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58 résultats pour « Lucas FREISSES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc61bd3db21cbdd8ff03

Appel

11 mai 2012

11 mai 2012

APPELANT : Monsieur Gabriel Luc X... ... 97228 SAINTE-LUCE représenté par Me Sandrine RAGALD-SAINT-AIME, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : Madame Gilberte Georges Y... épouse

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6711fae07603bf88a18849a5

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

de PARIS, toque : P0480 Ayant pour avocat plaidant Me Wissam Mghazli et Ezzine Andoulsi, avocats au barreau de PARIS INTIMÉS Monsieur [F] [H] [Adresse 4] [Localité 10] Représenté par Me Luca

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

61625c95d64a6b1f51487729

Appel

5 mai 2014

5 mai 2014

05 Avril 2012 -Tribunal d'Instance de PARIS - RG n° 11-11-000311 APPELANTE SA GENERALI IARD prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Luca

Source officielle
CA

Chambre sociale

671b358a2edfb0b58c05edc3

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

[Y] [N] né le 16 Novembre 1965 à [Localité 5], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Valérie LUCAS de la SELARL D'AVOCATS LUCAS MARCHAIS, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR :

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6162558dbfc8340a0e74b86d

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

PARIS APPELANTES SARL LUCALPHI agissant poursuites et diligences de son Gérant, Monsieur [B] [P] [Adresse 2] [Localité 4] SARL WARMUP AVENTURES 72 précédemment dénommée WARMUP LUC

Source officielle
CA

1ère Chambre

615e0e3bc25a97f0381f53b3

Appel

7 octobre 2014

7 octobre 2014

personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me François-Xavier MICHEL de la SELARL C.V.S., Postulant, avocat au barreau de RENNES Assistée de Me Florent LUCAS

Source officielle
CA

ETRANGERS

68e892fcf271a402af33b7d2

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

du maintien au centre de rétention de [F] [H] [O] né le 01 Janvier 1998 en COTE D'IVOIRE de nationalité Ivoirienne Vu l'appel formé le 06 octobre 2025 à 15 h 26 par courriel, par Me Constance lucia

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6034abfefe310a97de0437fd

Appel

19 octobre 2016

19 octobre 2016

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 Août 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Luce

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85bbd3db21cbdd850af

Appel

4 mai 2000

4 mai 2000

Madame Franca D... née le 27 septembre 1969 à ANTIBES, demeurant 10 Traverse Sainte Luce -06800 - CAGNES SUR MER. Monsieur Michel D... né le 16 juillet 1973 à NICE, demeurant C/O Madame C...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

6336873424cc0c3e2e3be8bd

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

SELARL CABINET DECHEZLEPRETRE, avocat au barreau de PARIS, toque : E1155 assistée par Me Julia CAGNAN, avocat au barreau de PARIS SA GENERALI IARD [Adresse 8] [Localité 14] représentée par Me Luca

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX01955_20230323

Admin. Appel

23 mars 2023

23 mars 2023

outre, il ne ressort pas du certificat médical du 2 mars 2022 indiquant que " le projet de greffe rénale est pour le moment contrarié par deux évènements cardiaques ischémiques sévères () récents et un frein

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

69fd6ef3cdc6046d4701e6b5

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

DES YVELINES Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 14 Novembre 2023 par le Tribunal Judiciaire de Versailles N° RG : 22/00331 Copies exécutoires délivrées à : -Me Jordana ZAIRE -Me Lucas

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

68e894a4d8f6cc6d55dd3f72

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

HOTEL TRIANON DE [Localité 12] [Adresse 1] [Localité 7] représentés par Me Luca DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 ayant pour avocats

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_23PA00245_20240607

Admin. Appel

7 juin 2024

7 juin 2024

l'origine de la décision en litige par la seule production d'un courriel du 30 novembre 2020 de son supérieur hiérarchique direct au directeur de la DINUM, évoquant ce conflit comme ayant été le " principal frein

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

60336d8820bb1b21fcb9cc02

Appel

16 juin 2017

16 juin 2017

Halima ABBAS TOUAZI, avocat au barreau de PARIS, toque : E0208 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 Mai 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Marie-Luce

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6710aa60be64d7e510245096

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

REA PI-134077, prise en la personne de son représentant légal ou statutaire domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 4] ITALIE Représentée par Me Luca

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fda97efa1e5dc2830fb80f4

Appel

14 juin 2019

14 juin 2019

néerlandais, agissant en la personne de ses représentants légaux ou statutaires domiciliés en cette qualité au siège social situé Keienbergweg 103 NL-1101 GG AMSTERDAM PAYS-BAS Représentée par Me Luca

Source officielle
CA

3ème Chambre civile

62da3dcb2eb797effb070190

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

changement de filtre à huile pour 39.54 euros - le changement de pneus pour 378.11 euros et 234.29 euros - le changement des différents filtres pour 276 euros - le remplacement des plaquettes de frein

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX03149_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Ce rapport mentionne également la nécessité de freiner la périurbanisation en milieu rural pour préserver l'intégrité des espaces naturels et forestiers présents, en organisant un recentrage du développement

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX03348_20220505

Admin. Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Cette canule a été abîmée lors d'une précédente intervention et a reçu un coup de fraise moteur, la rendant tranchante.

Source officielle

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