Se prévalant du dépôt, dûment renouvelé, à la Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques (SACD) des versions successives du scénario intitulé « Kronos », les 05 janvier 2004, 23 décembre 2005 et 03

BERNARD KRONE FRANCE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège 2 Rue Auguste Fresnel Parc Fresnel II 69680 CHASSIEU représentée par Me Marie-France

KRONE FLEET FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le n° 489 677 252 [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par

l'article L213-2 du code du patrimoine, dans le cadre d'une recherche pour l'établissement de droits, du procès-verbal n° 297 du 21 février 1960, sans occultation, établi par la brigade de gendarmerie de Kroubs

cession du garage), - le compteur aurait été trafiqué ; Monsieur [H] ayant constaté des dysfonctionnements nécessitant des réparations, avait confié le 28 février 2020 le véhicule au garage Paul Kroely

. **************** En décembre 2000, la Société EAUX MINÉRALES DE SAINT-ALBAN a passé commande à la Société KRONES AG d'une installation d'embouteillage, équipée d'une palette de filtration

A, qui se présente comme ressortissant soudanais né le 4 octobre 1984 à Krnoy (Soudan), est entré en France en août 2008 et y a sollicité l'asile.

[I], dont les horaires de travail étaient de 5h30 à 18h00, a été victime le 2 février 2017 à 9h25, sur son lieu de travail occasionnel 'Swings Krono SAS ' [Adresse 8]', d'un accident dans des circonstances

titulaire d'une carte professionnelle de chauffeur de taxi délivrée par le préfet de l'Hérault le 30 octobre 2016 portant le n° 341434, était employé en qualité de salarié au sein de la société SAS Krona-Taxi

représentée par Me Yann NOTHUMB, avocat au barreau de LORIENT *** FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : Le 3 mai 2016, un incendie a détruit une ensileuse Krone Big700 appartenant à la

FAITS ET PROCÉDURE Par contrat à durée indéterminée du 1er janvier 2014, la société PAUL KROELY AP [Localité 3] a embauché M.

Mercedes-Benz Financial Services France se devait de restituer au liquidateur judiciaire le bien non revendiqué et dans la mesure où le véhicule en question a' été cédé par l'appelante à la SAS Paul Kroely

Adresse 2] [Localité 5] bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro C-59178/23/002349 du 11/10/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 3] représenté par Me Soraya Kronby

du 07 octobre 2013 RG : 2012J1617 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 30 Avril 2015 APPELANTE : SAS BERNARD KRONE

L'employeur produit en pièce 32 une synthèse des horaires quotidiens réalisés par le salarié issue de son logiciel Kronos, lequel comptabilise les heures de travail déclarées par le salarié lui-même.

Pour caractériser la faute de la banque, elle fait observer : - que la SEG se trouvait déjà en difficultés du fait des agissements de son fournisseur de matériel, la société Krones, qui a gravement manqué

[R], - pièce employeur n° 16 : courriels d'avril 2020, - pièce employeur n° 17 : audit et liste des dépenses injustifiées, - pièce employeur n° 19 : extrait du logiciel de suivi Kronos. M.

de la société BM, - Débouté la société Interlink de sa demande de nullité de l'assignation du 18 mars 2020, - Débouté la société Interlink de sa demande d'expertise judiciaire de la semi-remorque Krone