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6 150 résultats pour « Jore »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 2

60360c4365ed8570e6af7c61

Appel

7 janvier 2016

7 janvier 2016

DEJAIFFE de la SELARL JOVE-LANGAGNE-BOISSAVY-AVOCATS, avocat au barreau de MELUN COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cb53bd3db21cbdd8d4fe

Appel

26 janvier 2011

26 janvier 2011

APPELANTE : Madame Marie Josée X... née le 09 Janvier 1950 à TOULON (83000) Chez Monsieur Z... ... 20228 LURI représentée par la SCP R. JOBIN ET PH.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

61639b9aa876d6c869757c65

Appel

30 novembre 2010

30 novembre 2010

L'offre n'ayant pas été acceptée, la SCI JORA a assigné M. et Mme [V] devant le tribunal d'instance aux fins de voir fixer judiciairement le montant du loyer.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

65a23c677ca18b0008e58210

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, Me Patricia IARUSSI, avocat au barreau de LYON INTIMÉ : [C] [J] [M] né le 21 Août 1973 à [Localité 8] (01) [Adresse 2] [Localité 8] représenté par Me Jorge

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc36bd3db21cbdd8f7b9

Appel

30 mai 2012

30 mai 2012

Vu la déclaration d'appel formalisée par Monsieur Jacques Y... et son épouse Madame Marie Josée X...le 12 novembre 2010.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

6791dcc1de5aa0323224d9ec

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 56E Chambre commerciale 3-1 ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 22 JANVIER 2025 N° RG 22/04409 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VJOZ AFFAIRE : Société JOYE

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CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e92

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

Dans le cadre de ce même courrier, le conseil de la SCI JORO mettait en demeure la société EDITIONS KIME de : « réitérer la promesse de vente régularisée avec la SCI JORO le 26 septembre 2010 et à défaut

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CA

Cour d'Appel

6253cd39bd3db21cbdd92a91

Appel

19 novembre 2015

19 novembre 2015

La société Twice a relancé en vain à de nombreuses reprises la société Jones aux fins de réitération par acte authentique.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caabbd3db21cbdd8bb6b

Appel

21 février 2008

21 février 2008

Jorge Manuel X... C / Ana Maria Y... divorcée X...

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CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21MA03256_20230407

Admin. Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

Il fait valoir que : - la tierce opposition du syndic de la copropriété " La Joie de Vivre " est irrecevable ; - les moyens soulevés par le syndic de la copropriété " La Joie de Vivre " ne sont pas

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CA

Chambre civile 1-7

69d733dacdc6046d4799f639

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Il dort, écoute de la musique, il joue sur la Switch. Il a reçu la visite de son beau-père.

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CA

Cour d'Appel

6253cc16bd3db21cbdd8f144

Appel

22 février 2012

22 février 2012

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT DEUX FEVRIER DEUX MILLE DOUZE APPELANTE : Madame Marie Josée X...

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CA

Cour d'Appel

6253c9a4bd3db21cbdd88e53

Appel

19 décembre 2006

19 décembre 2006

X... et Mme Z... ont bénéficié à Mary-Josée X... ou à sa fille, Anne Y....

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CA

Conseil

CADA:20164390

Appel

17 novembre 2016

17 novembre 2016

communal, de l'intégralité du dossier relatif à leur litige, notamment des devis, des courriers, des échanges de mails entre la commune, le maire et ces administrés, entre la commune et l'entreprise JORT

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CA

Cour d'Appel

6253c8ebbd3db21cbdd86a99

Appel

10 avril 2003

10 avril 2003

ARRET N° SARL JONE PRECISION C/ Me SOINNE RO/JA COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ECONOMIQUE ARRET DU 10 AVRIL 2003 RG : 02/02643 JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ABBEVILLE EN DATE DU 26 avril 2001 APRES

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CA

Cour d'Appel

6253cb25bd3db21cbdd8cf03

Appel

13 novembre 2008

13 novembre 2008

Le 12 avril 2006 la SAS Securispace Energie convoquait M Jones X... à un entretien à licenciement préalable fixé au 19 avril.

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CA

Pôle 2 - Chambre 1

615e0e2ec25a97f0381f5310

Appel

5 novembre 2014

5 novembre 2014

Par lettre du 3 octobre 2011 le cabinet Jones Day LLP a mis fin à cette collaboration avec un préavis de 6 mois qui s'est terminé au 15 avril 2012.

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CA

Cour d'Appel

6253ccd2bd3db21cbdd915af

Appel

19 mai 2014

19 mai 2014

Jorge Manuel Y... M. J/ A.

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CA

3ème chambre A

627df8e40d41e0057d43e45b

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

La comptabilité de cette société a été confiée à la SA Joye, cabinet d'expert comptable, suivant lettre de mission du 9 janvier 2017.

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CA

Pôle 6 - Chambre 9

61609e4c264c7ed035b03c43

Appel

19 février 2014

19 février 2014

Il est également établi que l'un des collaborateurs de la SAS Jones Lang Lasalle, M. 

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