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1 481 résultats pour « Labasse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e chambre civile

64eedcbcbb2c32d969d35306

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

[Adresse 4] - [Localité 7] Représentée par Me Pascal ADDE-SOUBRA de la SCP GRAPPIN - ADDE - SOUBRA, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant ayant plaidé pour Me Dorothée LABASSE, avocat au

Source officielle
CA

Chambre Sociale

633fc390e633183e2ee17c6f

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

La société LABA soutient que la demande de requalification du licenciement ne saurait prospérer et entend le démontrer.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca24bd3db21cbdd8a309

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

demeurant ...62120 AIRE SUR LA LYS Représenté par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE, avoués à la Cour Assisté de Me Patrice PIGNIEZ, avocat au barreau de BOULOGNE SUR MER Monsieur Jacky H...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc08bd3db21cbdd8ee99

Appel

29 septembre 2011

29 septembre 2011

représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE INTIMEE Madame Sylvie Evelyne Réjane Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc08bd3db21cbdd8ee9a

Appel

29 septembre 2011

29 septembre 2011

représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE INTIMEE Madame Patricia Raymonde Germaine Z...

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

660f9522a40f8b0008cb7acf

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Jugement rendu le 19 Avril 2023 par le Pole social du TJ de NANTERRE N° RG : 19/01132 Copies exécutoires délivrées à : URSSAF IDF Copies certifiées conformes délivrées à : [K] [B] [E] Me LAGASSE

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 2

65af6d50b6c6260008b53308

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

BOONSTOPPEL LAURENT, avocat au barreau de CASTRES Madame [L] [M] épouse [O], demeurant [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Olivier BOONSTOPPEL de la SCP SCPI SALVAIRE LABADIE BOONSTOPPEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc6bd3db21cbdd913c3

Appel

3 avril 2014

3 avril 2014

25 rue du Docteur Roux-75015 PARIS Représentée et assistée sur l'audience par Maître Arnaud CLAUDE de la SELAS Arnaud CLAUDE & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R175 SCP PERINNE DE LAPASSE

Source officielle
CA

1ère Chambre

66863d0eb1dbbe3bae600398

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

en Etat de la 1ère Chambre de la Cour d'Appel de PAU, Dans l'instance opposant : SASU ECO FACADES ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 4] Représentée et assistée de Maître LABAT

Source officielle
CA

Chambre Sociale

680875badfde5caae99bcfe0

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

LABADIE, Conseiller, rapporteur. Le magistrat rapporteur en a rendu compte dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa1bd3db21cbdd8b9a5

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

CIGIM- Cabinet LABAU. La jonction de ces procédures a été ordonnée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca22bd3db21cbdd8a28d

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

INTIMÉ : Syndicat des copropriétaires 19 RUE LABAT 75018 PARIS représenté par son syndic, le Cabinet FONCIA, ayant son siège 90 rue Damrémont 75018 PARIS, lui-même pris en la personne de ses représentants

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c940bd3db21cbdd87b8d

Appel

19 janvier 2006

19 janvier 2006

GROUPAMA TRANSPORT Cie d'Assurances prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 1 Quai Georges V 76000 LE HAVRE représentée par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE, avoués à la Cour

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

68e743143940dd585f4f751e

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

[Adresse 1] [Localité 4] N°SIREN : 315 769 257 agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Nicolas BAUCH-LABESSE de l'AARPI

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02649_20251216

Admin. Appel

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Par un mémoire en défense et un mémoire complémentaire enregistrés les 9 septembre et 14 novembre 2024, la collectivité territoriale de Martinique, représentée par Me Corbier-Labasse, conclut au rejet

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

660f9522a40f8b0008cb7acd

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

QUATRE, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [F] [P] [V] [Adresse 1] [Localité 2] non comparant, ni représenté Ayant pour avocat Me Patrick LAGASSE

Source officielle
CA

3ème chambre

63b677aba853827c9026d2d4

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

BOONSTOPPEL LAURENT, avocat au barreau de CASTRES Madame FRANCOISE [O] [Adresse 10] [Localité 16] Représentée par Me Jean christophe LAURENT de la SCP SCPI SALVAIRE LABADIE BOONSTOPPEL LAURENT,

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

6270c5f72354d9057d9e923b

Appel

2 mai 2022

2 mai 2022

avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE STE CGPA prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Dorothée LABASSE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

615e0e47c25a97f0381f545a

Appel

3 juillet 2014

3 juillet 2014

Société FRASER venant aux droits de la- SAS SGRD (Société de Gestion de Résidence La Défense) [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Najette LABBAS, avocat au barreau de PARIS,

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6163ee813ae8501efbbc5379

Appel

17 décembre 2009

17 décembre 2009

SAINT FRANCOIS prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social [Adresse 10] [Localité 7] Représentée par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE, avoués à la Cour Assistée de Me MALLE

Source officielle

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LABASSE THURIN

SIREN 920913563GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

07/08/2026

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Dépôts des comptes

GILLERY LABASSE ET FILLES

SIREN 834923625GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS

23/07/2026

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Dépôts des comptes

LABASSE-MARQUANT

SIREN 839467479GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS

08/03/2026

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Dépôts des comptes

ETABLISSEMENTS LABASSE ET FILS

SIREN 309256469GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

29/01/2026

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Dépôts des comptes

LABASSE

SIREN 433552882GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE

31/07/2025

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