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766 résultats pour « Manil »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9bfbd3db21cbdd89265

Appel

20 septembre 2007

20 septembre 2007

* * * Par acte authentique du 12 janvier 1993, la SCI LE PREMAR a consenti à la société MABILLE FRERES devenue la société ANJAC CSI "MABILLE" un bail à loyer commercial portant sur un immeuble

Source officielle

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Annonces BODACC845 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

MANILON

SIREN 422689885Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

27/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MANILON

SIREN 422689885Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

27/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MANILON

SIREN 422689885Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

27/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MANILA

SIREN 481742534Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

06/08/2026

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Dépôts des comptes

MANILUX

SIREN 057801227Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

02/08/2026

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CA

Cour d'Appel

6253cbf6bd3db21cbdd8ebda

Appel

14 décembre 2011

14 décembre 2011

G : 10/ 3 SCI MANITER C/ X...

Source officielle
CA

C.E.S.E.D.A.

6a2264fecdc6046d473962a4

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Par mail du 4 juin 2026 à 12 H 12 le conseil de M.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

66878c9105d6f7f678d48df0

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

DOMAINE DE MANVILLE S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6789fa5a0c7dc206c9eb7f83

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

2023 ; Déboute les SCI HOLYLAND, BLUE LAGOON, BROTHERS & CO et LES MANAUX de leurs autres demandes ; Y Ajoutant, Déboute les SCI HOLYLAND, BLUE LAGOON, BROTHERS & CO et LES MANAUX de leur appel

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

63c8ef3ddc5b777c909930f7

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

AXIMEA Formule exécutoire le : à : la SCP MANIL la SELARL JURILAW AVOCATS CONSEILS COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET DU 17 JANVIER 2023 APPELANT : d'un

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

6a225f26cdc6046d4738a082

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Maître [N] [O] conseil de l'appelante a indiqué par mail du 10 mars 2026 qu'il confirmait son accord pour la radiation de cette affaire ayant déjà fait l'objet d'un arrêt.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda8bd3db21cbdd94089

Appel

26 juin 2018

26 juin 2018

SA LA POSTE FM Formule exécutoire le : à : SCP MANIL MANIL SELARL PELLETIER & ASSOCIES COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1o SECTION ARRET DU 26 JUIN 2018 APPELANT : d'un jugement

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

616359d51416be03751aa409

Appel

18 mai 2011

18 mai 2011

agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 6] SA MIJOMO agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 4] [Localité 8] SAS MANIN

Source officielle
CA

21e chambre

64a7b2643bcaf505db696bb1

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

31 ème jour suivant la notification du jugement à la société Manel, le bureau de jugement se réservant le droit de la liquider.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23MA00727_20241219

Admin. Appel

19 décembre 2024

19 décembre 2024

Article 2 : Les demandes présentées par la SARL Manije devant le tribunal administratif de Marseille sont rejetées.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6791de6093ef93c421386b7f

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Le 7 janvier 2022, la Société Marilex a relevé appel de cette décision par voie électronique.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

67ef6c7c9a9834ffd825fad7

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Préalablement autorisé par ordonnance du 6 mars 2019, il a fait procéder à une saisie-contrefaçon en date du 7 mars 2019 dans les locaux de la société Hypercacher Manin.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaabd3db21cbdd90de4

Appel

28 octobre 2013

28 octobre 2013

soit transféré à son domicile, qu'un droit de visite et d'hébergement soit accordé à la mère durant l'intégralité des vacances scolaires supérieures à huit jours du calendrier du lycée français de Manille

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164750

Appel

1 décembre 2016

1 décembre 2016

saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 5 octobre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Frangy à sa demande de communication par mail

Source officielle
CA

PREMIERE PRESIDENCE

6926d36d77bf00d0f5ed7612

Appel

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Aucune convention d'honoraires n'a été conclue par les parties, Mme [C] [W] n'ayant pas signé la convention d'honoraires que lui a adressé Me [R] par mail du 14 novembre 2023.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_24NT01244_20250401

Admin. Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France, saisie d'un recours administratif préalable obligatoire formé contre la décision de l'ambassade de France à Manille

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

616307f05a67331bacec3bd4

Appel

29 novembre 2011

29 novembre 2011

sa nouvelle formule HD Mania depuis 2005, nous conduisent à la suspension de la publication de ce magazine bimestriel après le numéro de HD Mania qui est paru en décembre 2006.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

66162be299851e0008f1e68c

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

avril 2023 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANT : Monsieur [I] [K] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Patrick MANIL

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

66162be299851e0008f1e68e

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

avril 2023 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANT : Monsieur [T] [E] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Patrick MANIL

Source officielle