Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
6162af109547460d26ddb652
30 novembre 2012
30 novembre 2012
Après remise au rôle le 8 juin 2012 à la requête du conseil de la société Kara, l'affaire a été fixée à l'audience du 31 août 2012, étant précisé que les cinq autres procédures concernant la société Kara
Source officielle17e chambre
6034ec95977823186e6d9c76
23 juin 2016
23 juin 2016
Votre contrat de travail a été transféré au sein de la société KAPA le 1er juillet 1990 et vous avez été nommé Directeur Commercial.
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be37
24 juin 2008
24 juin 2008
Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : SA KAPA REYNOLDS 18 rue Charles Despeaux 78400 CHATOU Représentée par la SCP GUIZARD, avoués à la Cour Assistée de Me L.
Source officielleChambre Sociale
616273fd7705f25f43643fb8
5 novembre 2013
5 novembre 2013
Après cela, la SAS SMURFIT KAPPA FRANCE n'a plus fait appel à Monsieur [V] [H].
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c380
14 février 2006
14 février 2006
MOTIFS DE LA DÉCISION : Attendu qu'il est établi que la société KALAX passait avec M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
67ef6afd66129746fdd69cf7
2 avril 2025
2 avril 2025
Par déclaration du 4 octobre 2021, Mme [P] épouse [E] a interjeté appel de ce jugement, intimant la société Smurfit Kappa France.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE03543_20260112
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Par ailleurs, le recours de la SCI Kadi est dirigé contre un permis de construire un bâtiment comportant plus de deux logements.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
5ffc71b16660e04abdc0caf8
7 janvier 2021
7 janvier 2021
Mme [I] a été transférée le 1er janvier 2016 auprès de la société Smurfit Kappa Goethe.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00380_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
La société Kapa n'est donc pas fondée à critiquer, pour ces motifs, la régularité du jugement en litige. Sur le bien-fondé du jugement : 3.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
61635ddb683f470e3416dbe7
8 février 2011
8 février 2011
Vous nous avez répondu que vous n'aviez « rien à voir avec la société KANA SONS » et que vous mainteniez une « stricte séparation entre la société KANA SONS et AVIDIA ».
Source officielle12e chambre
6032867a42844fba2f285c3b
16 janvier 2018
16 janvier 2018
barreau de VERSAILLES, vestiaire : 623 - N° du dossier 16000397 Représentant : Me Stéphane MICHELI de la SCP GRANRUT Société d'Avocats, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0014 SA KAPA
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00819_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Article 2 : Les impositions dont le jugement visé à l'article 1er a prononcé la décharge sont rétablies à la charge de la société Smurfit Kappa France.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6438f358a942a604f5e93852
13 avril 2023
13 avril 2023
La société Smurfit Kappa France développe une activité de production d'emballages en cartons ondulés.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e313
20 juin 2011
20 juin 2011
ARNAUD PETIT, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assistée de Annick TIJOU, Adjoint administratif assermenté, ff de greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : Monsieur Kadir
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL20849_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
France au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative et, en son article 3, rejeté le surplus des conclusions de la société Smurfit Kappa France.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6034a3b0d163948fe4e55b2a
27 octobre 2016
27 octobre 2016
Le groupe Kapa a ainsi apporté en 2012 et 2013 la somme de 2.705.533 euros.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA02633_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
A se disant Kana ne sont pas fondés. M. A se disant Kana a été admis au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale par une décision du 24 novembre 2022. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleChambre 4-4
62c7c944cb8dca058e3e780c
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[X] a exercé au sein de la société Kappa Engineering (la société) des fonctions de directeur juridique. La société a notifié à M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
69ce0163cdc6046d47d2d2a2
1 avril 2026
1 avril 2026
SMURFIT KAPPA EUROPE agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualitéau siège, représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au
Source officielle1re chambre sociale
6260f8e86d9e13277d6e37e7
20 avril 2022
20 avril 2022
* * * * Vu l'arrêt du 26 janvier 2022 rendu dans le litige opposant la SARL Ola Kala, appelante, à M. [G], intimé, Vu la requête en rectification d'erreur matérielle de M.
Source officiellePage 2 sur 18