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2 368 résultats pour « Leiba »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 2

6162ab495c00de021c93d58a

Appel

14 juin 2013

14 juin 2013

Instance de MEAUX - RG n° 09/04097 APPELANTE Mademoiselle [I] [X] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par : la SCP GALLAND - VIGNES (Me Philippe GALLAND) (avocats au Assistée de : Me Alon LEIBA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb71bd3db21cbdd8d7c2

Appel

22 février 2011

22 février 2011

Juge des tutelles de NANTUA RG 2010/00044 du 26 mai 2010 APPELANTE : Melle Ourdia X..., majeure protégée née le 11/10/1976 à NANTUA (01130) ... 01130 NANTUA comparante INTIMES : Melle Leila

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

67f8a8a0a5ae27812390deb3

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

déférée à la Cour : Décision du 17 Janvier 2024 - Conseil national des barreaux DEMANDERESSE AU RECOURS Madame [T] [D] Cabinet BAH AVOCATS [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Maître Leilla

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_18MA02098_20221125

Admin. Appel

25 novembre 2022

25 novembre 2022

Le 15 septembre 2022, un mémoire a été enregistré pour la société Leica Microsystèmes qui n'a pas été communiqué.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a4bd3db21cbdd85d8c

Appel

18 décembre 2001

18 décembre 2001

LEBAS LARIDANT prise en la personne de son président, venant aux droits de la S.A.R.L VOYAGES LEBAS et de la S.A.LARIDANT ayant son siège 10, rue Constant Dutilleux 62000 ARRAS Ayant pour avocat postulant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a4bd3db21cbdd85d91

Appel

18 décembre 2001

18 décembre 2001

LEBAS LARIDANT prise en la personne de son président, venant aux droits de la S.A.R.L VOYAGES LEBAS et de la S.A.LARIDANT ayant son siège 10, rue Constant Dutilleux 62000 ARRAS Ayant pour avocat postulant

Source officielle
CA

1ère Chambre

65bc96fa1c5fe00008493577

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

MJA sise [Adresse 4] INTIMÉES Ordonnance rendue par Bénédicte Manteaux, conseiller de la mise en état, assistée de Leila ZAIT, greffier.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63ca43279066fd7c90fc2873

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

COMPOSITION DE LA COUR  : En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été évoquée à l'audience du 03 Janvier 2023 sans opposition des avocats devant Madame LEBAS-LIABEUF

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63ca43279066fd7c90fc2875

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

COMPOSITION DE LA COUR  : En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été évoquée à l'audience du 03 Janvier 2023 sans opposition des avocats devant Madame LEBAS-LIABEUF

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63ca43279066fd7c90fc2877

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

COMPOSITION DE LA COUR  : En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été évoquée à l'audience du 03 Janvier 2023 sans opposition des avocats devant Madame LEBAS-LIABEUF

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63ca43279066fd7c90fc2879

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

COMPOSITION DE LA COUR  : En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été évoquée à l'audience du 03 Janvier 2023 sans opposition des avocats devant Madame LEBAS-LIABEUF

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63ca43279066fd7c90fc287b

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

COMPOSITION DE LA COUR  : En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été évoquée à l'audience du 03 Janvier 2023 sans opposition des avocats devant Madame LEBAS-LIABEUF

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63ca43289066fd7c90fc287d

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

COMPOSITION DE LA COUR  : En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été évoquée à l'audience du 03 Janvier 2023 sans opposition des avocats devant Madame LEBAS-LIABEUF

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63ca43289066fd7c90fc287f

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

COMPOSITION DE LA COUR  : En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été évoquée à l'audience du 03 Janvier 2023 sans opposition des avocats devant Madame LEBAS-LIABEUF

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63ca43289066fd7c90fc2881

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

COMPOSITION DE LA COUR  : En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été évoquée à l'audience du 03 Janvier 2023 sans opposition des avocats devant Madame LEBAS-LIABEUF

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63ca43299066fd7c90fc288f

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

COMPOSITION DE LA COUR  : En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été évoquée à l'audience du 03 Janvier 2023 sans opposition des avocats devant Madame LEBAS-LIABEUF

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63ca43299066fd7c90fc2891

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

COMPOSITION DE LA COUR  : En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été évoquée à l'audience du 03 Janvier 2023 sans opposition des avocats devant Madame LEBAS-LIABEUF

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63ca43299066fd7c90fc2893

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

COMPOSITION DE LA COUR  : En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été évoquée à l'audience du 03 Janvier 2023 sans opposition des avocats devant Madame LEBAS-LIABEUF

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64a7b2413bcaf505db696a9a

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

COMPOSITION DE LA COUR  : En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été évoquée à l'audience du 04 Juillet 2023 sans opposition des avocats devant Madame LEBAS-LIABEUF

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63ca43289066fd7c90fc2883

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

COMPOSITION DE LA COUR  : En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été évoquée à l'audience du 03 Janvier 2023 sans opposition des avocats devant Madame LEBAS-LIABEUF

Source officielle

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