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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc61bd3db21cbdd8ff03
11 mai 2012
APPELANT : Monsieur Gabriel Luc X... ... 97228 SAINTE-LUCE représenté par Me Sandrine RAGALD-SAINT-AIME, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : Madame Gilberte Georges Y... épouse
Pôle 1 - Chambre 10
6711fae07603bf88a18849a5
17 octobre 2024
de PARIS, toque : P0480 Ayant pour avocat plaidant Me Wissam Mghazli et Ezzine Andoulsi, avocats au barreau de PARIS INTIMÉS Monsieur [F] [H] [Adresse 4] [Localité 10] Représenté par Me Luca
Pôle 2 - Chambre 3
61625c95d64a6b1f51487729
5 mai 2014
05 Avril 2012 -Tribunal d'Instance de PARIS - RG n° 11-11-000311 APPELANTE SA GENERALI IARD prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Luca
Chambre sociale
671b358a2edfb0b58c05edc3
24 octobre 2024
[Y] [N] né le 16 Novembre 1965 à [Localité 5], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Valérie LUCAS de la SELARL D'AVOCATS LUCAS MARCHAIS, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR :
Pôle 1 - Chambre 2
6162558dbfc8340a0e74b86d
19 juin 2014
PARIS APPELANTES SARL LUCALPHI agissant poursuites et diligences de son Gérant, Monsieur [B] [P] [Adresse 2] [Localité 4] SARL WARMUP AVENTURES 72 précédemment dénommée WARMUP LUC
1ère Chambre
615e0e3bc25a97f0381f53b3
7 octobre 2014
personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me François-Xavier MICHEL de la SELARL C.V.S., Postulant, avocat au barreau de RENNES Assistée de Me Florent LUCAS
ETRANGERS
68e892fcf271a402af33b7d2
7 octobre 2025
du maintien au centre de rétention de [F] [H] [O] né le 01 Janvier 1998 en COTE D'IVOIRE de nationalité Ivoirienne Vu l'appel formé le 06 octobre 2025 à 15 h 26 par courriel, par Me Constance lucia
Pôle 6 - Chambre 6
6034abfefe310a97de0437fd
19 octobre 2016
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 Août 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Luce
6253c85bbd3db21cbdd850af
4 mai 2000
Madame Franca D... née le 27 septembre 1969 à ANTIBES, demeurant 10 Traverse Sainte Luce -06800 - CAGNES SUR MER. Monsieur Michel D... né le 16 juillet 1973 à NICE, demeurant C/O Madame C...
Pôle 4 - Chambre 11
6336873424cc0c3e2e3be8bd
7 juillet 2022
SELARL CABINET DECHEZLEPRETRE, avocat au barreau de PARIS, toque : E1155 assistée par Me Julia CAGNAN, avocat au barreau de PARIS SA GENERALI IARD [Adresse 8] [Localité 14] représentée par Me Luca
1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01955_20230323
23 mars 2023
outre, il ne ressort pas du certificat médical du 2 mars 2022 indiquant que " le projet de greffe rénale est pour le moment contrarié par deux évènements cardiaques ischémiques sévères () récents et un frein
Ch.protection sociale 4-7
69fd6ef3cdc6046d4701e6b5
7 mai 2026
DES YVELINES Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 14 Novembre 2023 par le Tribunal Judiciaire de Versailles N° RG : 22/00331 Copies exécutoires délivrées à : -Me Jordana ZAIRE -Me Lucas
68e894a4d8f6cc6d55dd3f72
9 octobre 2025
HOTEL TRIANON DE [Localité 12] [Adresse 1] [Localité 7] représentés par Me Luca DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 ayant pour avocats
9ème Chambre
DCA_23PA00245_20240607
7 juin 2024
l'origine de la décision en litige par la seule production d'un courriel du 30 novembre 2020 de son supérieur hiérarchique direct au directeur de la DINUM, évoquant ce conflit comme ayant été le " principal frein
Pôle 6 - Chambre 11
60336d8820bb1b21fcb9cc02
16 juin 2017
Halima ABBAS TOUAZI, avocat au barreau de PARIS, toque : E0208 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 Mai 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Marie-Luce
Pôle 5 - Chambre 1
6710aa60be64d7e510245096
16 octobre 2024
REA PI-134077, prise en la personne de son représentant légal ou statutaire domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 4] ITALIE Représentée par Me Luca
Pôle 5 - Chambre 2
5fda97efa1e5dc2830fb80f4
14 juin 2019
néerlandais, agissant en la personne de ses représentants légaux ou statutaires domiciliés en cette qualité au siège social situé Keienbergweg 103 NL-1101 GG AMSTERDAM PAYS-BAS Représentée par Me Luca
3ème Chambre civile
62da3dcb2eb797effb070190
21 juillet 2022
changement de filtre à huile pour 39.54 euros - le changement de pneus pour 378.11 euros et 234.29 euros - le changement des différents filtres pour 276 euros - le remplacement des plaquettes de frein
DCA_22BX03149_20240704
4 juillet 2024
Ce rapport mentionne également la nécessité de freiner la périurbanisation en milieu rural pour préserver l'intégrité des espaces naturels et forestiers présents, en organisant un recentrage du développement
2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX03348_20220505
5 mai 2022
Cette canule a été abîmée lors d'une précédente intervention et a reçu un coup de fraise moteur, la rendant tranchante.
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