 2025
PROCÉDURE, PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES La société SGB Finance a acquis de la société Force V un bateau Jeanneau Prestige 38 sportop.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
603492eb87a4417fbfcf1e60
14 novembre 2016
14 novembre 2016
[N] avec intérêts au taux légal à compter du 20 septembre 2012 au titre du contrat de location avec option d'achat conclu le 13 février 2007, ordonné la restitution par Mme [R] du bateau Jeanneau prestige
Source officiellePage 2 sur 5