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10 795 résultats pour « Laurent CREHANGE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca52bd3db21cbdd8aaba

Appel

7 janvier 2008

7 janvier 2008

C / Laurence Marie X... épouse Y..., Maryse X... épouse Z..., Jean X..., Noellie X... épouse A..., Marie X... épouse B..., Laurent X..., Hubert X..., Michèle X... épouse C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccebd3db21cbdd91511

Appel

6 mai 2014

6 mai 2014

RG N : 13/ 01156 AFFAIRE : Christian X..., Laurette Y...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

633fc356e633183e2ee17b1c

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

CREDIT DU NORD N° SIRET : 456 504 851 [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Denis-clotaire LAURENT de l'AARPI TARDIEU GALTIER LAURENT DARMON associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R010

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c854bd3db21cbdd84ef8

Appel

18 mai 2000

18 mai 2000

BACHELIER, désigné en qualité d'administrateur de cette société et Maître Laurence RIFFIER, désignée en qualité de représentant des créanciers, sont intervenus volontairement en la cause aux côtés de

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6033a17b2c892955fe90c4ed

Appel

9 mai 2017

9 mai 2017

subsidiaire, de surseoir à statuer sur l'admission de la créance.

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CA

1ere Chambre

627218d6228a02057de6749d

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

conservatoire suppose l'existence d'une créance paraissant fondée en son principe.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6031e87ffa806221d3aa518c

Appel

7 juin 2018

7 juin 2018

Madame Laurence A... épouse E... de nationalité française [...]

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6a0fed8ecdc6046d4788a2c1

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[Localité 5] DÉFAILLANTE La société BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE, société anonyme prise en la personne de son représentant légal, venant aux droits de BANQUE SOLFEA en vertu d'une cession de créance

Source officielle
CA

1ère Chambre

69e8584fcdc6046d4718c2ab

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Procédure Des pièces produites au dossier et des conclusions des appelants, il se déduit que Maître Laurence JAVION a été l'avocat des consorts [X] [Q] divorcée [J] et [Y] [J] dans le cadre d'un dossier

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6160964841ad74d62c18186d

Appel

13 mars 2014

13 mars 2014

MAYON, ès qualités, dans laquelle la société CHAURAY CONTROLE renonce à toutes demandes à l'encontre de la SELARL LAURENT MAYON, ès qualités, et de Monsieur [O] et Madame [B] résultant des créances au

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CA

Chambre de la Famille

69f19a14cdc6046d47ede1e6

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

A N S CHAMBRE DE LA FAMILLE ARRÊT du : 28 AVRIL 2026 N° : 111/26 N° RG 25/01636 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HHIW GROSSES + EXPÉDITIONS : le 28/04/2026 Me Sandrine AUDEVAL la SELARL LAURENCE

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CA

3ème chambre A

62c7ca84cb8dca058e3e7c59

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Le 20 novembre 2019, le service de comptabilité client de la société Da Silva a déclaré une créance à titre chirographaire au passif de la société Laurent Père et Fils portant sur la somme de 8'412,51'

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f4bd3db21cbdd89a31

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

Monsieur Laurent Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cc68bd3db21cbdd9000c

Appel

12 décembre 2012

12 décembre 2012

-A...a quitté la partie de la chaussée qui était réservée à son sens de la circulation et est allée percuter le véhicule arrivant en sens inverse conduit par Laurent X.... Dorothéa Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1dbd3db21cbdd8a179

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 8 SECTION 3 ARRÊT DU 15 / 11 / 2007 * * * No RG : 07 / 00008 Jugement rendu le 13 Avril 2006 par le Tribunal d'Instance de BÉTHUNE REF : PC / VC APPELANT Monsieur Laurent

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CA

Chambre 3-4

63c1051fbf9fd47c90a1360a

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Madame Anne-Laurence CHALBOS, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b3bd3db21cbdd86022

Appel

15 mars 2002

15 mars 2002

Monsieur Laurent X..., Monsieur A... B... et la S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc91bd3db21cbdd90866

Appel

28 juin 2013

28 juin 2013

n'ont pas effectué le moindre règlement partiel de cette créance alors que leur propre expert conseil, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd27bd3db21cbdd926d3

Appel

9 septembre 2015

9 septembre 2015

Laurent Dominique X...

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CA

Cour d'Appel

6253cb04bd3db21cbdd8cabf

Appel

12 septembre 2008

12 septembre 2008

APPELANT Monsieur Laurent Frédéric X... né le 11 Novembre 1969 à MARSEILLE (13), demeurant...

Source officielle

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