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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd903a8
6 mars 2013
6 mars 2013
Il relève que des réserves sont faites concernant le carrelage et les travaux nécessaires pour sortir les rochers.
Source officielle3e Chambre A
60370f3e50c8d1a9caa9341b
18 juin 2015
18 juin 2015
à [Localité 4], demeurant [Adresse 6] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Marc BERENGER, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4a9
7 février 2012
7 février 2012
APPELANTE : Mme Marie Josèphe Jeanne B... épouse C...
Source officielleChambre civile Section 2
64a65fdcbbd03a05db965164
5 juillet 2023
5 juillet 2023
LEANDRI ROCH BTP Cie d'assurance SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCES DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd92936
28 octobre 2015
28 octobre 2015
Joseph X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbc7bd3db21cbdd8e3da
29 juin 2011
29 juin 2011
contenance précisée au cadastre rénové et sans indiquer expressément que les limites de la parcelle AD 261 sont celles du plan cadastral ; Attendu que l'acte d'achat sous-seing privé de Monsieur Joseph
Source officielleJurid. Premier Président
66162be199851e0008f1e652
8 avril 2024
8 avril 2024
[X] [U] [Y] [Adresse 4] [Localité 3] avocat postulant : la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocats au barreau de LYON (toque 475) avocat plaidant : Me Danièle TETREAU-ROCHE, avocat
Source officielleChambre commerciale 3-2
6799c41e5331f58c9ee86e88
28 janvier 2025
28 janvier 2025
personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social Représentant : Me Banna NDAO, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 667 - N° du dossier 24/142 Plaidant : Me Joseph
Source officielleChambre commerciale 3-2
6799c41e5331f58c9ee86e8a
28 janvier 2025
28 janvier 2025
personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social Représentant : Me Banna NDAO, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 667 - N° du dossier 24/143 Plaidant : Me Joseph
Source officielleChambre commerciale 3-2
6799c41e5331f58c9ee86e8c
28 janvier 2025
28 janvier 2025
personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social Représentant : Me Banna NDAO, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 667 - N° du dossier 24/140 Plaidant : Me Joseph
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6163402f7dbf94c22343ca8d
8 septembre 2011
8 septembre 2011
, toque : C 373 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 mars 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Claude APELLE, Président Madame Marie-Josèphe
Source officielleCour d'Appel
6253cbdfbd3db21cbdd8e83c
16 novembre 2011
16 novembre 2011
représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assistée de la SCP PANTANACCE-FILIPPINI, avocats au barreau de BASTIA Madame Marie Josephe A... épouse B...
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd93568
29 septembre 2016
29 septembre 2016
C/ Axel Benoît Marie Antoine Joseph Z..., SCP A...
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a206
17 octobre 2007
17 octobre 2007
85310 SAINT-FLORENT-DES-BOIS 4o) Madame Béatrice Y... épouse C... 2, Cité des Judices 85190 AIZENAY 5o) Madame Christine Y... épouse D... ... 85190 AIZENAY 6o) Madame Marie-Josèphe
Source officielleChambre 1-2
642fb561cece1704f574736b
6 avril 2023
6 avril 2023
CHARMAG Société 2 VAL DU CAREI Copie exécutoire délivrée le : à : Me David VARAPODIO Me Joseph MAGNAN Me Sébastien BADIE Décision déférée à la Cour : Ordonnance
Source officielle1ère chambre civile B
669a0229bf9da27f384b0f30
16 janvier 2024
16 janvier 2024
chambre civile B ARRET DU 16 Janvier 2024 statuant sur renvoi après cassation APPELANTE : La société SWISSLIFE ASSURANCES DE BIENS [Adresse 7] [Localité 9] Représentée par Me Joseph
Source officielle3e Chambre B
61628ccd293034a8c342f6de
13 juin 2013
13 juin 2013
DU 13 JUIN 2013 N° 2013/297 Rôle N° 03/19511 SAINT ANDRE [JM] [JL] MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS C/ [LC] [V] [AK] [P] Synd.copropriétaires IMMEUBLE LE SAINT ROCH
Source officielleCour d'Appel
6253cc87bd3db21cbdd9066f
10 mai 2013
10 mai 2013
PARIS APPELANTES d'un jugement rendu le 03 OCTOBRE 2011 par le TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES ET : SAS LIEBHERR FRANCE prise en la personne de son Président dont le siège social est 2 Avenue Joseph
Source officielleChambre 4 SB
6348ff6763d497adffda3f8b
13 octobre 2022
13 octobre 2022
des Affaires de Sécurité Sociale du BAS-RHIN APPELANTE : S.A. [5] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Rachid MEZIANI, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Joseph
Source officielleCour d'Appel
6253cb30bd3db21cbdd8d0bc
10 juin 2004
10 juin 2004
né le 8 septembre 1988 à SAINT ETIENNE demeurant 3 rut Ovide Brugniault, 42100 SAINT ETIENNE actuellement détenu pour autre cause à la maison d'arrêl SAINT JOSEPH à LYON Ayant Maître Anne FOUBERT,
Source officiellePage 2 sur 6
EURL FR CAMPING & RESORTS, ROTH, Frédéric, Gerard Hubert Joseph, THIRY, Annie
Suivant acte reçu par Me. KRUMMENACKER, notaire associé à METZ (Moselle), le30 avril 2025, enregistré au SIE de Metz le 9 mai 2025 sous le n° 2025 N 8749 : Monsieur Frédéric ROTH, demeurant à HAMBACH (57910) 50 rue de la Forêt, et Madame Annie THIRY, demeurant à HAMBACH (57910) 50 rue de la Forêt, Ont cédé au profit de la Société dénommée EURL FR CAMPING & RESORTS, société à responsabilité limitée au capital de 1000,00€, dont le siège est à HAMBACH (57910), 50 rue de la Forêt, immatriculée au Re
23/05/2025
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ROTH, Joseph
14/11/2024
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ROTH, Joseph
Dépôt de l'état des créances — Dépôt de l’état des créances au TJ de Thionville, où les réclamations seront recevables dans un délai d’un mois à compter de la date de la présente publication. N° RG : 23/00037
03/03/2024
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ROTH, Joseph
Autre jugement d'ouverture — Jugement prononçant l'ouverture de la liquidation judiciaire avec autorisation de poursuite d’activité jusqu’au 1er mai 2023 inclus - Liquidateur : SAS KOCH et Associés, prise en la personne de Me Marie CAPELLE, 15 quai Félix Maréchal, 57000 Metz - Les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du liquidateur judiciaire - Date d’insolvabilité notoire : 10 janvier 2023 - N° RG : 23/00037
27/07/2023
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ROTH, Joseph
Autre jugement et ordonnance — Jugement rectificatif et complémentaire du jugement prononcé “DESIGNE Me Bertrand BECKER, avocat à METZ, aux fins d’exercer les actes de la profession d’avocat pour le compte de Maître Joseph ROTH, et ce pour les besoins de la liquidation” “SUPPRIME le visa des articles L670-1 et suivants du Code de Commerce”. LIQUIDATEUR : SAS KOCH ET ASSOCIES, prise en la personne de Me Marie CAPELLE, 15, Quai Félix Maréchal, 57000 Metz. N° RG : 23/00042
12/05/2023
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