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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre Sociale-1ère sect
66b45f9bc979aae19b191c7c
7 août 2024
7 août 2024
Monsieur [K] [B] [R] fait valoir qu'il a travaillé comme maçon depuis l'âge de 14 ans et pendant 45 ans, dans huit entreprises du bâtiment, et a réalisé toutes les tâches relevant de la maçonnerie.
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8dc
28 mars 2008
28 mars 2008
Ida, prise en sa qualité d'administratrice légale de ses enfant mineurs Jérémy et Manon, Demeurant ..., Appelante, Absente, représentée par maître GEORGES Frédéric, avocat au barreau de BORDEAUX
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162fde83ebbdffcbea6a9f9
15 décembre 2011
15 décembre 2011
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 15 DECEMBRE 2011 fc (Rédacteur : Monsieur Jean-Paul ROUX, Président) PRUD'HOMMES N° de
Source officielleCour d'Appel
6253c9debd3db21cbdd89667
2 novembre 2007
2 novembre 2007
-COMPOSITION DE LA COUR : * lors des débats et du délibéré, Président : madame MASSIEU, Conseillers : monsieur LE ROUX, madame A....
Source officielleCour d'Appel
6253c931bd3db21cbdd87870
5 avril 2005
5 avril 2005
D'AGEN, 1Pre Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Roger C.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162fde13ebbdffcbea6a982
3 novembre 2011
3 novembre 2011
- Les plantations et replantations Le bail signé par les parties désigne diverses parcelles de terre en nature de vigne blanche, vigne rouge et pré - ensemble pour les vignes rouges 5 ha 63 a
Source officielleCour d'Appel
Madame Florence X... épouse Y... Mademoiselle Manon Zc/Mademoiselle Louise A
6253ca4cbd3db21cbdd8a987
14 avril 2008
14 avril 2008
Mademoiselle Manon Z... c/ Mademoiselle Louise A... Madame Rosemary B... épouse A...
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
62ce62ea9a20ce9fcf1267e3
12 juillet 2022
12 juillet 2022
poursuites et diligences de son représentant légal pour ce domicilié en cette qualité audit siège M.P : Monsieur [R] [N] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée et plaidant par Me ROUX
Source officielleChambre Sociale
6a113583cdc6046d47a606ea
22 mai 2026
22 mai 2026
barreau de ROUEN INTIMEES : S.A.S. [1] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Me Samuel ROTHOUX de la SELARL SELARL LHJ AVOCATS, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Manon
Source officielleChambre sociale
62c7ca0dcb8dca058e3e7a40
7 juillet 2022
7 juillet 2022
SOCIALE ARRÊT DU 07 JUILLET 2022 MINUTE N° N° RG 19/00825 - N° Portalis DBVF-V-B7D-FMDZ Décision déférée à la Cour : Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de MACON
Source officielleChambre sociale
63d379e4d1bc2605de4b484d
26 janvier 2023
26 janvier 2023
prendre en charge, au titre de la législation sur les risques professionnels la tendinopathie aiguë de la coiffe des rotateurs de l'épaule droite déclarée par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4fbd3db21cbdd92e6c
4 février 2016
4 février 2016
Maanan X...non fondé en son appel ; Confirme le jugement déféré en toutes ses dispositions ; Dispense M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c3f
18 janvier 2008
18 janvier 2008
Joël, en son nom personnel et ès-qualités de représentant légal de sa fille mineure Manon, Demeurant..., Intimé, Absent, sans avocat. E.
Source officielleCour d'Appel
6253cca0bd3db21cbdd90bcc
15 octobre 2013
15 octobre 2013
De leur union sont nés : - Arnaud, le 3 juin 1993, - Romain, le 30 avril 1999, - Manon, le 8 décembre 2000.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
60324337471da479661e9e23
15 mars 2018
15 mars 2018
03049 Ordonnance (N° 17/00015) rendue le 04 avril 2017 par le tribunal de grande instance de Valenciennes APPELANTS Me [W] [K] ès qualités de mandataire liquidateur de la SARL Le Vieux Manoir
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY04189_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Article 2 : Les conclusions présentées par la commune de Mâcon au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
67061e60fde28ee4207113ca
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[O] [I] et son épouse, Mme [R] [X], ont fait construire un pavillon individuel à [Localité 4] confiant le gros 'uvre à la société maçonnerie Troyan et la maîtrise d'oeuvre à M.
Source officielle8ème chambre
630710847786aac563f2757b
24 août 2022
24 août 2022
Les travaux de maçonnerie ont été confiés à la société Blache-Maçonnerie assurée auprès de la société Groupama Méditerranée. Les travaux ont débuté en septembre 2012.
Source officielleChambre sociale
616307fd5a67331bacec3c54
10 mai 2012
10 mai 2012
par Monsieur [N] au titre de la législation professionnelle, qui occupait le poste de maçon.
Source officielleCour d'Appel
6253cb40bd3db21cbdd8d2e3
23 janvier 2007
23 janvier 2007
Roger X... a interjeté appel de cette décision le 18 juillet 2006.
Source officiellePage 2 sur 28