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2 076 résultats pour « Mainardi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre

DCA_22PA05458_20240320

Admin. Appel

20 mars 2024

20 mars 2024

Magnard, - et les conclusions de M. Segretain, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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Annonces BODACC51 résultats

Journal officiel
Créations

MAINARDI, Thomas Gérard Pierre Eric

SIREN 509825519Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

09/07/2026

Voir →

Créations

MAINARDIS, ELIE

SIREN 952457398Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

24/06/2026

Voir →

Modifications diverses

GUILLOT, Dominique, Clémence, Catherine, MAINARDI

SIREN 994599280Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

07/04/2026

Voir →

Créations

GUILLOT, Dominique, Clémence, Catherine, MAINARDI

SIREN 994599280Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

06/01/2026

Voir →

Dépôts des comptes

STUDIO A MAINARDI

SIREN 489117879Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

08/10/2025

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CAA

2ème chambre

DCA_21PA01611_20230614

Admin. Appel

14 juin 2023

14 juin 2023

Magnard, - et les conclusions de M. Segretain, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

61636a8a22908a2ec611e8b8

Appel

2 mars 2011

2 mars 2011

[G] n'ait pas livré le four dont Mansardis avait expressément indiqué ne plus vouloir ; qu'il est constant d'ailleurs que, le 11 novembre 2006, Mansardis a refusé les consommables qu'elle avait simultanément

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6628a17cb2cb67000826a607

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

STUDIO MAINARDI, RCS de Paris n°489117879, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 14] S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8ebd3db21cbdd93a86

Appel

24 février 2017

24 février 2017

Société CUMA MADURAN-MAINGARD C/ Z... Société C. R. C. A. M.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69f4481dcdc6046d472eeb90

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Marc BACLET de la SCP MARC BACLET AVOCATS, avocat au barreau de BEAUVAIS, postulant et ayant pour avocat plaidant Me Laurence MAILLARD

Source officielle
CA

12e chambre

651fa5c9c601f083189919fc

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

; - Condamner l'assureur Allianz à relever indemne la société Maillard et à la garantir de toutes les éventuelles condamnations qui pourraient être mises à la charge de la société Maillard, dans l'hypothèse

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22PA02182_20230927

Admin. Appel

27 septembre 2023

27 septembre 2023

Magnard, - et les conclusions de M. Segretain, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22PA02397_20231025

Admin. Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Magnard, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22PA03923_20231025

Admin. Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Magnard, - et les conclusions de M. Segretain, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22PA05163_20240320

Admin. Appel

20 mars 2024

20 mars 2024

Magnard, - et les conclusions de M. Segretain, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6162b24e4abc2618d50e04f1

Appel

17 octobre 2012

17 octobre 2012

* * * E X P O S É D U L I T I G E Mme [I] [I] est auteur et illustratrice d'ouvrages pour la jeunesse et la SA MAGNARD-VUIBERT, à l'enseigne 'Editions Magnard' publie des collections

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

616263c810de15342de14855

Appel

26 février 2014

26 février 2014

[I] [B] a confié à la société BARBEY MAILLARD la construction d'une maison d'habitation en octobre 2005. BARBEY MAILLARD a sous-traité des travaux à MBT CONSTRUCTION.

Source officielle
CA

2ème chambre section A

630862415d4f3fc56380b0a4

Appel

25 août 2022

25 août 2022

MAGNARD S.A. GAN ASSURANCES Grosse délivrée le à AARPI Bonijol Carail... Selarl Porcara Racaud Me Dubourg SCP Delran Bargeton...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

60355eac024dea86b9f90bba

Appel

4 mai 2016

4 mai 2016

La société MAISONS BARBEY MAILLARD a assigné devant le Tribunal de grande instance de MEAUX les époux [D] à lui payer le solde des sommes lui restant dues.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22PA04079_20230927

Admin. Appel

27 septembre 2023

27 septembre 2023

Magnard, - les conclusions de M. Segretain, rapporteur public, - et les observations de Me Reillac, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22PA05234_20240124

Admin. Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Magnard, - les conclusions de M. Segretain, rapporteur public, - et les observations de Me Dardour-Attali, représentant la société Banque postale leasing et factoring.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA01232_20251217

Admin. Appel

17 décembre 2025

17 décembre 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, la cour statuant par l’effet dévolutif de l’appel, et sous réserve que Me Maillard, avocat de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb54bd3db21cbdd8d51f

Appel

10 novembre 2010

10 novembre 2010

L'Etude Maillard approuve le jugement, en ce qu'il a retenu que sans son intervention, les consorts A... X...

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_21PA03254_20220610

Admin. Appel

10 juin 2022

10 juin 2022

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme A, représentée par Me Louis Maillard, a demandé au tribunal administratif de Paris de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide

Source officielle