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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre sociale
653a06a1d0451e8318d0ea54
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Jugement du 15 JUILLET 2020 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER N° RG F 18/00948 APPELANT : Monsieur [X] [V] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Elsa VIDAL
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d799
23 septembre 2010
23 septembre 2010
Vidal X..., né le 10 décembre 1998 à Papeete, .
Source officielle2e chambre civile
5fca80de3fb42e70818f5520
24 septembre 2020
24 septembre 2020
Représentée par Me Bernard VIDAL de la SCP TRIAS, VERINE, VIDAL, GARDIER LEONIL, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : Madame [G] [X] de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 6]
Source officielle4e chambre civile
697371c3cdc6046d476ab458
22 janvier 2026
22 janvier 2026
100000 ¿, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Montpellier sous le numéro 535 023 642, représentée par son gérant en exercice [Adresse 5] [Localité 4] Représentant : Me Sébastien VIDAL
Source officielleChambre 1-2
67ef71638d5c08d4a262e5e8
3 avril 2025
3 avril 2025
[9] - [Adresse 6] représenté par Me Denis PASCAL de l'AARPI VIDAL NAQUET, avocats associés, avocat au barreau de MARSEILLE et assisté de Me Isabelle RAFEL de l'AARPI VIDAL NAQUET, avocats associés
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
616246c6af0a1de0eb1b6532
2 mai 2014
2 mai 2014
Décision déférée à la Cour : Jugement du 29 janvier 2013 -Tribunal de Grande Instance de CRETEIL - RG n° 11/10373 APPELANT Monsieur [W] [Y] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Julie
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6788a3d505b7378c3f0c5368
15 janvier 2025
15 janvier 2025
d'indu et les décisions rectificatives de la CPAM en date des 8 juin et 1er octobre 2018 ont été établies au terme d'une procédure irrégulière, - juger qu'elles sont insuffisamment motivées, - juger
Source officielleChambre 4-3
68f1d9079abd0e067a21936d
16 octobre 2025
16 octobre 2025
COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 07 Octobre 2025 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Pascale MARTIN, Présidente de Chambre, et Monsieur Robert VIDAL
Source officielle4eme Chambre Section 2
643106f528558704f52e6c84
7 avril 2023
7 avril 2023
La SAS Biscuiterie Vital a répondu par LRAR du 26 novembre 2019.
Source officielle1ère Chambre A
603428b729be91186c810d8b
31 janvier 2017
31 janvier 2017
Madame Anne VIDAL, Présidente, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 4-8b
6974bcc3cdc6046d478b5ca0
23 janvier 2026
23 janvier 2026
020 Rôle N° RG 23/15540 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMJUN [O] [W] C/ [4] Copie exécutoire délivrée le 23 janvier 2026: à : Me Thibaud VIDAL
Source officielle4eme Chambre Section 2
643106f528558704f52e6c86
7 avril 2023
7 avril 2023
[F] de sa demande de dommages et intérêts au titre du préjudice subi, Statuant à nouveau : - juger que la SAS Biscuiterie Vital a violé les critères d'ordre des licenciements, - condamner la SAS Biscuiterie
Source officielle2e Chambre
6035dede95087b454bd27219
11 février 2016
11 février 2016
de cartes vitales puis à la vente de terminaux bancaires.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
69f1a111cdc6046d47ee6df6
28 avril 2026
28 avril 2026
Mme [P] a été traitée par bithérapie de septembre 2003 à mars 2004 inclus, traitement permettant la disparition de l'activité virale.
Source officielle1ère Chambre A
60340ffbf8e7f4bee571015e
9 février 2017
9 février 2017
plaidant INTIMES : Monsieur [V]-[I] [X] né le [Date naissance 2] 1947 à [Localité 3] (53) de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Sarah HUOT substituant la SCP VIAL
Source officielle4e chambre civile
671b35832edfb0b58c05ed3f
24 octobre 2024
24 octobre 2024
qu'il n'a commis aucune faute de gestion, Juger qu'il n'a commis aucune faute, Juger qu'il n'est pas personnellement responsable du prétendu défaut de livraison évoqué, Juger que Monsieur [J] ne justifie
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
686611dd957d68b57534e35e
2 juillet 2025
2 juillet 2025
VIDAL de la SAS VIDAL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B0056 substitué par Me Elie LELLOUCHE, avocat au barreau de PARIS S.C.I. [12] prise en la personne de son représentant légal domicilié
Source officielle1ère Chambre D
60324338471da479661e9ec6
15 mars 2018
15 mars 2018
A 1 [Adresse 2] représentée par Me VIDAL substituant Me Jean Luc VINCKEL de la SELARL VINCKEL SOCIETE D'AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER 16/03800 Monsieur [T] [Y] né le [Date naissance
Source officielleChambre 4-8b
6974bccbcdc6046d478b5d31
23 janvier 2026
23 janvier 2026
DBVB-V-B7H-BMGFC [G] [X] C/ CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES ALPES-MARITIMES Copie exécutoire délivrée le 23 janvier 2026: à : Me Thibaud VIDAL
Source officielle4e chambre civile
6973709ccdc6046d476a9a46
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Condamné Mme [S] [B] à payer les entiers dépens de l'instance, qui comprendront ceux de l'audience de référé et d'expertise judiciaire, dont distraction au profit de la SCP Vial Pech de Laclause Escale
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