AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb2dbd3db21cbdd8d069
11 septembre 2008
11 septembre 2008
né le 26 Février 1974 à CAHORS (46000) de nationalité française agent technique demeurant... 46220 PRAYSSAC représenté par la SCP TESTON-LLAMAS, avoués assisté de Me Carole KIRSCH, avocat
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX02642_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 14 octobre 2021, les sociétés Sobadis et Jusama Holding, représentées par Me Kirscher, concluent au rejet de la requête et demandent qu'une somme de 10 000 euros
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
61632b2e81886c8c1bac971e
28 octobre 2011
28 octobre 2011
de Grande Instance de PARIS - RG n° 10/55288 APPELANT Monsieur [J] [E] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par la SCP KIEFFER JOLY BELLICHACH, avoués à la Cour assisté de Me Ophélie KIRSCH
Source officielle3ème chambre
64a660aebbd03a05db9654ad
5 juillet 2023
5 juillet 2023
ATOUTS INVESTISSEMENTS 31 [Adresse 12] [Localité 9] Représentée par Me Carole KIRSCH, avocat au barreau de TOULOUSE INTERVENANTS S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd9101d
27 janvier 2014
27 janvier 2014
Hôtel LE SERENO-Grand Cul de Sac 97133 SAINT-BARTHELEMY Représentée par Me Pierre KIRSCHER de la SELAS Pierre KIRSCHER, (TOQUE 22) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur Jacques Z... .
Source officielleCour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e54
25 février 2021
25 février 2021
sous le no 05/00180 Demandeurs à la requête et appelants : Monsieur [F] [X] [Z] [Adresse 1] [Adresse 1] Mademoiselle [K] [T] [Z] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentés tous deux par Me Pierre KIRSCHER
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE02017_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Elle a subi une intervention chirurgicale consistant en une suture tendineuse avec pose de broches de Kirchner. Les broches ont été retirées le 1er février 2015.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd8982c
14 juin 2007
14 juin 2007
Le fait que Madame Ouarda Y... ait en réalité contracté un prêt aux lieu et place de Monsieur Karim KIRECHE pour lui permettre, d'acheter un véhicule immatriculé à son nom, destiné à lui appartenir en
Source officielleCour d'Appel
6253cde0bd3db21cbdd94ced
26 mai 2021
26 mai 2021
avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉS : Monsieur [D] [C] [Adresse 2] Société [Personne physico-morale 1] [Adresse 3] UNITED KINGDOM Représentés tous deux par Me Pierre KIRSCHER
Source officielleCour d'Appel
6253cdcbbd3db21cbdd947cd
4 novembre 2019
4 novembre 2019
Représenté par Me Pierre KIRSCHER de la SELAS ST BARTH LAW, (TOQUE 22) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE : SCI UBECHA CORP [...] [...]
Source officielle1ère Chambre
631835050876004f131a6122
6 septembre 2022
6 septembre 2022
docteur [J] mentionne une fracture complexe du sternum avec respiration paradoxale nécessitant une première intervention en urgence, puis une 2ème intervention pour la mise en place de 2 broches de Kirchner
Source officielleCour d'Appel
6253cdcbbd3db21cbdd947cc
4 novembre 2019
4 novembre 2019
Représentée par Me Pierre KIRSCHER de la SELAS ST BARTH LAW, (TOQUE 22) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE : SAS OLIVIER Dain Perspectives (ODP) [...] [...]
Source officielleCour d'Appel
6253ccc4bd3db21cbdd9136b
24 mars 2014
24 mars 2014
C/ o Madame Germain Z... ... 97133 SAINT-BARTHELEMY Représenté par Maître Pierre KIRSCHER (Toque 22) substitué par Maître PIERRE-LOUIS, avocat au barreau de la GUADELOUPE COMPOSITION DE LA COUR
Source officielleCour d'Appel
6253cb3cbd3db21cbdd8d27e
19 novembre 2009
19 novembre 2009
poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Concluant par la SCP BOMMART MINAULT, avoués - No du dossier 00036410 Plaidant par Me Pierre KIRCH
Source officielleCour d'Appel
6253cb04bd3db21cbdd8cad0
1 octobre 2008
1 octobre 2008
.; Que seule la société ETABLISSEMENTS L'HÉRITIER GUYOT l'a précédemment apposée sur des étiquettes de bouteilles de cassis, crème de cassis, guignolet, kirsch et sirops ; Considérant dans ces conditions
Source officielleCour d'Appel
6253cb3cbd3db21cbdd8d27d
10 novembre 2009
10 novembre 2009
matière de tissu, bien avant la date prétendue de sa création ; Mais considérant que si les détails extraits des oeuvres LE TALISMAN (1888) de Paul SERUSIER, DANSE DE NEGRE (1911) d'Ernst Ludwig KIRCHNER
Source officielleCour d'Appel
6253cde4bd3db21cbdd94dde
28 janvier 2021
28 janvier 2021
contention plâtrée du membre supérieur gauche dont hospitalisation jusqu'au 28 mars 2015 suivie de soins infirmiers à domicile jusqu'au 16 avril 2015, -a subi le 26 mai 2015 l'enlèvement de la broche de Kirchner
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931c5
25 avril 2016
25 avril 2016
APPELANT Monsieur Loïc X... ... 97133 France Représenté par Maître Pierre KIRSCHER (Toque 22) de la SELAS ST BARTH LAW substitué par Maître GENEVOIS, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE
Source officielleCour d'Appel
6253cdcbbd3db21cbdd947c6
4 novembre 2019
4 novembre 2019
Représentée par Me Pierre KIRSCHER de la SELAS ST BARTH LAW, (TOQUE 22) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions de l'article 779
Source officielle2ème Chambre
67f4ad9676ec6bab6dfbaaf3
7 avril 2025
7 avril 2025
Sauvagnac et Samia Bendjenna du cabinet FTPA, avocats au barreau de PARIS Défendeurs à l'incident et intimés : Monsieur [V] [P] [Adresse 11] [Adresse 11] [Localité 6] Représentant : Me Pierre Kirscher
Source officiellePage 2 sur 3
Kirschner, Mathys Pierre Patrick
18/12/2025
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Kirschner, Sacha
05/08/2025
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Kirschner, Mathys Pierre Patrick
19/03/2025
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KIRSCHNER, Jérémy, Charles, Clément
14/07/2024
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SELARL D'IMAGERIE MEDICALE ET DE RADIO DIAGNOSTIC DES DOCTEURS KIRSCHNER HOLTZMANN TOMASINI, KIBAHO
01/02/2024
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