Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd92063
17 février 2015
17 février 2015
La société CAZ demande à la cour : - de confirmer le jugement du 6 juin 2012 en ce qu'il a dit que le licenciement de Marie-Madeleine X...était fondé sur une cause réelle et sérieuse, débouté Marie Madeleine
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e2c
18 décembre 2013
18 décembre 2013
C/ Madeleine Y... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c975bd3db21cbdd88625
15 juin 2006
15 juin 2006
Marie-Madeleine Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef8e
12 septembre 2011
12 septembre 2011
; Le disons mal fondé ; Déboutons Mme Marie Madeleine X...de ses prétentions ; Taxons l'état de frais de la S.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fdbd3db21cbdd89bfd
30 octobre 2007
30 octobre 2007
TARDIEU, avoués à la Cour assisté de Me Pierre RECHE, avocat au barreau de NÎMES Madame Marie-Madeleine Y...
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bbfc
3 juin 2008
3 juin 2008
Marie- Madeleine, née le 30 Novembre 2005 à COLMAR, Mineures, - concernant X...
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
6336873624cc0c3e2e3be8de
12 mai 2022
12 mai 2022
[G], - condamner in solidum la société White Rook B Madeleine 2014 et la société White Rook Madeleine C 2014 à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab1f
5 février 2008
5 février 2008
Attendu qu'il convient d'examiner au cas par cas les diverses loteries avec gain annoncé dont se prévaut Madeleine X... : 1o) VITAL CONFORT a adressé le 9 décembre 2003 à Madeleine X... un "bulletin
Source officielleCour d'Appel
6253c8c6bd3db21cbdd863c4
2 décembre 2002
2 décembre 2002
Enfin, il n'est apporté aucune justification pertinente au paiement personnel par Madeleine C...
Source officielleChambre 2-4
5fdba825f4a1fa874af6cf3f
13 février 2019
13 février 2019
de Madeleine C... ; Qu'elle se prétend donc créancière de la succession d'J...
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE00598_20240619
19 juin 2024
19 juin 2024
Sur la responsabilité de l'EHPAD Résidence Madeleine Verdier : 2.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7G-M5DC S.A.R.L. MARY Bc/S.C
642e63a6826f3a04f52167bd
5 avril 2023
5 avril 2023
Par acte sous seing privé en date du 6 novembre 2015, la SCI de la Madeleine a donné à bail commercial à Mme [Y] [O], M. [U] [G] et M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02132_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Article 3 : Les conclusions de la société Les chalets de la Madeleine présentées au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd9078a
19 juin 2013
19 juin 2013
FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES Mme Madeleine Maria Z... et M. Pierre X...ont contracté mariage le 19 août 1967 sans avoir fait précéder leur union d'un contrat de mariage.
Source officielle4ème Chambre
5fca7124afcde75cee9cfb09
15 octobre 2020
15 octobre 2020
La société IPMC et la société Délices de la Madeleine ont relevé appel incident. L'ordonnance de clôture a été rendue le 2 juin 2020.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a15f
16 janvier 2008
16 janvier 2008
À la demande de Madeleine X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd93073
17 mars 2016
17 mars 2016
Marie Madeleine X...ainsi que de tous occupants de son chef ; condamné Madame Marie Madeleine X...à payer à la S.
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c04
5 juillet 2013
5 juillet 2013
En outre, l'acte d'affectation hypothécaire ne mentionne pas les époux Serge et Madeleine Y...comme étant parties.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
62bfe0bb413a8b69b32bf1aa
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Par ses dernières conclusions, le syndicat des copropriétaires de la Résidence Madeleine Opéra, intimé, demande à la cour de : . écarter la pièce n°2 communiquée par la SCI La Madeleine, . juger que
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6274bc9a2799a9057d5dd0b0
5 mai 2022
5 mai 2022
N° de MINUTE : 22/195 N° RG 21/04968 - N° Portalis DBVT-V-B7F-T3EQ Ordonnance (N° 21/01023) rendue le 09 septembre 2021 par le juge de la mise en état de Lille APPELANTE SARL la Madeleine
Source officiellePage 2 sur 112