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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd92127
26 février 2015
26 février 2015
La Sas Saint Joseph d'Orbieu a relevé appel de ce jugement le 20 octobre 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253c917bd3db21cbdd87324
1 février 2005
1 février 2005
L'association conclut en conséquence au débouté de Marie-Joséphe X... de ses demandes en paiement d'arriérés de salaires.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6268de23b6a90a057d2a5b38
26 avril 2022
26 avril 2022
demandes ; - a également débouté la société Joseph [F] de sa demande d'indemnisation pour procédure abusive ; - a condamné la société Nicolas International à payer à la société Joseph [F] une somme
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cefa
24 octobre 2008
24 octobre 2008
(avocat au barreau de SAINT-PIERRE), INTIMES : Monsieur Joseph André X... ... 97480 ST JOSEPH Représentant : Me Anne-Marie C...
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b22
5 mars 2003
5 mars 2003
LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Joseph X... Madame Jacqueline Y... épouse X... Madame Isabelle X... veuve A.
Source officielleCour d'Appel
6253cc3cbd3db21cbdd8f92d
11 juin 2012
11 juin 2012
Par acte du 18 novembre 2008, Joseph X... a sollicité la reprise de l'instance.
Source officielleCour d'Appel
6253ca66bd3db21cbdd8aee6
7 février 2008
7 février 2008
Joseph X... , - dire que les sommes éventuellement allouées à M.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 18 Août 2008c/Monsieur X
6253cb2bbd3db21cbdd8d013
8 décembre 2008
8 décembre 2008
Joseph révélait un taux de 0, 74 mg / l d'air expiré. X... Joseph a reconnu les faits que le tribunal a exactement analysé et qualifié, retenant X... Joseph dans les liens de la prévention.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00156_20250206
6 février 2025
6 février 2025
candidate émanant du syndicat CFDT Interco Saint-Joseph.
Source officielleAvis
CADA:20151452
23 avril 2015
23 avril 2015
courrier enregistré à son secrétariat le 18 mars 2015, à la suite du refus opposé par le directeur de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes - ALLIANCE EHPAD - Maison Saint-Joseph
Source officielle8e Chambre C
616258fba2370d151415ac44
24 octobre 2013
24 octobre 2013
L'objet social de la SCI SAINT-JOSEPH est défini par ses statuts .
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c884
22 septembre 2008
22 septembre 2008
Joseph Toussaint Y... ... ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b78
22 octobre 2014
22 octobre 2014
remplacement de Joseph X....
Source officielleCour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8fab9
13 septembre 2012
13 septembre 2012
dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur Joseph René X...
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
686768a2dd25744ff781d559
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Joseph Paris de sa demande formulée au titre des frais irrépétibles.
Source officielleCour d'Appel
6253cb4abd3db21cbdd8d3ff
22 octobre 2010
22 octobre 2010
Joseph, né le 28 février 1951 à TUNIS (TUNISIE), fils de X... Joseph et de A... Louise, de nationalité française, divorcé, trieur, déjà condamné, demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cbe0bd3db21cbdd8e83e
16 novembre 2011
16 novembre 2011
* * * FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES Monsieur Gérard Joseph X... est propriétaire d'un studio formant le lot numéro 127 de l'ensemble immobilier....
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b7b
26 novembre 2007
26 novembre 2007
pèsent sur la productivité de SJL " Saint Joseph-Saint Luc.
Source officielleChambre Commerciale
688af88eaac506b5d705cfa1
30 juillet 2025
30 juillet 2025
Le véhicule a été restitué à la SAS Joseph [E] et Fils courant octobre 2019.
Source officielleCour d'Appel
6253cababd3db21cbdd8bdd0
30 avril 2008
30 avril 2008
Par LR-AR du 1er septembre 2003, Philippe X... a fait écrire (par son conseil) à Joseph Y... qu'il considérait le compromis de vente comme caduc.
Source officiellePage 2 sur 282