DUPETIT MURCIA, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES et pour elle son représentant légal domicilié ès qualités [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Philippe LIDA

[M], prise en la personne de Maître [A] [V], mandataire judiciaire inscrit sur la liste nationale dont l'étude est sise [Adresse 3], ès qualités de liquidateur judiciaire de la société : RAMUS CONSEIL,

Rachid X..., majeur protégé né le 13 Novembre 1975 à RIVE DE GIER (42800) ... 42800 RIVE-DE-GIER non comparant ATMP DE LA LOIRE 2 rue Barthélémy Ramier 42100 SAINT-ETIENNE comparante L'audience

de la nécessité de les placer hors de l'enceinte du projet ; - les autorisations sont intervenues en méconnaissance de l'article U6 du règlement du plan local d'urbanisme eu égard à l'aspect de la rampe

Décision déférée du 15 Octobre 2024 - Juge des libertés et de la détention de TOULOUSE - 24/1814 APPELANT Monsieur [Z] [J] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] Assisté par Me Alexandre RAMOS

ar des mémoires en défense, enregistrés les 6 juin 2024 et 22 mai 2025, le centre hos italier de Sarlat, re résenté ar le cabinet d’avocats Le rado et Gilbert, conclut, à titre rinci al, au rejet de

Les passages des rames provoquent dans l'appartement l'apparition de phénomènes vibratoires et acoustiques dont une partie est perceptible par l'homme.

Ayant constaté, au cours de l'année 2013, la dégradation du revêtement des podiums et des rampes des quais des stations " CAPC ", " Les Hangars ", " Chartons ", " Cours du Médoc ", " Bassins à flots "

neuve Joskin Euroliner no 29755 et du matériel neuf Joskin Penditwist rampe pendular Pendiwist no 29756 tels qu'ils sont désignés dans le bon de commande du 10 janvier 2014 et la facture du 25 février

02 €, condamné la MAF à garantir le cabinet A + S et le syndicat à rembourser 118. 021, 84 € à Axa, au titre du mur d'enceinte, condamné le syndicat à rembourser à Axa 120. 369, 23 €, au titre de la rampe

LA COUR ÉTAIT COMPOSÉE DE : Monsieur Serge KERRAUDREN, président Madame Danielle DEMONT, conseiller Madame Lise LEROY-GISSINGER, conseiller qui en ont délibéré.

Quant au profilage des rampes d'accès (point 3.11.4 de la réclamation) : 73.

Judiciaire de SOCIETE TEINTURE STET 40 rue de Bonnel 69484 LYON CEDEX 03 Maître Martine NOIRAIX-PEY ès-qualités de Représentant des Créanciers de la SOCIÉTÉ TEINTURE STET 1750 Route de Riottier 69400 LIMAS

Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Lise Leroy-Gissinger, conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 4 décembre 2023 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 19 Février 2024 à 14h00, l'affaire a été plaidée devant Madame Anne-Lise

que l'absence de baguettes ou leur pose non adaptée outre un dimensionnement du vérin de la porte d'entrée du magasin qui n'est pas adapté à la taille de celle-ci; Qu'il a enfin noté l'absence de rampe

la parcelle CZ 1088, la présence d’une partie de la terrasse couverte édifiée dans le prolongement de l’habitation existante sur la parcelle CZ 1088, ayant une emprise au sol de 10 m2 environ, d’une rampe

Le 13 septembre 2010, Madame X... a répondu à une offre d'emploi faite par la SAS LISI AEROSPACE, parue, le 6 septembre 2010, sur le site de l'internet CAREMPLOI.

La compagnie d'assurance conteste subsidiairement l'application de l'article 1384 alinéa premier du code civil compte tenu du fait que la rampe ne présentait rien d'anormal et était fixe.

SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Lola JULIE, de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituant Me Philippe LIDA